LE DROIT PUBLIC ROMAIN
LIVRE PREMIER. — LA MAGISTRATURE.
HONNEURS VIAGERS DES MAGISTRATS.
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1. HONNEURS ACCORDÉS AUX EX-MAGISTRATS ET A LEUR POSTÉRITÉ. Les droits honorifiques ou effectifs résultant de la magistrature ne durent en principe pas plus qu’elle. Elle ne fait par conséquent naître directement aucun privilège pour les ex-magistrats ni, à plus forte raison, pour leurs enfants ou leur postérité. Cependant, il s’est, dans le cours de l’époque républicaine, développé trois droits basés sur l’exercice de la magistrature qui ne sont pas sans importance et qu’il nous faut étudier ici. Ce sont : le droit de l’ex-magistrat, et aussi du triomphateur, de reprendre, dans certaines circonstances, le costume officiel qu’ils ont porté antérieurement ; le droit aux funérailles de triomphateur ou de magistrat ; et le jus imaginum, auquel se rattachent les honneurs commémoratifs, l’érection publique d’un siège commémoratif et l’attribution du nom de la personne à un édifice ou à un lieu publie. On pourrait ajouter deux autres droits, ceux tenant, le premier, a ce que l’exercice des différentes magistratures est, d’après l’usage ou la loi, une condition préalable pour l’acquisition de magistratures plus élevées, et, le second, à ce que l’exercice de la magistrature donne un droit, plus ou moins strictement formulé, à la possession viagère d’un siège au Sénat. Ces deux droits produits par la magistrature étaient indubitablement, dès la fin de la République, d’une bien plus grande importance que n’étaient les magistratures elles-mêmes, avec leur courte durée, tout au moins n’étaient que les magistratures inférieures. Et, sous l’Empire, l’effet essentiel des magistratures qu’on appelle ordinaires, se rattachait, en réalité, à ce que les postes effectifs de magistrats étaient constitutionnellement répartis entre les consulaires, les prætorii, et ainsi de suite. Mais il vaut mieux réserver l’étude de ces deux droits pour d’autres ordres de matières, celle du premier pour la théorie de la capacité d’être magistrat, celle du second pour la théorie de la composition du Sénat. Nous nous bornerons donc ici à la description des autres. 1. Tandis que les autres insignes des magistrats, en particulier les licteurs et les faisceaux et les autres appariteurs, ne peuvent plus être repris par leur ancien possesseur après l’expiration de ses pouvoirs, le costume de magistrat est bien aussi quitté à la fin des fonctions ; mais le signe distinctif des magistrats, la pourpre attachée à la toge, est légalement repris par les ex-magistrats curules pour les fêtes publiques[1] et peut-être aussi pour la célébration de sacrifices publics[2]. Et, par suite, la prétexte peut être désignée comme un insigne que, dans ces limites, ils conservent toute leur vie. On ne peut établir que le droit de se servir de la chaise curule au théâtre ait, au moins comme droit général, été accordé de la même façon à ces magistrats[3]. Les choses se passent d’une manière analogue pour le triomphateur. Il dépose naturellement les insignes du triomphe après sa fin[4] et il ne reprend jamais les plus saillants d’entre eux, le sceptre et le char triomphal. Mais il n’en est pas tout à fait de même pour la couronne, ni même pour le siège et le costume. En ce qui concerne la couronne, il était permis, en règle générale, à quiconque avait reçu une couronne de l’État, de la porter aux fêtes publiques[5] ; et c’est pair une simple application de ce principe que le triomphateur paraît dans ces fêtes, couronné de laurier ou de myrte[6]. Le futur empereur Auguste commença encore lui-même par recevoir le droit dans ces limites[7]. Mais le droit de porter la couronne de lauriers en tout lieu, que nous avons étudié plus haut, avait déjà été accordé au dictateur César, et il le fut bientôt à Auguste, puis ensuite à ses successeurs. Au contraire le droit de reprendre la couronne d’or, qui est, pendant la procession triomphale, tenue