LE DROIT PUBLIC ROMAIN

OU

LES INSTITUTIONS POLITIQUES DE ROME DEPUIS L'ORIGINE DE LA VILLE JUSQU'À JUSTINIEN

PAR PIERRE WILLEMS - PROFESSEUR À L'UNIVERSITÉ DE LOUVAIN - 1883

INTRODUCTION

Chapitre I. Les sources et les travaux modernes. - Chapitre II. Aperçu général des institutions politiques du peuple romain.

PREMIÈRE ÉPOQUE. — LA ROYAUTÉ ET LA RÉPUBLIQUE. - PÉRIODE DE FORMATION.

LIVRE I. - L'ÉTAT PATRICIEN.

Chapitre I. De l'origine de Rome. Des trois tribus primitives. - Chapitre II. Des citoyens ou Quirites. - Chapitre III. Des subdivisions des trois tribus primitives. - Chapitre IV. L'organisation politique de l'État patricien.

LIVRE II. - L'ÉTAT PATRICIO-PLÉBÉIEN.

Chapitre I. La réforme de Servius Tullius. - Chapitre II. La plèbe, la clientèle et le patriciat du temps de la République.

PREMIÈRE ÉPOQUE. — LA ROYAUTÉ ET LA RÉPUBLIQUE. - PÉRIODE D'ACHÈVEMENT.

LIVRE I. - DES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE LA SOCIÉTÉ

SECTION I. - DES CITOYENS.

Chapitre I. De l'acquisition du droit de cité. Ingenui et libertini. - Chapitre II. Du jus civitatis. - Chapitre III. Du droit de cité incomplet. - Chapitre IV. De la capitis deminutio et de la perte du droit de cité. - Chapitre V. Des distinctions sociales parmi les citoyens pendant la seconde moitié de la République.

SECTION II. - DES PÉRÉGRINS.

Chapitre I. Des différentes catégories de peregrini, et de leur condition en droit romain. - Chapitre II. Du jus Latii.

SECTION III. - DES ESCLAVES.

Chapitre I. De la nature et des sources de l'esclavage. - Chapitre II. De la condition sociale et juridique des esclaves. De la potestas dominica. - Chapitre III. De l'affranchissement.

LIVRE II. - DES POUVOIRS CONSTITUTIFS DU GOUVERNEMENT

SECTION I. - DES COMICES.

Chapitre I. Partie générale. - Chapitre II. Partie spéciale. - Chapitre III. De la compétence des comices.

SECTION II. - DU SÉNAT.

Chapitre I. La lectio senatus et la composition du sénat. - Chapitre II. Des séances du sénat. Senatus consultum, decretum, auctoritas. - Chapitre III. De la compétence du sénat.

SECTION III. - DES MAGISTRATURES.

Chapitre I. Partie générale. - Chapitre II. Partie spéciale.

SECTION IV. - DU CULTE DANS SES RAPPORTS AVEC LES POUVOIRS PUBLICS.

Chapitre I. Du culte public. - Chapitre II. Des sacerdoces publici populi Romani.

LIVRE III. - DES BRANCHES PRINCIPALES DE L'ADMINISTRATION.

SECTION I. - DE L'ORGANISATION JUDICIAIRE.

Chapitre I. Des judicia publica. - Chapitre II. Des judicia privata.

SECTION II. - DES FINANCES.

Chapitre I. Des revenus de l'État. - Chapitre II. Des dépenses publiques. - Chapitre III. De l'administration financière.

SECTION III. - DE L'ITALIE ET DES PROVINCES.

Chapitre I. De l'organisation de l'Italie sous la domination romaine. - Chapitre II. Des provinces.

SECTION IV. - DES RELATIONS INTERNATIONALES.

Chapitre I. Du pouvoir compétent et des fetiales. - Chapitre II. Des traités internationaux. - Chapitre III. De la déclaration de guerre

DEUXIÈME ÉPOQUE. — L'EMPIRE. - PÉRIODE DE LA DYARCHIE.

LIVRE I. - DES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE LA SOCIÉTÉ.

Chapitre I. Des citoyens. - Chapitre II. Des pérégrins. - Chapitre III. Des esclaves.

LIVRE II. - DES POUVOIRS CONSTITUTIFS DU GOUVERNEMENT.

SECTION I. - LE POUVOIR IMPÉRIAL.

Chapitre I. L'origine du pouvoir impérial. - Chapitre II. La transmission du pouvoir impérial. - Chapitre III. La compétence du pouvoir impérial. - Chapitre IV. Le pouvoir impérial secondaire et l'exercice simultané du pouvoir impérial par deux empereurs. - Chapitre V. Des fonctionnaires impériaux et spécialement de la præfrectura prætorio. - Chapitre VI. La maison, la cour, et la chancellerie impériales.

SECTION II. - LE SÉNAT.

Chapitre I. La décadence des comités. - Chapitre II. Le sénat. - Chapitre III. Les magistratures républicaines ou sénatoriales.

LIVRE III. - DES BRANCHES PRINCIPALES DE L'ADMINISTRATION.

SECTION I. - DE L'ORGANISATION JUDICIAIRE.

Chapitre I. Des judicia publica. - Chapitre II. Des judicia privata.

SECTION II. - DES FINANCES.

Chapitre I. Des revenus de l'État. - Chapitre II. Des dépenses publiques. - Chapitre III. De l'administration financière

SECTION III. - DE L'ADMIIVISTRATION DE L'EMPIRE.

Chapitre I. L'administration de la ville de Rome. - Chapitre II. L'administration de l'Italie. - Chapitre III. Des provinces. - Chapitre IV. De l'organisation communale, des coloniæ civium, des municipia, et des oppida latina.

DEUXIÈME ÉPOQUE. — L'EMPIRE. - PÉRIODE DE LA MONARCHIE.

LIVRE I. - LE POUVOIR IMPÉRIAL ET L'ADMINISTRATION CENTRALE.

Chapitre I. Du pouvoir impérial. - Chapitre II. L'administration centrale. - Chapitre III. La législation, le conseil d'État et de ministre du cabinet impérial. - Chapitre IV. La maison civile et militaire de l'Empereur.

LIVRE II. - DES DIFFÉRENTES BRANCHES DE L'ADMINISTRATION.

SECTION I. - DE L'ADMINISTRATION CIVILE ET MILITAIRE.

Chapitre I. De l'administration de Rome et de Constantinople. - Chapitre II. Des préfectures. - Chapitre III. De l'administration militaire.

SECTION II. - DE L'ADMINISTRATION DES FINANCES.

Chapitre I. L'ærarium sacrum. - Chapitre II. Les contributions directes depuis Dioclétien. - Chapitre III. L'ærarium privatum. - Chapitre IV. L'arca praefecturae praetorianae.

SECTION III. - DE L'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE.

Chapitre I. La juridiction criminelle ordinaire. - Chapitre Il. La juridiction civile ordinaire. - Chapitre III. Les juridictions exceptionnelles. - Chapitre IV. De l'appel. - Chapitre V. La juridiction de l'empereur.

LIVRE IIII. - DES DIVERSES CLASSES DE LA SOCIÉTÉ.

Chapitre I. Des citoyens. - Chapitre II. Des esclaves et de l'affranchissement. - Chapitre III. Des latins, des pérégrins et des barbares.