HISTOIRE DE LA MONARCHIE DE JUILLET DE 1830 À 1848

AVEC UNE INTRODUCTION SUR LE DROIT CONSTITUTIONNEL AUX ÉTATS-UNIS EN SUISSE, EN ANGLETERRE ET EN BELGIQUE

TOME SECOND

PAR VICTOR DU BLED

DOCTEUR EN DROIT, ANCIEN SOUS-PRÉFET

PARIS - E. DENTU - 1879

CHAPITRE XI. — MONSIEUR THIERS.

Adoption de l'indemnité américaine. — Réformes dans le régime protecteur ordonnance de 1835. — Loi sur les chemins vicinaux. — Le procès-monstre. — Attentat de Fieschi ; l'apothéose de Morey ; les docteurs du régicide. — Lois de septembre 1835 ; leur légitimité et leur nécessité. — Demande de conversion des rentes retraite du cabinet. — Dislocation du parti de gouvernement. — Avènement de M. Thiers à la présidence du conseil. Le budget des fonds secrets. — M. Thiers obtient l'ajournement de la conversion des rentes. Un effet sans cause. — Le programme du cabinet de 1836. — Ce qu'il faut entendre par le mot progrès. — Une lune de miel parlementaire. — L'attentat d'Alibaud. — Le blocus matrimonial. Voyage du duc d'Orléans et du duc de Nemours en Allemagne ; leur réception à Berlin et à Vienne. Un mot de M. de Metternich. Préliminaires du mariage du prince royal avec la princesse Hélène de Mecklembourg-Schwerin.

CHAPITRE XII. — LA POLITIQUE DE LA PAIX.

La diplomatie et le régime parlementaire. — Passion posthume de la France pour la politique de guerres et de conquêtes à outrance. Les nations comme les individus portent durement la peine de leurs erreurs et de leurs violences. Le gouvernement de Juillet a rompu avec les routines révolutionnaires, et pris le droit public européen pour règle de sa politique extérieure. — Attitude des cours du Nord à l'égard de la royauté de 1830. Le czar Nicolas une petite guerre de représailles diplomatiques. Prévisions et prophéties du prince de Metternich. — La Belgique invoque l'appui de la Conférence de Londres pour contraindre la Hollande à exécuter le traité des 24 Articles. Prise de la citadelle d'Anvers. — Un épilogue diplomatique. — Le droit d'asile ; ses bornes et ses limites. La question des réfugiés politiques. Conférences de München-Grætz. Réponse du duc de Broglie à la note comminatoire des cabinets de Vienne, de Berlin, de Saint-Pétersbourg.

CHAPITRE XIII. — LE TRAITÉ DE LA QUADRUPLE ALLIANCE.

La Turquie et les réformes de Mahmoud. — Méhémet-Ali. Engouement irréfléchi de la France pour le pacha d'Egypte. — Bataille de Konieh. — Politique des grandes puissances à l'égard de l'empire ottoman. — Le traité d'Unkiar-Skelessi. L'Espagne la terre classique de l'imprévu. Ferdinand VII. La Pragmatique-Sanction. Les Cortès par États. Le despotisme éclairé de Zea Bermudez. — Martinez de la Rosa. Le Statut Royal. Traité de la Quadruple-Alliance. — Défaite de don Miguel. — La guerre civile en Espagne. Progrès de l'anarchie la Constitution de 1812. La France el l'Angleterre refusent l'intervention directe. — La politique des grandes aventures. — Toreno. Mendizabal. Isturitz. L'émeute de la Granja. — M. Thiers demande l'intervention le roi s'y oppose. Démission du cabinet du 22 février 1836.

CHAPITRE XIV. — LE PREMIER MINISTÈRE MOLÉ.