au-dessus de la tête du triomphateur, ne fut, sous la République, concédé qu’une fois, et Pompée, auquel fut accordée cette faveur incommode, n’usa qu’une seule fois de son droit de paraître aux jeux dans cet équipage[8]. Les empereurs eux-mêmes, s’ils ont jamais usé ainsi de la couronne d’or, ne l’ont fait qu’à titre isolé. Il en est pour le costume triomphal à peu près comme pour la couronne d’or. Les triomphateurs ne portent en général dans les jeux que la prétexte, à laquelle ils ont droit en leur qualité d’ex-magistrats. Cependant le droit de reprendre à cette occasion le costume triomphal fut, dès l’époque de la République, accordé par le peuple à un petit nombre de généraux victorieux particulièrement fêtés[9]. Le dictateur César reçut la concession du costume triomphal, d’abord avec la même limitation[10], puis sans distinction de temps ni de lieu. Mais Auguste et les princes qui suivirent recommencèrent à ne le porter que dans les solennités publiques, comme costume de cérémonie. Enfin, l’emploi par le triomphateur du siège triomphal postérieurement au triomphe est quelque chose d’inconnu sous la République. Mais le siège doré accordé an dictateur César, d’abord pour les fêtes publiques[11], puis, peu de temps avant sa mort, sans restriction de temps ni de lieu, siège doré[12] qui, du reste, ne parait pas s’être essentiellement distingué dans la forme du siège curule[13], peut bien, puisqu’il ne se rencontre jamais qu’avec les autres parties intégrantes de l’appareil triomphal, avec la robe de pourpre et la couronne d’or, n’être autre chose que le siège triomphal, jusqu’alors réservé à la fête de la victoire. Ce siège d’or se rencontre encore sous Auguste et ses successeurs, mais, comme le costume triomphal, seulement lorsque l’empereur paraît dans les fêtes publiques[14], par conséquent dans les limites où il avait été primitivement accordé au dictateur César, qui, du reste, sous tous ces rapports, aussi bien sous celui du costume et de la coiffure que sous celui des licteurs, était allé beaucoup plus loin que ne fit postérieurement le Principat. Sous la monarchie, le droit viager de porter les insignes triomphaux dans les solennités publiques semble s’être très rapidement limité à l’empereur. Le droit de reprendre le siège et le costume triomphaux n’avait, dès auparavant, jamais été accordé à titre général aux viri triumphales ; le droit de porter la couronne leur fut aussi enlevé, nous ne savons quand, il est vrai, mais certainement peu après la fondation de la monarchie. 2. En dehors de l’exception qui vient d’être étudiée, l’ex-magistrat ne reprend pas de son vivant ses insignes. Pour les funérailles, c’est le principe contraire : le défunt y porte les insignes de la plus haute magistrature qu’il a occupée pendant sa vie. Le siège curule et les autres sièges des magistrats ne peuvent, à la vérité, en présence du mode de sépulture usité à Rome, trouver de place convenable dans les obsèques. La conjecture vraisemblable en soi, d’après laquelle les faisceaux qui ont autrefois appartenu au défunt, reparaîtraient à son convoi funèbre, est aussi tout au moins dépourvue de preuves suffisantes[15]. Mais, en tous cas, le défunt est conduit à sa dernière demeure revêtu du costume le plus honorifique qu’il ait porté de son vivant comme magistrat, — en laissant de côté cependant les insignes accordés aux présidents de jeux[16] ; — par conséquent, celui quia triomphé, avec la toga picta[17], celui qui a porté la prétexte, avec la prétexte[18]. Il y a même un cas où la coutume est allée plus loin et a accordé à un défunt un costume plus magnifique que ceux qu’il a portés de son vivant : l’ex-censeur, bien que n’ayant eu en cette qualité, que le droit de porter la prétexte, est vêtu de pourpre pour ses funérailles[19]. — En outre, il paraît avoir été permis d’enterrer dans l’intérieur de Rome ceux qui avaient eu de leur vivant, les honneurs du triomphe[20], tandis que, comme on sait, ce fut de bonne heure interdit par la loi pour les autres personnes. — L’oraison funèbre publique a peut-être été, également, à l’origine, un honneur réservé aux ex-magistrats[21]. 