FOUQUIER-TINVILLE

ACCUSATEUR PUBLIC DU TRIBUNAL RÉVOLUTIONNAIRE — 1746-1795

ALPHONSE DUNOYER

PARIS - PERRIN ET Cie - 1913

PRÉFACE.

PREMIÈRE PARTIE. — L'ACCUSATEUR PUBLIC.

CHAPITRE PREMIER. — LES DÉBUTS DE FOUQUIER-TINVILLE.

La Commune contre l'Assemblée législative. - Discours de Robespierre. - Il faut une cour de justice populaire. - Le Tribunal du 17 août 1792. - Fouquier-Tinville, troisième directeur du jury d’accusation. - Origines de Fouquier. - Son portrait. - Sa lettre à Camille Desmoulins. - Le Tribunal du 17 août est supprimé. - Fouquier est nommé substitut de l'accusateur public au Tribunal criminel du département de Paris. - Le 10 mars 1793. - Echecs graves subis par les armées françaises. - Discours de Danton. – « Soyons terribles pour éviter au peuple de l'être. » - Création du Tribunal de la Terreur. - Fouquier-Tinville accusateur public.

CHAPITRE II. — LA DICTATURE DE LA JUSTICE.

Attributions de l'accusateur public. - Les actes d'accusation. - Fouquier est sans pitié pour les ivrognes et pour les fous. Accroissement progressif de la besogne du Tribunal révolutionnaire. - La Convention le renforce. - Le 5 septembre 1793, les sections viennent demander qu'on place la Terreur à l'ordre du jour. - Les suspects. - Le ressort du gouvernement révolutionnaire est dans la vertu et dans la terreur. - Le peuple a faim. Procès d'Hébert, Ronsin et autres. - Procès Danton. - Rôle joué par Fouquier-Tinville dans ce procès. - Sa lettre au Comité de Salut public. - Rôle de Saint-Just. - Les débats sont clos sans avoir commencé. - Fouquier et l'acte d'accusation de Mme de Lavergne. Une ténébreuse affaire. - Le procès Chaumette et la première idée de la Conspiration des prisons. Fouquier et sa correspondance.

CHAPITRE III. — FOUQUIER-TINVILLE ET LES CONSPIRATIONS DES PRISONS.

L'attentat contre Collot d'Herbois - La loi du 22 prairial. - Les fournées de prairial. - La besogne de Fouquier se complique. - Comment sont rédigés les actes d'accusation. - Les audiences du Tribunal. - Les chemises rouges. - Les moutons. - Conspirations des prisons. - Résumé de l'œuvre accomplie par l'accusateur public et jugement porté sur cette œuvre.

CHAPITRE IV. — FOUQUIER-TINVILLE, LE 9 THERMIDOR.

L'audience du Tribunal, salle de l'Égalité. - Les amalgames. - Aucune pièce à conviction. - Le paralytique Durand Puy de Vérine. L'arrestation du président Dumas. - Attitude de Fouquier- Tinville. - Le départ des six charrettes. - Fouquier sort pour aller dîner chez Vergnhes. - Je ne puis arrêter le cours de la justice. - Le dîner chez Verghnes. - Inquiétantes nouvelles. - L'émeute. - Fouquier rentre au Palais. - Il se fait rendre compte des événements. - Je reste à mon poste. - La soirée à la buvette. - Fouquier part pour le Comité de Salut public.

CHAPITRE V. — LA RÉACTION THERMIDORIENNE ET L'ARRESTATION DE FOUQUIER-TINVILLE.

Le 10 thermidor au Tribunal - Fouquier requiert contre Robespierre, Couthon, Lavalette, Hanriot, Dumas, Saint-Just, Payan, Bernard, Gobeau, Gency, Vivier. - Il quitte l'audience pour ne pas requérir contre Lescot-Fleuriot, maire de Paris, son ami. - Les hors la loi du 10 thermidor. - Les hors la loi du 11. Séance du 14 thermidor à la Convention. - Tout Paris vous demande le supplice de Fouquier-Tinville. - L'arrestation de Fouquier. - Fouquier à la Conciergerie. - Réflexions d'une première nuit de prison. - Premier Mémoire justificatif. - Fouquier se dit innocent et victime. Il invoque, en sa faveur, l'humanité et la justice.

