LE DROIT PUBLIC ROMAIN
PAR THÉODORE MOMMSEN — 1892
TRADUIT PAR PAUL FRÉDÉRIC GIRARD - PROFESSEUR AGRÉGÉ À LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS
TOME IAvertissement du traducteurIntroduction générale par M. G. HumbertPréface de la première édition allemandePréface de la deuxième éditionPréface de la troisième éditionListe des ouvrages citésLIVRE PREMIER. — LA MAGISTRATURE.MAGISTRATURE ET POUVOIRS DES MAGISTRATS.I. - MAGISTRATUS. PRO MAGISTRATU. IMPERIUM. POTESTAS. — II. PUISSANCE ÉGALE OU LÉGALE DES MAGISTRATS. — III. - LA COLLÉGIALITÉ. — IV. - L'IMPERIUM DOMI ET L'IMPERIUM MILITIÆ.LES ATTRIBUTIONS DES MAGISTRATS.I. - L'AUSPICIUM. — II. - LE COMMANDEMENT MILITAIRE. — III. - LE DROIT DE COERCITION DES MAGISTRATS. — IV. - LA JURIDICTION CRIMINELLE. — V. - LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE. — VI. - LA JURIDICTION CIVILE. — VII. - LE DROIT D'AGIR AVEC LE PEUPLE ET DE LUI ADRESSER DES COMMUNICATIONS. — VIII. - LE DROIT D'AGIR AVEC LE SÉNAT ET DE LUI ADRESSER DES COMMUNICATIONS. — IX. - LE DROIT DE NOMINATION EXERCÉ PAR LE MAGISTRAT SUPÉRIEUR. — X. - REPRÉSENTATION JURIDIQUE DU PEUPLE.DROITS DE PROHIBITION ET D'INTERCESSION DES MAGISTRATS.LES ÉMOLUMENTS DES MAGISTRATS.LE CONSEIL (CONSILIUM) DES MAGISTRATS.LE PERSONNEL PLACÉ SOUS LES ORDRES DES MAGISTRATS.TOME IIINSIGNES ET HONNEURS DES MAGISTRATS EN FONCTIONS.FAISCEAUX.VÉHICULES ET SIÈGES DES MAGISTRATS.COSTUME DES MAGISTRATS.HONNEURS VIAGERS DES MAGISTRATS.I. - HONNEURS ACCORDÈS AUX EX-MAGISTRATS ET À LEUR POSTÉRITÉ. — II. - HONNEURS ATTACHÉS À LA MAGISTRATURE ET AU TRIOMPHE FICTIF.DÉCLARATION DE LA CANDIDATURE ET CAPACITÉ D'ÊTRE MAGISTRAT.INÉLIGIBILITÉS ABSOLUES.1. - DÉFAUT OU DÉFECTUOSITÉ DU DROIT DE CITÉ. — 2. - SEXE FÉMININ ; INFIRMITÉS PHYSIQUES OU MORALES. — 3. - EXISTENCE D'UNE CAUSE D'INDIGNITÉ. — 4. LIMITATION APPORTÉE SOUS LE PRINCIPAT AU DROIT D'OCCUPER LES MAGISTRATURES.INÉLIGIBILITÉS RELATIVES.1. - EXCLUSION DU MAGISTRAT QUI PRÉSIDE LE VOTE. — 2. - EXCLUSION POUR DÉFAUT DE PROFESSIO. — 3. ACCOMPLISSEMENT DU SERVICE MILITAIRE. — 4. - CUMUL DES MAGISTRATURE DIFFÉRENTES. — 5. - CONTINUATION ET ITÉRATION DE LA MÊME MAGISTRATURE. — 6. INTERVALLE MÉNAGÉ ENTRE LES DIFFÉRENTES MAGISTRATURES. — 7. — ORDRE DE SUCCESSION LÉGAL OU HABITUEL DES