HISTOIRE DU RÈGNE DE LOUIS XVI

PENDANT LES ANNÉES OÙ L'ON POUVAIT PRÉVENIR OU DIRIGER LA RÉVOLUTION FRANÇAISE

TOME DEUXIÈME

PAR JOSEPH DROZ

DE L'ACADÉMIE FRANÇAISE ET DE L'ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES

PARIS - JULES RENOUARD - 1860

LIVRE VI. — BRIENNE, LAMOIGNON.

On s'attend à voir enregistrer, dans une séance royale, les édits relatifs aux réformes annoncées. — Brienne abandonne ce projet, adopté d'abord. — Le parlement, après avoir enregistré successivement plusieurs édits, s'oppose à celui du timbre, et déclare que les états généraux ont seuls le pouvoir de consentir l'impôt. — Diverses opinions parmi les magistrats ; d'Esprémesnil, Duport, etc. — Lit de justice où sont enregistrés les édits sur le timbre et sur la subvention territoriale ; protestation ; scènes tumultueuses autour du palais. — Dénonciation au parleur ut contre Calonne. — Séance très animée où la distribution des deux édits est déclarée illégale ; triomphe populaire de d'Esprémesnil. — Le parlement est exilé à Troyes. — Tumulte dans Paris. — Brienne se fait nommer principal ministre. — Coup d'œil sur la situation de la France avec les puissances étrangères. — Voyage de l'impératrice de Russie en Crimée. — Le cabinet de Versailles perd son influence en Turquie. — Affaires de Hollande. — Honneurs rendus au parlement à Troyes : arrêtés des parlements de province. — Négociations ; arrangement. Rappel du parlement de Paris ; réception bruyante ; troubles. — Projet de Brienne pour emprunter quatre cent vingt millions, en promettant la convocation des états généraux avant cinq mis. — Séance royale. Le duc d'Orléans est exilé ; l'abbé Sabatier et Fréteau sont conduits dans des prisons d'État. — Détails sur le duc d'Orléans. — Le parlement s'élève contre les lettres de cachet ; il réclame le prince et les deux magistrats. — Édit relatif aux non-catholiques. — Brienne, au milieu des embarras de sa situation, tombe malade. — Il se concerte avec Lamoignon sur les moyens de renverser la magistrature. — Le parlement suscite des obstacles au ministère, pour les emprunts et pour la perception de l'impôt. — Le parlement fait une déclaration des principes fondamentaux de la monarchie française. — Arrestation de d'Esprémesnil et de Montsabert dans la grand'chambre. — Le 8 mai, plusieurs édits, dont un crée la cour plénière, sont enregistrés en lit de justice. — Enregistrement forcé de ces édits dans les parlements de province ; protestations ; la noblesse s'unit aux magistrats. — Résistance de la Bretagne, — du Béarn, — du Dauphiné. — La France entière est agitée. — Brienne, pour trouver un appui et des ressources, convoque une assemblée extraordinaire du clergé ; cette assemblée se prononce contre les nouveaux édits. — But du ministre en invitant les Français à publier leurs idées sur la manière de former les états généraux. — La réunion des états pour le 1er mai 1789 et la suspension de la cour plénière sont décidées. — Sensation que produit l'annonce de cette réunion prochaine ; Mémoires remis au roi par Malesherbes. — Mémoire de Dufresne Saint-Léon. — Brienne, après avoir usé de vils expédients pour subvenir aux dépenses, propose à Necker le contrôle général, et reçoit un refus. — Attaqué par le comte d'Artois, il ne songe plus qu'à tirer parti de la manière dont il quittera sa place, et s'éloigne comblé de faveurs.

LIVRE VII. — APPROCHE DES ÉTATS GÉNÉRAUX.