3. Le jus imaginum a acquis une importance politique plus brande que les droits’ que nous avons jusqu’à présent étudiés. Il y a là une ancienne coutume quai se lie avec les usages funéraires nationaux sans que nous puissions déterminer plus nettement la date ni les circonstances de son introduction[22]. C’est un droit qui appartient immédiatement aux gentes patriciennes[23], mais que les maisons plébéiennes, organisées sur le même type que les gentes patriciennes, s’arrogèrent ensuite comme la plupart des privilèges de ce genre : les funérailles de chacun de leurs membres sont suivies personnellement par ceux des membres décédés de la gens qui ont été dictateurs, consuls, censeurs, préteurs, maîtres de la cavalerie ou édiles curules[24], à condition que ces derniers soient restés jusqu’à leur mort en pleine possession de leur honneur et de leurs droits de citoyens[25], que l’intégrité de leur honneur civique n’ait pas été non plus, comme cela se peut à Rome, atteinte après leur mort[26], et enfin, depuis que de telles apothéoses ont été introduites, qu’ils n’aient pas été retranchés du nombre des morts par leur classement parmi les dieux[27]. On plaçait, à cette fin, dans l’Atrium des maisons intéressées[28], quand il mourait un personnage de ce genre[29], le masque de ce personnage (imago) moulé en cire, colorié[30] et accompagné d’une légende indiquant les magistratures qu’il avait revêtues (titulus)[31], dans, une petite armoire qui restait ordinairement fermée[32]. Et ces images formaient ensuite, par l’addition des noms de ceux qui venaient après et de lignes de raccordement, des arbres généalogiques[33]. Les armoires des ancêtres étaient ouvertes[34] et les images elles-mêmes étaient couronnées de fleurs[35] aux jours de fêtes domestiques. Mais la destination essentielle des masques était de représentée les ancêtres décédés dans les cortèges funèbres[36]. Non seulement les défunts paraissaient revêtus du costume de la plus haute magistrature qu’ils avaient occupée de leur vivant, en faisant encore intervenir ici le renforcement déjà cité pour les censeurs[37] ; mais en outre on portait devant eux les faisceaux qu’ils avaient possédés de leur vivant[38], et, lorsqu’ils descendaient de leurs chars pour entendre prononcer au Forum l’oraison funèbre dans laquelle leurs actions étaient célébrées en même temps que celles du mort, ils s’asseyaient sur des sièges curules[39]. 4. Il convient d’étudier, à côté du jus imaginum des magistrats proprement dits, la question générale des limitations légales apportées à Rome à l’exposition publique d’images individuelles ; car la faculté d’exposer de telles images a de nombreux points de contact avec ce droit. Par malheur, nous ne sommes que très imparfaitement en état de répondre à la question[40]. L’exposition de statues ou de bustes[41] de personnages vivants dans des lieur publics, ou même dans les parties des maisons qui étaient accessibles à tous les visiteurs[42], était probablement absolument interdite dans l’État romain, à l’époque ancienne[43] ; car le jus imaginum qui vient d’être étudié ne se rapporte lui-même qu’aux images des morts. Nous venons de voir que les images des défunts qui avaient revêtu des magistratures curules pouvaient être placées dans l’Atrium des maisons. Il est probable que les descendants pouvaient aussi exposer en publie les images des mêmes personnes, mais d’elles seulement[44], naturellement toujours avec les insignes les plus élevés qu’elles avaient obtenus de leur vivant[45] ; ce qui fournissait, sans qu’il y eut là rien d’obligatoire, l’occasion de consulter préalablement le peuple, ou simplement le sénat. Appius Gandins, consul en 447 et 458, fit du moins représenter ses aïeux, c’est-à-dire sans doute seulement ceux qui avaient occupé des magistratures curules, sur des boucliers