M. le comte Molé. Les croyants, les indifférents, les faux dévots et les athées en politique. Il faut souvent changer d'avis pour rester de son opinion. Qu'est-ce que gouverner ? — Formation du cabinet du 6 septembre 1836. Conseils du duc de Broglie à M. Guizot. — Un acte de justice mise en liberté des anciens ministres de Charles X. — Affaires de Suisse : la question des réfugiés ; le conclusum du 11 août ; l'espion Conseil. — Le prince Louis-Napoléon. Rêveries Politiques. Le complot de Strasbourg. — Indulgence de Louis-Philippe. 1838, 1840, 1851. Acquittement des coupables subalternes par le jury. — Mort de Charles X à Goritz. — Attentat de Meunier. — Discussion de l'adresse. Une lettre du comte de Montalivet. — Le budget de 1838 ; un mot de M. Thiers. — Les projets de disjonction, de non-révélation, de déportation et d'apanage. Discussion et rejet de la loi de disjonction. — Une garde nationale judiciaire. — Le pamphlet du vicomte de Cormenin. — Le ministère est mort, mais il ne veut pas qu'on le sache. Dissensions entre MM. Mole et Guizot. — Le ministère des questions réservées. Formation du cabinet du 15 avril 1837.

CHAPITRE XV. — L'ALGÉRIE.

L'Algérie et ses habitants en 1830 Turcs, Maures, Arabes, Kabyles les hommes de la maison et les hommes de la tente. — Une société patriarcale et féodale : Le Fellah, le Khamrnas, le Djouad. Les marabouts. — Une Suisse sauvage : les Kabyles, leurs kanounes. La Djemâa, la Rekba, le Soff, l'Anaïa. — Difficultés que présentait pour la France la conquête de l'Algérie. — Formation du corps des zouaves. — Les premiers combats de l'armée d'Afrique. — Prise de Bone et de Bougie. — L'émir Abd-el-Kader entre en scène : un Jugurtha moderne. — Le traité du général Desmichels, 26 février 1834. — La question de la conservation ou de l'abandon de l'Algérie se pose devant les Chambres. — La Macta. — Les Hadjoutes. — Victoire de l'Habra et prise de Mascara. — Tlemcen. — La Tafna. — Tactique du général Bugeaud : victoire de la Sickah. — Le maréchal Clausel : première expédition de Constantine. Belle conduite du commandant Changarnier.

CHAPITRE XVI. — ABD-EL-KADER ET LE MARÉCHAL BUGEAUD.

La deuxième expédition de Constantine est résolue. — Le traité de la Tafna. — Siège de Constantine. Belle défense de Ben-Aïssa. Mort du général de Damrémont. Assaut et prise de la ville du Diable. Le général Valée est nommé maréchal de France. — Expédition des Portes de fer. — Abd-el-Kader, prophète, général, organisateur. — Il prêche la guerre sainte et recommence la lutte en 1839. — Le sous-lieutenant Colomer. — Défense de Mazagran. — Soumission de Cherchell, Médéah, Milianah. — Bugeaud est nommé gouverneur général de l'Algérie. Son caractère, son génie militaire. Il prend le contre-pied des errements de ses prédécesseurs. — Campagnes de 1841,1842. Le duc d'Aumale s'empare de la smalah d'Abd-el-Kader. — Progrès de la colonisation. — L'émir se réfugie dans le Maroc. Le prince de Joinville bombarde Tanger et Mogador. Bataille d'Isly : 14 août 1844. — L'école spiritualiste militaire et l'école matérialiste. Traité de Lalla-Maghrania. — Nouvelle insurrection : Bou-Maza, le Maître de l'Heure. — La surprise de Djema-Ghazouat : héroïsme de Géreaux et de Dutertre. Campagnes de 1846, 1847. — Le maréchal Bugeaud et son système de colonisation. Il donne sa démission. Le duc d'Aumale le remplace. Soumission d'Abd-el-Kader. — Les ordonnances royales de 1847.

CHAPITRE XVII. — L'AMNISTIE.

Situation parlementaire du cabinet de M. Molé. Politique de conciliation. — L'amnistie. — Réouverture de l'église Saint-Germain l'Auxerrois. — Mariage du duc d'Orléans avec la princesse Hélène de Mecklembourg-Schwerin. — Les fêtes de Fontainebleau. — Inauguration des galeries historiques du musée de Versailles. — Réfutation des calomnies accréditées au sujet des prétendues économies de Louis-Philippe sur sa liste civile. — Mariage de la princesse Marie d'Orléans. — Dissolution de la Chambre des députés. Nouvelles élections. Discussion parlementaire des fonds secrets. — Lois sur les justices de paix, les faillites, les aliénés. — Proposition Gouin pour la conversion des rentes. Présentation et rejet d'un projet de loi pour la création d'un grand réseau de chemins de fer. — Mort du prince de Talleyrand, Naissance du comte de Paris. — Couronnement de la reine Victoria.

