HISTOIRE DE LA PROCÉDURE CIVILE CHEZ LES ROMAINS

FERDINAND WALTER

TRADUIT DE L’ALLEMAND PAR ÉDOUARD LABOULAYE.

PARIS — 1841

PRÉFACE.

RÉFLEXIONS PRÉLIMINAIRES. DU CARACTÈRE POLITIQUE DES INSTITUTIONS JUDICIAIRES DE ROME.

CHAPITRE Ier. — Des Magistrats.

CHAPITRE II. — Du mode et de la forme des Procédures.

CHAPITRE III. — Des différentes espèces d’actions.

CHAPITRE IV. — De la Litiscontestation et des Exceptions.

CHAPITRE V. — Du Jugement.

CHAPITRE VI. — Tableau d’une Instance romaine.

CHAPITRE VII. — Des changements introduits sous les Empereurs.

CHAPITRE VIII. — De l’Exécution.

CHAPITRE IX. — Des voies d’appel.

CHAPITRE X. — Procédures particulières. - Interdicia. - Contraversiæ agrariæ. - Restitutio in integrum.

CHAPITRE XI. — Des Mesures prises pour diminuer les Procès.

CHAPITRE XII. — Des Procuratores et des Advocati.