MAGISTRATURES. — 8. - LIMITES D'ÂGES LÉGALES.DÉSIGNATION. COMMENCEMENT ET FIN DES FONCTIONS. TERMES DE LA MAGISTRATURE.I. - DÉSIGNATION. — II. - TERME DE L'ENTRÉE EN FONCTIONS. TERME DE LA MAGISTRATURE. — III. - CONFIRMATION. FORMES DE L'ENTRÉE EN FONCTIONS. SERMENT DES MAGISTRATS. — IV. - PRISE DE POSSESSION DU COMMANDEMENT. SERMENT DES SOLDATS. — V. - FORMES DE LA RETRAITE DES MAGISTRATS ET DU RETRAIT DE LA MAGISTATURE. — VI. - EFFETS DE LA MAGISTRATURE QUI CONTINUENT APRÈS SON TERME. — VII. - PROLONGATION DE LA DURÉE DE LA MAGISTRATURE.LA REPRÉSENTATION DU MAGISTRAT.I. - REPRÉSENTATION DE LA MAGISTRATURE VACANTE, L'INTERRÈGNE. — II. - REPRÉSENTATION DU MAGISTRAT SUPÉRIEUR ABSENT DE ROME, LA PRÆFECTURA URBIS. — III. - REPRÉSENTATION DES MAGISTRATS INFÉRIEURS DANS L'ADMINISTRATION URBAINE. — IV. - REPRÉSENTATION PAR VOIE DE MAGISTRATURE DANS L'ADMINISTRATION MILITAIRE. — V. - EXERCICE DES FONCTIONS DE MAGISTRAT PAR UN CITOYEN AU CAS DE FORCE MAJEURE.RESPONSABILITÉ DES MAGISTRATS.TOME IIILIVRE DEUXIÈME. — LES MAGISTRATURES.LA ROYAUTÉ.LES POUVOIRS DE MAGISTRAT DU CRAND PONTIFE.I. - NOMINATION DES PRÊTRES. — II. - POUVOIR DE LÉGIFÉRER ET D'INTERPRÉTER LA LOI. — III. - LA JUSTICE RELIGIEUSE. — IV. - LES BIENS DES DIEUX.LE CONSULAT.LA DICTATURE.LA MAÎTRISE DE LA CAVALERIE.LE TRIBUNAT CONSULAIRE.LA PRÉTURE.LES GOUVERNEURS DE PROVINCES.LE TRIBUNAT DU PEUPLE.TOME IVLA CENSURE.CONFECTION DES RÔLES DES CITOYENS. — CONFECTION DES LISTES. — CONFECTION DE LA LISTE DU SÉNAT. — RÈGLEMENT DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DU PEUPLE. — I. - VECTIGALIA. — II. - ULTRO TRIBUTA. — III. - LA JURIDICTION DES CENSEURS.L'ÉDILITÉ.I. - L'ÉDILITÉ DE L'ANCIENNE CITÉ PLÉBÉIENNE. — II. - L'ÉDILITÉ PLÉBÉIENNE RÉCENTE ET L'ÉDILITÉ CURULE. — 1. - SURVEILLANCE DU COMMERCE PUBLIC. — 2. - SURVEILLANCE DES RUES, DES PLACES ET DES AUTRES LIEUX PUBLICS. — III. - LA CURA LUDORUM.LA QUESTURE.I. - LES QUÆSTORES URBANI. — II. - LES QUESTEURS DES GÉNÉRAUX. — III. - LES QUESTEURS ITALIQUES.OFFICIERS MAGISTRATS.I. - LES TRIBUNS MILITUM A POPULO. — II. - LES DUO VIRI NAVALES.LES MAGISTRATS PRÉSIDENTS DE JURYS.LE VIGINTISEXVIRAT ET LE VIGINTIVIRAT POSTÉRIEUR.MAGISTRATS EXTRAORDINAIRES PRÉPOSÉS À L'EXERCICE DES DROITS RÉSERVÉS DU PEUPLE.I. - DUUMVIRS DE LA PERDUELLIO. — II. - DUOVIRI