CHAPITRE XVIII. — UNE FRONDE PARLEMENTAIRE.

Intrigues du prince Louis-Napoléon Bonaparte au château d'Arenenberg. Demande d'expulsion. Conflit avec la Suisse. — Evacuation de la citadelle d'Ancône. — Règlement définitif de l'indemnité due par la République d'Haïti. — Guerre avec la République Argentine et le Mexique. Prise de Saint-Jean d'Ulloa. — La coalition : M. Duvergier de Hauranne. — De la maxime extra-légale : le roi règne et ne gouverne pas. — De l'opinion publique en France. — Le projet d'adresse de la commission discussion. Défense du comte Molé. — Nouvelle dissolution de la Chambre des députés. — Élections. — Retraite définitive du Cabinet du 15 avril. — Interrègne ministériel de deux mois : l'anarchie parlementaire dissolution de la coalition. — M. Passy est élu Président de la Chambre. Formation soudaine du ministère du 12 mai. — Jugement sur la coalition.

CHAPITRE XIX. — LE GOUVERNEMENT DU CENTRE GAUCHE.

La société des Saisons. Le Moniteur Républicain et L'Homme Libre. Insurrection du 12 mai 1839. Condamnation et grâce de Barbès. — L'Espagne de 1836 à 1839. Constitution de 1S37. Trahison de Maroto. Don Carlos est interné à Bourges. — Discours de M. Thiers en faveur de l'alliance anglaise. — M. Guizot est nommé ambassadeur à Londres. — Projet de loi pour la dotation du duc de Nemours. La conspiration du silence. Démission du cabinet du 12 mai. — Formation du Ministère du 1er mars 1840. — Programme de transaction. — La gauche dynastique prête son concours à M. Thiers. — Discours de Lamartine. — Vote des fonds secrets. — Politique de bascule : enterrement de la proposition Rémilly ; rejet de la conversion des rentes. — Amnistie du 27 Avril. — Renouvellement du privilège de la Banque de France. Loi sur le sucre de betterave et le sucre indigène. — Lois sur les chemins de fer, les canaux, la navigation transatlantique, le travail des enfants dans les manufactures. — Médiation de la France entre l'Angleterre et le royaume de Naples dans la querelle des soufres de Sicile. — Le bonapartisme de M. Thiers. M. de Rémusat annonce à la Chambre des députés le retour des cendres de Napoléon 1er. Courageuses paroles de Lamartine. — Le prince de Joinville est envoyé à Sainte-Hélène. La cérémonie du 15 décembre 1810. — L'instinct et l'intérêt national. Une sublime imprudence. — Intrigues du prince Louis-Napoléon Bonaparte. L'expédition et le complot de Boulogne. Le capitaine Col-Puygellier. Le prince Louis devant la Cour des Pairs ; sa condamnation.

CHAPITRE XX. — LE TRAITÉ DU 15 JUILLET 1840.

Lord Palmerston son caractère, son mauvais vouloir envers la France ; l'homme est un animal qui se bat et se querelle. — Lord Palmerston prend parti pour le sultan contre Méhémet-Ali. — Bataille de Nézib ; mort de Mahmoud défection de la flotte ottomane. — Politique du gouvernement français dans le conflit oriental. — Demande et vote d'un crédit de dix millions pour augmenter nos forces navales dans le Levant. — Abus de la prérogative parlementaire. — Causes de notre isolement en Europe. — Premiers pourparlers des Cabinets de Saint-James et des Tuileries. — Note collective du 27 juillet. Propositions de lord Palmerston. — Intrigues du czar Nicolas. — Illusions de MM. Thiers et Guizot. M. Thiers rejette les propositions de l'Autriche et de la Prusse pour arriver à un concert européen. — Traité du 15 juillet 1840.