Enthousiasme qu'excitent le départ de Brienne et le rappel de Necker. Projet de Lamoignon pour se maintenir en place. — Necker le fait renvoyer ; la magistrature est rétablie ; troubles dans Paris. — Faiblesse du parlement. — La présence de Necker ranime le crédit ; travaux financiers de ce ministre. — Une déclaration du roi rapproche l'ouverture des étals généraux ; examen de la conduite de Necker à cette époque. — Discussions animées dans toute la France sur ces questions : le tiers état aura-t-il une double représentation ? délibérera-t-on par ordre ou par tête ? — Le parlement enregistre la déclaration du roi, en y ajoutant la clause avec les formes de 1614. — On recherche ce qui s'est passé en 1614 ; brochures contre le parlement. — Hésitation de Necker ; il fait convoquer de nouveau les notables. — La double représentation est repoussée par eux ; autres délibérations. — Le parlement revient sur sa restriction, et l'annule en l'interprétant, pour recouvrer sa popularité : déclaration remarquable qu'il demande au roi. — Proposition du prince de Conti dans le bureau qu'il préside ; lettre des princes au roi. — Des résistances sont prédites au nom de la noblesse, et d'autres au nom du tiers état. — Démarche de trente ducs et pairs. — Necker fait accorder la double représentation ; forme insolite adoptée pour publier cette décision. — États particuliers du Dauphiné. — Troubles en Bretagne. — Coup d'œil sur les principaux écrits publiés à l'approche des états généraux. — Disette, émeutes. — Les états sont convoqués pour le 27 avril ; Versailles est le lieu choisi pour leur réunion. — Élections : le nombre des votants est beaucoup moins considérable qu'un ne l'avait présumé. — Les nobles de Bretagne, refusent de nommer des députés. — Mirabeau est élu en Provence. — Deux articles des mandats devaient attirer l'attention la plus sérieuse du gouvernement. — Malouet presse Necker et Montmorin de tracer un plan de réforme, et de faire prendre l'initiative au roi, à l'ouverture des états généraux. — L'archevêque de Bordeaux et l'évêque de Langres joignent leurs instances à celles de Malouet. — Intrigues des courtisans. — Motions du Palais-Royal. — Émeute au faubourg Saint-Antoine. — Impunité. — Présentation au roi des députés des premiers ordres et des députés du tiers. — Cause qui empêche de faire vérifier les pouvoirs avant l'ouverture des états. — Costumes, procession. — Sermon de l'évêque de Nancy. — Séance d'ouverture des états généraux.

LIVRE VIII. — ÉTATS GÉNÉRAUX.

Les trois ordres s'assemblent séparément ; divergence de leurs opinions sur la question de savoir comment seront vérifiés les pouvoirs. — Tiers état. — Noblesse. — Clergé. — Il invite à nommer des commissaires conciliateurs. — La majorité de la noblesse n'y consent qu'après avoir rendu la conciliation impossible. — Projet indiqué par Mirabeau ; sa position dans l'Assemblée. — Les conférences des commissaires sont inutiles. — Une députation envoyée par le tiers au clergé est près d'obtenir la réunion de ces deux ordres. — Moyen employé pour empêcher qu'elle ait lieu. — Sur la demande du roi, le clergé consent à reprendre les conférences ; discussions dans les deux autres ordres. — Adresse du tiers état au roi. — Moment favorable qui se présente, et dont le gouvernement ne sait pas profiter. — Necker, de la part du roi, offre aux commissaires conciliateurs un projet d'arrangement. — Anxiété du tiers état ; ses craintes sont dissipées par une décision que prend la noblesse. — Le tiers fait une dernière invitation aux premiers ordres pour qu'ils viennent vérifier les pouvoirs et leur annonce que l'appel des bailliages commencera dans le jour. — Entretien de Mirabeau avec Malouel sur la situation de la France ; courte entrevue avec Necker. — Appel des bailliages ; quelques ecclésiastiques présentent leurs pouvoirs. — Importance de la question, sous quel titre se constituera l'assemblée ? — Vue des hommes modérés, opinion des hommes violents : club breton, — Trois dénominations proposées par Sieyès. Mirabeau et Monnier sont discutées. — Sieyès substitue à la proposition qu'il avait laite. celle de se constituer en Assemblée nationale ; violeras d bals. — Le lendemain cette motion ne trouve que quatre-vingt-dix opposants. Les députés du tiers achèvent de prendre possession du pouvoir. — Irritation du Palais-Royal contre ceux qui n'ont pas voté pour le titre d'Assemblée nationale ; Mirabeau use d'adresse pour se faire excepter. — Effet généralement produit par la délibération du tiers ; lettre de Mirabeau. — Récit de ce qui se passait dans la chambre de la noblesse. — Débats du clergé ; la majorité vote en faveur de la vérification en commun. — Violences contre les opposants. — La salle des états est fermée ; annonce d'une séance royale. — Serinent du jeu de paume. La majorité du clergé se réunit au tiers état. — Ce qui s'était passé dans le gouvernement ; Necker avait propose une séance royale. —Son plan est adopté ; mais bientôt on y fait des changements. — Séance royale. — Le roi donne l'ordre aux députés de se retirer dans leurs chambres respectives. — Paroles de Mirabeau au grand-maître des cérémonies. — L'assemblée persiste dans ses arrêtés et déclare inviolable la personne de chaque député. — Espérances et démarches de la noblesse. — La multitude se porte au contrôle général ; le roi et la reine demandent à Necker de ne pas quitter les affaires publiques. — Agitation à Versailles et à Paris. — Motion de Clermont-Tonnerre et de Lally dans la chambre de la noblesse. — La minorité des députés nobles se réunit au tiers état. — Emeute contre l'archevêque de Paris. Députations envoyées de Paris à l'assemblée. — Mirabeau veut rétablir l'ordre pour s'occuper des lois ; son projet d'adresse aux Français. — Le roi se détermine à demander aux premiers ordres la réunion ; son entretien avec le président de la noblesse. — Résistance que cet ordre oppose d'abord. — La réunion s'opère ; fêtes dans Versailles.