ÆDI DEDICANDÆ ET ÆDI LOCANDÆ. — III. - LES MAGISTRATS AGRIS BANDIS ADSIGNANDIS ET COLINIÆ DEDUCENDÆ. — IV. - MAGISTRATS CHARGÉS DE LA FRAPPE DES MONNAIES ET DE PRÊTS PUBLICS. — V. - MAGISTRATS CHARGÉS DE CONCLURE LA PAIX.MAGISTRATS AUXILIAIRES EXTRAORDINAIRES.I. - LES MAGISTRATS AUXILIAIRES NOMMÉS POUR FAIRE LA GUERRE. — II. - MAGISTRATS AUXILIAIRES CHARGÉS DU RECRUTEMENT. — III. - MAGISTRATS AUXILIAIRES CHARGÉS DE LA PRÉSIDENCE D'ÉLECTIONS. — IV. - MAGISTRATS AUXILIAIRES CHARGÉS DE PROCÈS. — V. - MAGISTRATS AUXILIAIRES CHARGÉS DE CONSTRUCTIONS. — VI. - MAGISTRATS AUXILIAIRES PRÉPOSÉS AUX CÉRÉALES.LES LÉGATS DU SÉNAT.LES POUVOIRS CONSTITUANTS EXTRAORDINAIRES.TOME VLE PRINCIPAT.ORIGINE DU PRINCIPAT.L'IDÉE DU PRINCIPAT. MAGISTRATUS, DEUS, DOMINUS.TITRES.NOMINATION EN GÉNÉRAL.ENTRÉE EN FONCTIONS.CARACTÈRE VIAGER ET ÉPONYMIE.INSIGNES, SUITE, HONNEURS OFFICIELS.LA FAMILLE IMPÉRIALE. HONNEURS AUXQUELS ELLE A DROIT.LA COUR ET LA MAISON DE L'EMPEREUR.L'IMPERIUM OU PUISSANCE PROCONSULAIRE.LA PUISSANCE TRIBUNICIENNE.PARTICIPATION DE L'EMPEREUR AU POUVOIR LÉGISLATIF.LE DROIT D'AGIR AVEC LE SÉNAT.LES CONSTITUTIONS IMPÉRIALES.NOMINATION DES MAGISTRATS.NOMINATION DES SÉNATEURS.LA HAUTE ADMINISTRATION PERSONNELLE DE L'EMPIRE.LES AFFAIRES ÉTRANGÈRES.JURIDICTION CRIMINELLE.JURIDICTION CIVILE.LE CONSEIL DE L'EMPEREUR.LES BIENS DE L'ÉTAT ET LES CAISSES DE L'ÉTAT.LA MONNAIE D'EMPIRE.LES POSTES IMPÉRIALES.L'ADMINISTRATION DE LA VILLE DE ROME.1. - L'APPROVISIONNEMENT DE LA CAPITALE. — 2. - LES AQUEDUCS, LES CONSTRUCTIONS, L'ENTRETIEN DU FLEUVE ET DES ÉGOUTS DE LA VILLE DE ROME. — 3. - LE SERVICE DES INCENDIES DE LA VILLE DE ROME. — 4. - LA POLICE DE LA CAPITALE. — 5. - LES ÉCOLES DE GLADIATEURS. — 6. - EXTENSION DU POMERIUM.L'ADMINISTRATION DE L'ITALIE.L'ADMINISTRATION DES PROVINCES IMPÉRIALES.LES CONSULATS IMPÉRIAUX.LES CENSURES IMPÉRIALES.LES SACERDOCES IMPÉRIAUX ET LA NOMINATION DES PRÊTRES PAR L'EMPEREUR.LE POUVOIR DE REPRÉSENTATION DU PRÆFECTUS PRÆTORIO.RÉVOCABILITÉ ET ANNULATION DES ACTES DE L'EMPEREUR.LA FIN ET LE RÉTABLISSEMENT DU PRINCIPAT.LA CORÉGENCE.LE GOUVERNEMENT EN COMMUN.TOME VI-1LIVRE TROISIÈME. — LE PEUPLE ET LE SÉNAT.LE PEUPLE DES GENTES OU LE PATRICIAT.LES CLIENTS.LES INSTITUTIONS DE L'ÉTAT PATRICIEN.L'ÉTAT PATRICIO-PLÉBIÉIEN.LA