CHAPITRE XXI. — LES FORTIFICATIONS DE PARIS.

Irritation de la France à la nouvelle du traité du 15 Juillet. — Réponse de M. Thiers au mémorandum de lord Palmerston. — Bombardement de Beyrouth ; déroute des troupes du vice-roi. — Les fortifications de Paris les forts détachés et l'enceinte continue fusion des deux systèmes. — Le sentiment national. — La Note du 8 Octobre. — Exaltation des esprits effet produit en Angleterre et en Allemagne par l'attitude de la presse française. — Attentat de Darmès. — Résurrection de l'esprit de résistance et de paix. — Démission du Cabinet du 1er Mars. — Avènement du Ministère du 29 Octobre : discussion de l'adresse. — Soumission de Méhémet-Ali. Hatti-Shériff du 10 Juin 1841. — Convention générale dite des Détroits : la France rentre dans le concert européen. Appréciation d'ensemble. Les alliances de principes et les alliances d'intérêt les peuples n'ont pas de cousins.

CHAPITRE XXII. — LA LIBERTÉ D'ENSEIGNEMENT ET LES JÉSUITES.

Organisation du parti conservateur à la Chambre des députés. Qualités et défauts de la majorité. — Le jury et les procès de presse. — Attentat de Quénisset. — La liberté d'enseignement : ses défenseurs et ses adversaires l'agitation anti-jésuitique. Montalembert et Cousin. — La Chambre des députés réclame l'exécution des lois contre les Jésuites. Négociation de M. Rossi à Rome. — Sages conseils du duc de Broglie à M. Guizot pressentiments de M. Duchâtel. — La Chambre des Pairs depuis 1830 son rôle effacé et secondaire. — Loi du 3 mai 1841 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique. Projet de loi en faveur de la propriété littéraire. Le recensement et les trois journées de Toulouse. — Discussion des propositions Ganneron et Ducos relatives à la réforme parlementaire et électorale. — Loi du 11 juin 1842 sur le réseau général des chemins de fer. — Elections de 1842.

CHAPITRE XXIII. — LA MORT DU DUC D'ORLÉANS.

Mort du duc d'Orléans : son caractère, sa popularité, son testament. — Le duc de Nemours. — Discussion de la loi de régence à la Chambre des députés et à la Chambre des Pairs ; discours du duc de Broglie, de MM. Ledru-Rollin, Lamartine, Guizot, Villemain, Thiers. — Mariage de la princesse Clémentine et du prince de Joinville. — Le pèlerinage de Belgrave-Square ; adresses des deux Chambres. Un tumulte parlementaire. — Nouvelle tentative de dotation. — Session de 1845 : proposition de M. Duvergier de Hauranne pour l'abolition du scrutin secret. — Question de l'union douanière avec la Belgique. — Destitution de M. Quinet. — Ordonnances du comte de Salvandy. — Attentats de Lecomte et de Joseph Henri. — Crise monétaire et économique de 1846. — Les inondations du 18 octobre. — Elections de 1846. Triomphe du parti conservateur ; récriminations de l'opposition.

CHAPITRE XXIV. — LE DROIT DE VISITE ET L'INDEMNITÉ PRITCHARD.

Antagonisme de l'Angleterre et de la France dans les questions de politique extérieure. —Les métaphores diplomatiques. Le courant national et le courant ministériel. Il n'est permis à personne d'avoir raison contre tout le monde. — L'Angleterre et le droit de visite. Conventions de 1831 et 1833. Traité de 1841. — Avènement du cabinet tory. — La majorité de la Chambre des Députés se prononce contre le droit de visite. — Négociations avec lord Aberdeen. La Chambre réclame l'abrogation des conventions de 1831-1833. Traité de 1845. — Fondation de comptoirs fortifiés sur le golfe de Guinée. Traités de commerce avec l'iman de Mascate et avec la Chine. — Occupation de Mayotte, de Nossi-Bey, des îles Marquises. — L'amiral Dupetit-Thouars établit le protectorat de la France sur les îles de la Société et Taïti. Convention du 9 septembre 1842 ; le Cabinet la ratifie. — Les missionnaires Wesleyens et la reine Pomaré. Arrestation, expulsion de M. Pritchard. Désaveu de l'amiral Dupetit-Thouars et du capitaine d'Aubigny. — Paroles imprudentes de sir Robert Peel. — Effervescence des esprits en France et en Angleterre. — Dépêches du 29 août et du 2 septembre 1844. — Discussion à la Chambre des Pairs et à la Chambre des Députés. Le ministère veut se retirer. Démarche du parti conservateur.