LIVRE IX. — ASSEMBLÉE NATIONALE.

Espérances que fait concevoir la réunion des ordres ; sages dispositions de l'assemblée. — Des gardes françaises, enlevés des prisons de l'Abbaye, sont fêtés au Palais-Royal. — L'assemblée, informée de cet événement, reste dans les limites de son pouvoir ; les gardes françaises retournent à l'Abbaye, et le roi leur pardonne. — Les électeurs du tiers état de l'aris ont des réunions ; ils représentent dans la capitale l'opinion modérée, et les habitués du Palais-Royal représentent l'opinion violente. — Discussions des électeurs ; invitations qu'ils adressent aux Parisiens. — Des troupes nombreuses sont appelées ; préparatifs militaires. — Effervescence dans Paris, surtout au Palais-Royal ; efforts pour exciter l'indiscipline parmi les troupes. — Projet, réunions des amis du duc d'Orléans. — Mirabeau demande le renvoi des troupes ; adresse de l'assemblée au roi. — Rapport de Mounier sur le travail relatif à la Constitution. — La Fayette propose d'adopter une déclaration des droits qu'il a rédigée. — Réponse du roi à l'adresse de l'Assemblée. — Renvoi de Necker. — Scènes d'insurrection au Palais-Royal et dans Paris. — Des électeurs se réunissent à l'Hôtel de Ville. — Douze cents gardes françaises vont au Palais-Royal ; ils veulent attaquer les troupes ; déjà elles e sont repliées sur Versailles. — Projet de la cour. — Dangers qu'in, ramas de bandits fait courir à la capitale ; pillages, barrières incendiée. — Les électeurs, de concert avec les magistrats municipaux, prennent des mesures et nomment un comité permanent ; formation de la milice bourgeoise. — Agitation de l'Hôtel de Ville. — Imprudence de Flesselles ; exaltation du Palais-Royal. — Le 13 juillet, le projet d'attaquer la Bastille a peu de partisans. Séance de l'Assemblée nationale ; la demande du renvoi des troupes est inutilement renouvelée ; arrêté qui déclare les conseillers du monarque responsables des malheurs publies. — Evénements qui, le 14 juillet, précèdent le siège de la Bastille. — Prise de cette forteresse. — Assassinats. — Acte d'humanité. — Horrible fête. — Séance de l'Assemblée nationale, le 14 juillet. — Physionomie des courtisans pendant cette journée. — Les personnes qui entourent le roi lui cachent la prise de la Bastille ; il en est informé dans la nuit par le duc de Liancourt. — Louis XVI se rend avec ses frères à l'Assemblée ; discours qu'il prononce. — Il est reconduit au château par les députés, et reçoit les témoignages de l'allégresse publique. — Une députation prise dans les trois ordres est envoyée à Paris ; craintes qu'éprouvent, pour l'avenir, les meilleurs citoyens : ces craintes ne sont point générales. — Discours à l'Hôtel de Ville ; Bailly est nommé maire de Paris et la Fayette commandant de la milice parisienne. Rappel de Necker. — Situation de Paris. — Première émigration. — Visite de Louis XVI à la capitale. — Son retour.

LIVRE X. — ASSEMBLÉE NATIONALE.