COMMUNAUTÉ PLÉBÉIENNE.LES DIVISIONS ADMINISTRATIVES DE L'ÉTAT PATRICIO-PLÉBÉIEN.LES DROITS ET LES DEVOIRS DES CITOYENS DE L'ÉTAT PATRICIO-PLÉBÉIEN.LES CORVÉES ET LES IMPOTS DE L'ÉTAT PATRICIO-PLÉBÉIEN.LE SERVICE MILITAIRE ET LE DROIT DE VOTE QUI EN RÉSULTE DANS L'ÉTAT PATRICIO-PLÉBÉIEN.LA COMPÉTENCE DE L'ASSEMBLÉE DU PEUPLE.LE FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLÉE DU PEUPLE.TOME VI-2LE DROIT DE CITÉ INFÉRIEUR ET EN PARTICULIER CELUI DES AFFRANCHIS.LA NOBILITAS ET L'ORDRE SÉNATORIAL.LES CHEVALIERS.LES CITÉS DE DEMI-CITOYENS.ROME ET L'ÉTRANGER.LA LIGUE NATIONALE LATINE.LES SUJETS AUTONOMES.LES SUJETS NON AUTONOMES.LES LIEUX ATTRIBUÉS.LE DROIT MUNICIPAL ET SES RAPPORTS AVEC L'ÉTAT.L'EMPIRE DE ROME.TOME VIILE SÉNAT.DÉNOMINATIONS.NOMBRE DES SÉNATEURS.ENTRÉE DANS LE SÉNAT.CAPACITÉ.DURÉE DES FONCTIONS DE SÉNATEUR.DROITS ET DEVOIRS DES SÉNATEURS.RÈGLEMENT DES TRAVAUX DU SÉNAT.I. - RELATION ET EXPOSITION. — II. - L'INTERROGATION DES SÉNATEURS. — III. - POSITION DE LA QUESTION. — IV. - VOTE.RÉDACTION ET CONSERVATION DES SÉNATUS-CONSULTES ET DES PROCÈS-VERBAUX DU SÉNAT.LA COMPÉTENCE DU SÉNAT.RATIFICATION ET DÉLIBÉRATION PRÉALABLE DES RÉSOLUTIONS POPULAIRES.LA RELIGION.LA JUSTICE.LA GUERRE.I. - FORMATION DE TROUPES. — II. - DÉTERMINATION DES COMMANDEMENTS CONSULAIRES. — III. - PROLONGATION DU COMMANDEMENT. — IV. - CRÉATION DE COMMANDEMENTS AUXILIAIRES EXTRAORDINAIRES. — V. RÉPARTITION DES TROUPES. — VI. - LE VOTE DES DENIERS ET DES AUTRES FOURNITURES NÉCESSAIRES À L'ARMÉE. — VII. - L'ORDRE CHRONOLOGIQUE DES SÉNATUS-CONSULTES RELATIFS AUX MATIÈRES MILITAIRES. — VIII. - LES ACTES MILITAIRES D'EXÉCUTION.LE PATRIMOINE DE L'ÉTAT.I. - ADMINISTRATION DES BIENS DE L'ÉTAT. — II. - IMPOSITION DU PEUPLE. — III. - L'AUTORISATION DES DÉPENSES. — IV. - LE POUVOIR EXÉCUTIF EN MATIÈRE FINANCIÈRE.RELATIONS ÉTRANGÈRES.I. - LA RÉCEPTION DES AMBASSADEURS ÉTRANGERS. — II. - LES AMBASSADES ENVOYÉES A L'ÉTRANGER. — III. - LES TRAITÉS INTERNATIONAUX.L'ADMINISTRATION DE LA VILLE DE ROME ET DU PEUPLE EN GÉNÉRAL.LE GOUVERNEMENT DE L'ITALIE ET DES ÉTATS AUTONOMES DE L'EMPIRE.LE GOUVERNEMENT DES PROVINCES.NOMINATION DES MAGISTRATS ET EXTENSION DE LEUR COMPÉTENCE.LÉGISLATION.LES CONSULS ET LE SÉNAT ET LA LOI MARTIALE.LE SÉNAT SOUVERAIN DU PRINCIPAT. |