de bronze, dans le temple de Bellone construit par lui[46], et les bustes de personnages décédés, en particulier d’ancêtres du monétaire, qui se rencontrent fréquemment sur les monnaies du vue siècle, peuvent y avoir été placés en vertu du même droit[47]. Seulement, lorsqu’une statue devait être mise sur un emplacement appartenant à l’État, il fallait l’autorisation des autorités compétentes, c’est-à-dire des censeurs ou, quand il n’y en avait pas, des magistrats qui les remplaçaient ; et, conformément aux principes généraux, cette autorisation pouvait être retirée à une époque quelconque, ainsi que cela s’est du reste produit en présence de l’encombrement des places publiques par ces statues. Au contraire, le peuple et plus tard le sénat pouvaient naturellement prescrire l’érection d’une statue, sans que leur droit fut limité aux ex-magistrats[48] ; et les statues ainsi élevées ne pouvaient être déplacées arbitrairement sur une ordonnance d’un magistrat. Les règles rigoureuses que nous venons d’indiquer ne peuvent être appliquées au dernier siècle de la République. Nous trouvons au moins rapporté que M. Marcellus, consul pour la troisième fois en 602, érigea des statues, dans le temple de l’Honos et de la Virtus construit par son grand-père, non seulement à son grand-père et à son père, mais à lui-même[49], et que Q. Fabius Maximus, le futur consul de 709, construisant, en 698, en qualité d’édile curule, l’arc des Fabii, y plaça sa propre statue à côté de celles de ses ascendants[50]. Sous le Principat, on revient à une plus grande rigueur relativement à l’exposition publique de statues de personnages vivants. C’est, dès le principe, un privilège du prince que des statues peuvent lui être élevées de son vivant dans tous les lieux publics qui s’y prêtent[51]. — Mais, si ce droit illimité reste le privilège du souverain, on rencontre pourtant encore, au moins au Ier siècle, des statues élevées à des particuliers de leur vivant. Auguste décida que la concession du triomphe ou des ornements triomphaux entraînerait l’érection aux frais de l’État d’une statue de bronze, en costume triomphal naturellement[52]. Et c’est le but direct dans lequel le nouveau Forum d’Auguste fut construit avec le temple de Mars et orné des statues des triomphateurs de la République, auxquelles devaient venir se joindre celles des généraux de l’Empire[53]. Cela ne put plus se produire depuis que la concession des ornements triomphaux eut été retirée de la pratique, probablement par Hadrien. Il se peut même que la réforme ait été opérée pour mettre un terme aux expositions de statues de particuliers encore vivants. En tout cas, cet honneur ne fut plus désormais accordé qu’après la mort[54]. A côté des statues de triomphateurs, on admettait encore, au début de l’Empire, les statues de constructeurs : celui qui reconstruisait ou qui construisait un édifice public à ses frais avait le droit d’y placer sa propre statue[55]. Cependant il n’a été fait, sous le Principat, qu’un usage restreint de ce droit dans la ville de Rome ; car la participation indépendante des particuliers aux constructions publiques n’a, postérieurement à Auguste, fonctionné que dans une faible mesure, et a bientôt complètement disparu[56]. En dehors de ces exceptions générales, dont, l’application suppose au reste également le consentement médiat du sénat, puisque c’est à lui qu’il faut demander soit les ornements triomphaux, soit l’autorisation de bâtir, l’érection d’une statue à un particulier est, sous le Principat, subordonnée légalement à l’autorisation du sénat[57] ; et elle ne doit guère avoir été permise que pour des membres de la maison régnante. La nature des choses implique, et ce qui a déjà été dit suffit pour indiquer que l’on était, sous, l’Empire, moins rigoureux pour les statues à élever à des défunts. Cependant, ces dernières elles-mêmes ne pouvaient sans doute guère être dressées qu’avec l’assentiment soit du sénat, soit encore de l’empereur[58]. 