DEUXIÈME PARTIE. — L'ACCUSÉ

CHAPITRE VI. — FOUQUIER-TINVILLE PRÉPARE SA DÉFENSE.

Second mémoire justificatif. - L'affaire des patriotes strasbourgeois. - Fouquier s'absout. Réorganisation du Tribunal révolutionnaire. - Le Tribunal du 23 thermidor. - Fouquier est entendu à la barre de la Convention. Le 12 fructidor, il est mis en cause par Lecointre de Versailles, - Séance orageuse. - Fouquier proteste contre certaines allégations. - Erreurs de journalistes. - Fouquier demande à être, de nouveau, entendu. Il apprend l'acquittement des Nantais qui lui doivent la vie.

CHAPITRE VII. — LE PREMIER PROCÈS DE FOUQUIER-TINVILLE.

Vendémiaire et Brumaire an III.

Lettres de Fouquier-Tinville à sa femme - Il n'a plus qu'à attendre que son sort se décide - Son inquiétude est d'être "sacrifié et non jugé". Pourquoi, sans écarter systématiquement le témoignage de l'Histoire parlementaire, et celui du Procès imprimé de Fouquier-Tinville, nous tenons à recourir surtout à l'enquête manuscrite. Début de cette enquête190

CHAPITRE VIII. — LE PREMIER PROCÈS DE FOUQUIER-TINVILLE.

Suite. Vendémiaire et Brumaire an III.

Dépositions : Fouquier et les réclamations des prisonniers au sujet de leur argent. - Donne-moi la liste de ces bougres-là. Je les ferai passer demain. - Allons ! mes bougres ! Il faut que ça marche. - Fouquier ne veut pas faire périr des défenseurs de la patrie coupables seulement d'étourderie. Fouquier aurait soustrait au supplice des contre-révolutionnaires ex-nobles. - La lettre du comte de Fleury. - Fouquier ne devait pas, au procès Danton, devenir l'accusateur des Dantonistes et leur imputer des faits faux et calomnieux. - Je veux amener le Tribunal à se passer de témoins. - Les violences terribles de Fouquier. - Il était pour ainsi dire inabordable. - L'affaire Darmaing et Vadier. - Le cas de Fréteau. - Bon à livrer. - Démarches de Mme Fouquier-Tinville en faveur de son mari.

CHAPITRE IX. — FOUQUIER AFFIRME SON INNOCENCE ET SON HUMANITÉ.

L'accusateur public Leblois requiert contre lui.

Premier interrogatoire de Fouquier (Ier frimaire an III 21 novembre 1794). - Son système de défense. - Il n'est pas responsable des amalgames, des mises en jugement en masse, des substitutions d'un accusé à un autre. Il n'a pas fait préparer et dresser la guillotine, les charrettes et les jugements, d'avance. - Les jugements en blanc ne sont pas de son fait. - Il n'a pas trié les jurés. Il n'a pas influencé les témoins. Il n'a pas retenu de pièces à décharge. Réponse de l'accusateur public Leblois à ces dénégations de Fouquier. - Il l'accuse d'avoir prévariqué dans ses fonctions et d'avoir conspiré contre l'État et contre le peuple ; d'avoir provoqué le rétablissement de la royauté.

CHAPITRE X. — LE SECOND PROCÈS DE FOUQUIER-TINVILLE.

L'enquête du tribunal du 8 nivôse an III.

Le tribunal du 8 nivôse an III. - Première séance. - Le discours d'Aumont. - Celui du président Agier. L'instruction du procès de Fouquier recommence sur des bases plus larges, avec des indices nouveaux. - Dépositions. - Mme Cornulier, échappée miraculeusement à la guillotine. - Longue déposition des buvetiers du Tribunal, les Morisan. - Ce qu'étaient les audiences du Tribunal après le 22 prairial.

CHAPITRE XI. — LE SECOND PROCÈS DE FOUQUIER-TINVILLE.

Suite de l'enquête.