Le Gouvernement n'existe plus que dans l'Assemblée nationale, — Hommage que lui rendent les grands corps de l'État. — L'impunité multiplie les crimes dans le royaume. — Lally-Tollendal dénonce l'anarchie, et fit un projet d'adresse aux Français ; Robespierre, Buzot combattent ce projet ; l'Assemblée a la faiblesse de l'ajourner. — Meurtre de Foulon ; — de Berthier. — Nouveaux efforts de Lally dans l'assemblée ; discussion. — Funeste parti que prend Mirabeau : il avait fait des offres imprudemment refusées par la reine. — Ses intrigues pour être élu maire de Paris. — Le projet d'adresse proposé par Lally est adopté avec changements. — Désordres dans les villes et dans les campagnes. — Manœuvres pour armer la France ; brigands invisibles. — Les crimes sont réprimés sur les points peu nombreux où les autorités et les citoyens montrent de l'énergie. — Rapport sur le dépouillement des cahiers. — Premier chapitre de la constitution projetée. — Création du comité des rapports et du comité des recherches. — Retour de Necker. — Son discours aux représentants de la commune et aux électeurs.— Arrêté qui pardonne aux ennemis de la révolution. — Soulèvement contre cet arrêté. — Discussion l'assemblée sur ce qui s'est passé dans Paris. — Malheureux résultat de la démarche de Necker. — Thouret est nommé président ; il l'épiait aux agitateurs, et n'ose accepter. — Longs débats après lesquels l'assemblée décide qu'il y aura une déclaration des droits et qu'elle sera votée avant la constitution. — Le rouillé des rapports fait le tableau des désordres qui se multiplient et propose de déclarer que tous les impôts et redevances doivent être pavés, jusqu'à ce que les lois aient été modifiées. — La minorité de la noblesse s'occupe d'un projet pour rendre rachetables les droits féodaux et seigneuriaux. — Séance de la nuit du 4 août. — Résultats de cette séance — Discussion sur les arrêtés du 4 août, extension qui leur est donnée. — Débats sur la dîme. — Les ministres viennent exposer la triste situation de la France, et, sans proposer des mesures répressives, annoncent que le roi fera exécuter celles que les députés jugeront convenable de prendre. — Necker demande un emprunt de trente millions. — Mesures d'ordre public décrétées par l'assemblée ; étrange préambule. Les députés modifient le projet d'emprunt et le font échouer. — Mirabeau fit un rapport sur la déclaration des droits ; il propose de revenir l'idée de ne la décréter qu'après la constitution ; vires attaques dirigées contre lui. — Nouveaux troubles dans la capitale et au dehors ; diverses causes d'agitation. — Efforts de la commune et de la garde nationale pour rétablir l'ordre. — Fête des Parisiens. — Plans singuliers pour former l'administration municipale — Discussion relative a la constitution. — Lally et Mounier exposent les vues du comité sur les bases de la constitution convenable à la France. — Conférences de Mounier avec plusieurs de ses adversaires ; leurs propositions. — Manœuvres employées avant le rapport pour en décrier les principes ; tentatives du Palais-Royal. — Après le rapport, tumulte au café de Foy ; le veto y est qualifié de sacrilège national. — La commune réprime les agitateurs. — Mirabeau soutient le veto absolu. — Sieyès ne veut point de veto. — Barnave, Pétion, parlent en faveur du veto suspensif. — Tous les partis se liguent contre le projet d'établir deux chambres ; menaces faites à ceux qui l'approuvent ; l'unité du corps législatif est décrétée. — Adresse de la Bretagne contre le veto ; dédain de Mirabeau. — Fausse démarche de Necker ; le veto suspensif est décrété. — L'assemblée discute si le roi pourra opposer ce veto à plusieurs législatures ; Barnave fait ajourner la décision jusqu'au moment où les arrêtés du 4 août amont été sanctionnés. — L'assemblée reconnaît, par acclamation, l'inviolabilité du roi, l'indivisibilité du trône et l'hérédité. — On élève la question de savoir si la branche d'Espagne est exclue. — Réponse de Louis XVI à la demande de sanctionner les arrêtés du 4 août. — Séance orageuse ; le président ne peut proclamer le vote de la majorité, et le lendemain il y a un vote contraire. — Lue réunion de quelques députés vent obtenir la translation du gouvernement à une plus grande distance de Paris. — Louis XVI refuse de quitter Versailles. — Breteuil lai avait fait conseiller de s'éloigner. — Le régiment de Flandre est appelé à Versailles. — Louis XVI répond à l'injonction qui lui a été faite sur les arrêtés du 4 août ; décret qui complète le travail de l'assemblée sur les bases principales de son acte constitutionnel. — Après le rejet du veto et des leurs chambres, la majorité du comité le constitution se retire ; les hommes sages sont vaincus ; le temps où l'on pouvait diriger la révolution est passé. — Récapitulation des fautes de tous les partis. — Hommages à quelques hommes dont les vues auraient pu garantir la France de longs désastres. — Conclusion.