5. Enfin nous citerons encore ici les distinctions individuelles destinées à perpétuer la mémoire d’une personne, le siège curule commémoratif et l’attribution du nom d’une personne à un édifice public. De même que des places d’honneur spéciales étaient réservées au théâtre, aux prêtres et aux magistrats, on pouvait aussi y attribuer, à titre de commémoration perpétuelle, un siège à une personne décédée. Un cas isolé de ce genre est mentionné dès le commencement de la République[59]. Plus tard on a de même dressé, dans les théâtres publics, un siège triomphal au dictateur César, après sa mort[60] et des sièges curules à Marcellus[61], à Germanicus[62], à Drusus César[63], et à d’autres encore, et l’usage s’est maintenu, au moins jusqu’à l’époque de Sévère[64]. Ce siège ne sert pas seulement de monument commémoratif du défunt ; il est aussi affecté à l’usage des descendants. De même, lorsqu’une statue est élevée à un défunt dans un lieu propre à servir de place pour voir un spectacle, par exemple sur les rostres, cette place est attribuée à perpétuité à ses descendants, pour y assister aux fêtes[65]. Un autre moyen de perpétuer la mémoire des morts est d’inscrire leur nom sur les objets faits par eux pour le compte de l’État et de donner leur nom aux monuments et aux autres travaux publics exécutés par eux sur l’ordre du peuple. Il n’y a de tradition générale ni sur l’un ni sur l’autre des deux points, et nous sommes réduits à déduire les principes des faits concrets. Il est probable que les Romains considéraient les deux droits comme connexes et comme appartenant juridiquement aux rois, mais non aux magistrats de la République. En effet, d’une part, les dénominations du sénat (curia Hostilia) et de la prison (Tullianum) sont rattachées par la tradition romaine aux rois Tullus et Servius[66]. D’autre part, les monnaies des premiers temps de la République portent exclusivement le nom de la ville, et les noms des magistrats y apparaissent d’abord dans une forme révélant qu’ils n’y sont et n’y prétendent être que des marques de monnayage. C’est seulement vers la fin du VIe siècle qu’ils commencent à y figurer écrits en toutes lettres à côté du nom de la ville de Rome, qui disparaît lui-même dans le siècle suivant[67]. Il en aura probablement été de même des inscriptions des constructions et de leurs dénominations. Les constructions publiques faites anciennement par l’État romain ne portent pas de noms de personnes. Le premier exemple de constructions ainsi désignées est celui de la route et de l’aqueduc construits par Ap. Claudius, censeur, en 442 ; et le même personnage a peut-être été considéré comme le premier qui ait attaché son nom à la dédicace d’un temple publie construit par lui[68]. On peut rapprocher cela des ambitions pseudo-royales qui lui sont attribuées[69]. C. Flaminius, qui donna son nom au cirque et à la route construits par lui pendant sa censure de 534[70], joue, dams l’histoire du développement de Rome, un rôle analogue à ceux remplis antérieurement par Ap. Claudius et postérieurement par C. Gracchus. Cette éponymie ne devint usuelle qu’un siècle plus tard pour les grandes constructions de la seconde moitié du VIe siècle, les routes des consuls de 567 C. Flaminius et M. Æmilius, la basilique de M. Caton, censeur en 570, et d’autres travaux du même genre qui ne sont guère plus récents, tels que la colonnade octavienne de 587 et l’aqueduc martien de 608. Une fois admise elle fut reconnue non pas seulement aux magistrats supérieurs mais, aux magistrats quelconques qui faisaient une construction pour le compte de l’État[71]. Les inscriptions de constructeurs ne commencent non plus, si l’on fait abstraction des fictions de l’époque la plus ancienne[72] et d’inscriptions ajoutées peut-être après coup[73], que dans la seconde moitié du VIe siècle ; avec les inscriptions composées en vers saturniens mises aux temples des imperatores de 575 et de 580 L. Æmilius Regillus et T. Sempronius Gracchus[74]. |