CHAPITRE XXV. — LA GRÈCE, M. GUIZOT ET M. COLETTIS.

Visite de la reine Victoria à Eu. — Le czar Nicolas et le roi Louis-Philippe à Windsor. — Affaires de Syrie de 1840 à 1848. — La Grèce : le protectorat collectif des puissances ; un champ de bataille diplomatique. Le roi Othon. — M. Guizot envoie M. Piscatory à Athènes. — Révolution du 15 septembre 1843. — Dissolution du triumvirat Metaxa, Maurocordato et Colettis. — Menées hostiles de sir Edmond Lyons contre ce dernier. — La rentrée aux affaires de lord Palmerston amène une lutte ouverte d'influence entre la France et l'Angleterre. — Triomphe de la politique de M. Guizot en Grèce. — Mort de M. Colettis.

CHAPITRE XXVI. — LES MARIAGES ESPAGNOLS.

La France a un intérêt de premier ordre à entretenir avec l'Espagne une alliance solide et durable. — Défiances de l'Angleterre. — Espartero : les calzados et les descalzados ; les modérés et les progressistes. — Chute d'Espartero ; retour de la reine Christine en Espagne. — Politique de Louis-Philippe. — Les prétendants Bourbons. — Le prince Léopold de Saxe-Cobourg. — Mémorandum du 27 février 1846. — Le comte Bresson et sir Henry Bulwer. — Chute des torys ; rentrée aux affaires de lord Palmerston ; sa dépêche du 19 juillet. — Intrigues et négociations. — Lettres de Louis-Philippe à M. Guizot. — Conclusion des mariages espagnols. — Efforts de lord Palmerston pour associer à ses colères la nation anglaise et les cabinets européens. Son mémorandum de 1846 sur les défenses nationales. — Les mariages espagnols furent un acte de politique défensive.

CHAPITRE XXVII. — INCORPORATION DE LA RÉPUBLIQUE DE CRACOVIE.

Insurrection de Galicie. Occupation de la ville de Cracovie. — L'État de Cracovie est incorporé à l'Autriche. Réflexions sur cet attentat au droit des gens. — Lord Palmerston refuse d'agir de concert avec M. Guizot : il feint de croire que l'occupation de Cracovie n'est encore qu'un projet. — Protestation du cabinet des Tuileries. — La guerre civile en Portugal : la France, l'Angleterre et l'Espagne viennent au secours de doña Maria. — Affaires de la Plata : Rosas, Oribe et Montevideo. Procédé irrégulier de lord Howden. Observations du duc de Broglie.

CHAPITRE XXVIII. — LE PAPE PIE IX ET SES RÉFORMES.

Avènement de Pie IX au trône pontifical. — Le parti modéré, le parti rétrograde, le parti révolutionnaire en Italie. Balbo, Gioberti, d'Azeglio. — Occupation de Ferrare par les Autrichiens. — Lord Palmerston protège les radicaux italiens. Mission de lord Minto. — Politique modérée et libérale du gouvernement français à Rome et en Italie. Correspondance de MM. Guizot et Rossi. — Le gouvernement à l'état d'idée. Hésitations et concessions tardives du Saint-Siège. — Avertissements et conseils de M. Rossi. Le gouvernement s'apprête à venir au secours de Pie IX.

CHAPITRE XXIX. — LA SUISSE ET LE SUNDERBUND.

