LES QUERELLES RELIGIEUSES & PARLEMENTAIRES SOUS LOUIS XV

PAR LÉON CAHEN

Docteur ès lettres, Professeur au Lycée Condorcet.

PARIS - HACHETTE ET Cie - 1913.

AVANT-PROPOS.

INTRODUCTION.

I. Les Parlements : Leur organisation ; recrutement ; rémunération et privilèges ; vices de la justice parlementaire ; rôle politique, les remontrances ; moyens de coercition. — II. La situation de l'Église en 1715 : Déclaration de 1682 ; les idées de d'Aguesseau ; querelle janséniste ; la bulle Unigenitus ; l'opposition à la bulle.

CHAPITRE PREMIER. — LES AFFAIRES PARLEMENTAIRES SOUS LA RÉGENCE.

I. L'exaltation des Parlements : séance du 2 septembre 1715 ; l'arrêt de régence ; la déclaration de Vincennes. — II. L'humiliation des Parlements : l'arrêt du Conseil de 1718 ; le lit de justice du 26 août ; récit de Saint-Simon ; la translation à Pontoise ; la vie à Pontoise ; l'ennui du Parlement ; le retour du Parlement ; le lit de justice de 1725. — III. A Rennes.

CHAPITRE II. — LES AFFAIRES RELIGIEUSES SOUS LA RÉGENCE.

I. L'appel : l'acte d'appel ; le réveil de l'esprit gallican. — II. L'accommodement : Lettre des évêques acceptants ; déclaration de 1720 ; le mandement de Noailles.

CHAPITRE III. — LA QUESTION RELIGIEUSE (1720-1740).

I. L'état des esprits après l'accommodement : le cahier de 1723. — II. La crise de 1730 : La déclaration du 24 mars ; la résistance au lit de justice du 3 avril. — III. L'affaire des avocats et la crise de 1731-1732 : l'intervention parlementaire ; le règlement du 7 septembre ; l'abbé Pucelle ; le conflit, exil et démissions ; la déclaration du 18 août 1732 ; la grève ; la paix fourrée. — IV. Les convulsionnaires : la mort d'un saint ; les miracles du diacre Pâris ; l'état d'esprit des convulsionnaires ; les crises furieuses.

CHAPITRE IV. — L'AFFAIRE DES BILLETS DE CONFESSION.

I. Les billets de confession : les premiers conflits : l'affaire de Douai ; L'avis de Mgr de la Motte. — II. L'intervention du Parlement : l'affaire de l'Hôpital Général ; le Parlement en 1752 ; les grandes remontrances ; l'affaire de Verneuil ; les mesures du gouvernement ; le lit de justice du 13 décembre 1756. — III. La victoire du Parlement : les prétentions du Parlement ; les Parlements de province et l'idée des classes ; les Parlements et l'opinion.

CHAPITRE V. — LA CONDAMNATION DES JÉSUITES.

I. Les débuts de l'affaire : la question des Jésuites ; l'affaire la Valette. — II. L'affaire des Jésuites : le Parlement de Paris et le roi ; arrêt du 6 août 1762. — III. Dans les provinces : à Rennes ; à Aix ; la fin de l'ordre.

CHAPITRE VI. — LA RÉVOLTE DES PARLEMENTS.

I. L'opposition en 1760 : Rouen demande des États Généraux ; refus d'enregistrement. — II. Le conflit de 1763 : les remontrances du 19 mai ; les remontrances du 29 juin ; la Constitution selon les Parlements ; la faiblesse royale ; la popularité des Parlements. — III. L'affaire Fitz-James : Les procédés de Fitz-James ; les arrêts du Parlement ; l'intervention de la Cour de Paris.

CHAPITRE VII. — LES AFFAIRES DE BRETAGNE : D'AIGUILLON ET LA CHALOTAIS.

I. Le conflit breton : le duc d'Aiguillon ; l'origine du conflit ; le conflit ; démission du Parlement. — II. L'affaire la Chalotais : le procès la Chalotais ; le bailliage d'Aiguillon et l'opposition parlementaire ; l'attitude de la Cour ; la flagellation du Parlement de Paris ; la défaite du gouvernement ; la chute d'Aiguillon. — III. L'affaire d'Aiguillon : Le lit de justice du 27 juin 1760.

CHAPITRE VIII. — LA FIN DES PARLEMENTS.

I. Nécessité d'une réforme : le discrédit des Parlements. — II. Les premiers actes de Maupeou : la séance du 3 septembre 1770 ; le règlement du 28 novembre ; la résistance du Parlement ; la fin du Parlement de Paris. — III. Le Parlement Maupeou : la création des conseils supérieurs ; la réorganisation du Parlement de Paris. — IV. Dans les Provinces : les protestations des parlements ; leur suppression ; suppression de la Cour d'Aix ; les nouveaux Parlements. — V. Le rappel des Parlements : l'opinion publique favorable ; l'opinion publique hostile ; le discrédit des Parlements Maupeou ; le rappel du Parlement de Paris.