LES DOUANES CHEZ LES ROMAINS
CHAPITRE IX. — DANS QUELLE CAISSE ÉTAIT VERSÉ LE PRODUIT DU PORTORIUM ?
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Sous la République, le produit du portorium a dû naturellement être versé dans l'ærarium Saturni ; car on sait que la vicesima libertatis était le seul impôt affecté au Trésor de réserve, ærarium sanctius[1]. Dès le début de l'Empire, la division du territoire romain en provinces du Sénat et en provinces de l'Empereur eut pour conséquence la création du Trésor du prince, fiscus, à côté de celui du peuple. Les revenus des provinces impériales furent attribués au premier et ceux des provinces du Sénat au second. Aucun texte n'indique formellement que cette règle d'attribution ait été observée pour les impôts indirects. Gaïus se borne à dire que le sol des provinces appartient en droit au peuple romain ou à César et que les fonds provinciaux s'appellent stipendiaires ou tributaires suivant qu'ils sont situés dans une province du peuple ou de l'Empereur[2]. Mais il serait d'autant moins vraisemblable que les différents revenus d'une même province n'eussent pas été versés dans la même caisse qu'il n'existait pas à Rome de distinction bien nette entre les impôts directs et les impôts indirects[3]. La réunion de provinces du peuple et de provinces impériales dans une même circonscription douanière ne constituait, d'ailleurs, pas un obstacle à la répartition du produit du portorium entre le fisc et l'ærarium Saturni[4] ; car il était toujours facile de faire la part de l'un et de l'autre, à l'aide des comptes tenus par les fermiers ou les procurateurs. A partir du IIe siècle, lorsque l'ærarium Saturni ne fut plus qu'une caisse municipale, toutes les recettes du portorium furent versées dans les caisses du fisc[5] qui fut officiellement désigné au Bas-Empire sous le nom d'ærarium sacrum. |