Révolutions cantonales de 1831 à 1833. Le parti aristocratique, le parti libéral, le parti radical. Abus du droit d'asile. — Avantages concédés à la Suisse, sous certaines conditions, en 1815. — La querelle des couvents et la querelle des Jésuites. — Les Corps-Francs. — Le Sunderbund. Avènement du parti radical ses projets. — M. de Metternich pousse le cabinet des Tuileries à une intervention en Suisse ; conseils et conduite de celui-ci. — Lord Palmerston favorise les radicaux et fait échec à la diplomatie européenne. — Défaite et dissolution du Sunderbund. — Irritation des cours du Nord contre lord Palmerston. — Résultats de la politique du gouvernement français.

CHAPITRE XXX. — LA RÉFORME PARLEMENTAIRE ET ÉLECTORALE.

Les conservateurs progressistes. — Propositions de MM. Duvergier de Hauranne et de Rémusat. — Reproches du baron de Stockmar à M. Guizot. — Parallèle entre la nation anglaise et française. — Erreurs de M. Guizot : le pays légal, le cens d'argent, l'adjonction des capacités. — Réponse de M. Cousin à un candidat. — Exemple de sir Robert Peel. — Une définition du régime parlementaire par Louis XVIII. — Fautes de l'opposition dynastique elle devient l'avant-garde de la Révolution. — Prétendue corruption du parti conservateur. — Désordres moraux et matériels procès Teste et Cubières. Assassinat de la duchesse de Praslin. Mort de Madame Adélaïde. — Quiétisme du ministère. Propagation des doctrines socialistes. — M. Guizot devient président du conseil. — Les républicains acceptent les ouvertures des dynastiques. — La Fronde des banquets. Les Girondins cèdent la place aux Montagnards. — M. de Lamartine orateur et homme politique.

CHAPITRE XXXI. — LE BANQUET DU XIIe ARRONDISSEMENT.

Caractère superficiel et factice de l'agitation des banquets. Le discours de la Couronne les passions ennemies ou aveugles. — Discussion de l'adresse MM. Thiers, Lamartine, Montalembert, Tocqueville, Duvergier de Hauranne, Hébert... — Amendements de MM. Desmousseaux de Givré et Sallandrouze de Lamornaix : leur rejet. — Promesses de M. Guizot. — Réunions de l'opposition monarchique et républicaine. — Compromis entre les délégués du ministère et ceux de l'opposition. — M. Marrast rédige le programme d'une grande manifestation populaire. Le gouvernement déclare qu'il s'y opposera. — Les dynastiques renoncent au banquet. Conciliabule des républicains radicaux dans les bureaux du journal « la Réforme ». — Jugement de M. Guizot sur Louis-Philippe. — Optimisme du gouvernement ; ses moyens d'action. — Faiblesse numérique du parti révolutionnaire.

CHAPITRE XXXII. — UNE NOUVELLE RÉVOLUTION PARISIENNE.

Journée du 22 février. — 23 février : la garde nationale réformiste s'interpose entre le peuple et l'armée. Le roi se sépare de son ministère. — Tragique incident du boulevard des Capucines. — Le maréchal Bugeaud est nommé commandant en chef. — La révolution de 1848 racontée par M. Thiers. — 24 février : les nouveaux ministres donnent l'ordre de suspendre le feu et désarment la résistance. — Une idée de M. Odilon Barrot. — M. Thiers conseille au roi de se retirer à Saint-Cloud. — Abdication de Louis-Philippe. Incendie du Château-d'Eau. — Fuite du roi et de la famille royale. — La duchesse d'Orléans se rend à la Chambre. — Agonie de la Royauté. L'émeute envahit le Palais Bourbon. Un mode de nomination à la criée. — Sac du Palais-Royal et des Tuileries. — Belle conduite du duc d'Aumale et du prince de Joinville. — Eloge de Louis-Philippe par sir Robert Peel. — La légende de la révolution de 1848. — Cette révolution a été un contresens historique, un coup de main servi par le hasard. Il n'y a pas eu de lutte réelle entre le gouvernement et les insurgés. — Le gouvernement provisoire s'est nommé lui-même et n'a pas été acclamé par les députés des départements. Aveux de Lamartine, Garnier-Pagès, Crémieux, etc. — La royauté de Juillet, sortie d'une révolution parisienne, est tombée devant une révolution parisienne. — Causes directes et indirectes de la catastrophe elle n'a pas eu de causes légitimes.

CONCLUSION.