Dépositions : Loizerolles fils, dont le père a été guillotiné par erreur. - Les défenseurs devenus inutiles après le 22 prairial. - Vadier, Amar dans le cabinet de Fouquier. - Le mouton Manini, homme de lettres. - Le mouton Beausire, mari de la d'Oliva. - Les fournées du Tribunal. - Le Tribunal n'était pas un tribunal de morale et de justice mais un tribunal politique fait pour juger d'après l'opinion publique prononcée. - Etrangler les débats. - Guy-Marie Sallier dont le père a été guillotiné par erreur. - Longue déposition de Pâris, dit Fabricius, ami de Danton et greffier du Tribunal révolutionnaire.

CHAPITRE XII. - LE SECOND PROCÈS DE FOUQUIER-TINVILLE.

Fin de l'enquête. - L'acte d'accusation de Judicis.

Dépositions : L'exécution de la marquise de Feuquières - Fouquier aurait donné des ordres pour que, à la Conciergerie, les enfants ne manquassent de rien. - Déposition de Robert Wolff, commis greffier. - Emportements et violences de Fouquier. Il était dangereux sous la Terreur d'avoir 300.000 livres de rentes. - Rôle de Fouquier dans l'affaire Danton, dans celle de Léonard Bourdon, dans les prétendues conspirations des prisons. - Ses rapports avec certains jurés. L'acte d'accusation de Judicis.

CHAPITRE XIII. — LE DERNIER INTERROGATOIRE DE FOUQUIER. - LES DÉBATS LE JUGEMENT, LA MORT.

CONCLUSION.

PIÈCES JUSTIFICATIVES.

I-VI. Lettres à Fouquier. — VII-VIII. Procès Danton. — IX. La « Conspiration » Dillon au Luxembourg, dénoncée par le « mouton » Laflotte. — X. Réclamations des prisonniers au sujet de leurs décades. — XI. Pièce prouvant que Fouquier-Tinville allait dans les prisons et qu'il dressait des listes. — XII. Subleyras, président de la commission populaire du Muséum, écrit à Fouquier-Tinville pour lui annoncer sa visite et lui dire qu'il entend se concerter avec lui au sujet de certaines mises en jugement. Il lui conseille de se tenir en rapports étroits avec les comités révolutionnaires. — XIII. La condamnation de M. Puy-de-Vérine, 9 thermidor an II. — XIV. Acte certifiant l'état de santé où se trouvait M. Durand Puy-de-Vérine, âgé de 70 ans, lorsqu'il fut condamné à mort comme « conspirateur » le 9 thermidor an II. — XV. Supplément au premier mémoire justificatif d'Antoine-Quentin Fouquier, ex-accusateur pu-le Tribunal révolutionnaire. — XVI. Mémoire général et justificatif pour Antoine Fouquier, ex-accusateur public près le Tribunal révolutionnaire. XVII. Plan des différentes parties de mon nouveau procès (écrit de la main de Fouquier-Tinville). — XVIII. Lettre écrite par Fouquier, datée de Sainte-Pélagie, 14 fructidor de l'an deux de la République Française une et indivisible, aux citoyens Louis du Bas-Rhin et Moyse Bayle au comité de Sûreté générale. — XIX-XX. Dénonciations contre Fouquier-Tinville. — XXI. L'Affaire Darmaing. Fouquier-Tinville se défend, dans une note préparatoire à son procès, d'avoir été l'instrument de Vadier, dans l'affaire Darmaing. — XXII. L'Affaire Darmaing. J.-B. Darmaing donne des preuves de la façon dont Fouquier-Tinville se laissait influencer par Vadier. — XXIII. Dénonciation de Le Borgne (rue et maison des Deux-Écus) contre Fouquier-Tinville, adressée au Comité de Salut public. — XXIV. Lettre adressée par Fouquier au citoyen Merlin de Douai, représentant du peuple et membre du Comité de Salut public. — XXV. Lettre adressée à Merlin de Douai contenant des accusations contre Fouquier-Tinville. — XXVI. Lettre par laquelle Vincent, secrétaire général au Ministère de la Guerre, annonce à Fouquier-Tinville la nomination de son fils comme sous-lieutenant de chasseurs à cheval. — XXVII-XXVIII. Lettre Didier Jourdeuil à Fouquier-Tinville. — XXVIII. Lettre du fils de Fouquier-Tinville à son père.