HISTOIRE LA TERREUR 1792-1794

NOTES, ÉCLAIRCISSEMENTS ET PIÈCES INÉDITES

 

III. — DÉTAILS STATISTIQUES SUR LA COMPOSITION DE LA CONVENTION.

 

 

Quelques erreurs d'impression, peu importantes d'ailleurs, se sont glissées dans les chiffres de la fin du § X, du livre XIV, elles sont rectifiées par les totaux qui se trouvent a la suite de chacune des listes contenues dans cette note. Nous avons rangé les personnages qui figurent dans cette statistique suivant l'ordre des départements qu'ils représentèrent à la Convention. Nous n'avons mentionné ici que les députés qui vinrent siéger dans cette assemblée en septembre 1792, à l'ouverture de la session, et nous avons omis à dessein ceux qui n'arrivèrent que plus tard en qualité de suppléants.

 

DÉPUTÉS À L'ASSEMBLÉE CONSTITUANTE ÉLUS À LA CONVENTION NATIONALE EN SEPTEMBRE 1792[1].

 

AIN. Gauthier, avocat, députe du bailliage de Bourg. - Royer, curé de Chavannes, député du clergé du bailliage d'Aval, évêque de l'Ain, en 1792.

ARDÈCHE. Boissy-d'Anglas, député de la sénéchaussée d'Annonay. - Saint-Martin, avocat, député de la sénéchaussée d'Annonay.

ARDENNES. Dubois-Crancé, ancien mousquetaire, député du bailliage de Vitry-le-François.

ARIÈGE. Vadier, conseiller au présidial député de la sénéchaussée de Pamiers.

AUBE. Rabaut-Saint-Étienne, député de la sénéchaussée de Nîmes et Beaucaire.

AUDE. Ramet-Nogaret, avocat du roi et député de la sénéchaussée de Carcassonne. Morin avocat, député de la sénéchaussée de Carcassonne.

BOUCHES-DU-RHÔNE. Durand-Maillane, avocat à Arles, député de la sénéchaussée de cette ville.

CALVADOS. Cussy (de) directeur de la Monnaie de Caen député du bailliage de Caen.

CANTAL. Thibault, curé de Souppes, député du clergé du bailliage de Nemours, évêque du Cantal, en 1792.

CHER. Baucheton, avocat, député du bailliage du Berri.

CORSE. Salicetti, avocat au conseil supérieur, député de l'île de Corse.

CÔTE-D'OR. Guiot de Saint-Florent, avocat, député du bailliage d'Auxois.

CÔTES-DU-NORD. Couppé, sénéchal de Lannion, député de la sénéchaussée de Morlaix et Lannion. - Champeaux (Palasne de), sénéchal de Saint-Brieuc, député de la sénéchaussée de Saint-Brieuc.

DRÔME. Colaud de la Salcette, chanoine de Die, député du clergé du Dauphiné.

EURE. Buzot (Léonard), avocat, député du bailliage d'Évreux. - Lindet (Thomas), curé de Bernay, député du clergé du bailliage d'Évreux, évêque de l'Eure, en 1792. - Le Maréchal, négociant, député du bailliage d'Évreux.

EURE-ET-LOIRE. Pétion de Villeneuve avocat, député du bailliage de Chartres.

GARD. Voulland (Henri), avocat, député de la sénéchaussée de Nîmes et Beaucaire. - Jac, avocat, député de la sénéchaussée de Montpellier.

GARONNE (HAUTE-). Pérés-Lagasse, de Saint-Gaudens, avocat, député du pays et jugerie de Rivière-Verdun.

ILLE-ET-VILAINE. Lanjuinais, avocat, député de la sénéchaussée de Rennes. - Defermont des Chapelières, ci-devant procureur au Parlement, député de la sénéchaussée de Rennes.

INDRE-ET-LOIRE. Nioche, avocat, député du bailliage de Touraine.

JURA. Vernier, avocat à Lons-le-Saulnier, député du bailliage d'Aval, en Franche-Comté. - Grenot, avocat à Besançon, député du bailliage de Dôle en Franche-Comté. - Babey, avocat à Orgelet, député du bailliage d'Aval en Franche-Comté.

LANDES. Saurine, député du Béarn pour l'ordre du clergé, évêque des Landes, en 1792.

LOIR-ET-CHER. Grégoire (Henri), curé d'Embermesnil, député du clergé du bailliage de Nancy, évêque de Loir-et-Cher, en 1792.

LOIRE (HAUTE-). Camus, avocat, membre de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, député de la Ville de Paris.

LOIRE (INFÉRIEURE). - Chaillon avocat, député de la sénéchaussée de Nantes. - Jary, cultivateur, député de la sénéchaussée de Nantes.

LOT-ET-GARONNE. Boussion, médecin à Lauzun, député de la sénéchaussée d'Agen.

LOZÈRE. Châteauneuf-Randon (marquis de), député de la noblesse de la sénéchaussée de Mende.

MAINE-ET-LOIRE. Réveillère-Lépeaux (de La), propriétaire, député de la sénéchaussée d'Anjou. - Pilastre de la Brardière, propriétaire, député de la sénéchaussée d'Anjou. - J. B. Leclerc, conseiller à l'élection d'Angers, député de la sénéchaussée d'Anjou. - Lemaignan, lieutenant criminel à Bauge, député de la sénéchaussée d'Anjou.

MARNE. Prieur, avocat, député du bailliage de Châlons-sur-Marne. - Poulain-Boutancourt, maître de forges, député du bailliage de Vitry-le-François.

MARNE (HAUTE-). Monnel, curé de Valdelancourt, député du clergé du bailliage de Chaumont en Bassigny.

MAYENNE. Enjubault de la Roche, juge, député de la sénéchaussée du Maine.

MEURTHE. Salles (Jean-Baptiste), médecin à Vézelise, député du bailliage de Nancy.

MEUSE. Marquis, avocat à Saint-Mihiel, député du bailliage de Bar-le-Duc.

MOSELLE. Anthoine, ancien lieutenant général du bailliage de Boulay, député du bailliage de Sarreguemines.

NORD. Merlin, avocat, député du bailliage de Douai. - Aoust (marquis d'), député de la noblesse du bailliage de Douai.

OISE. Massieu, curé de Sergy, député du clergé du bailliage de Senlis, évêque de l'Oise, en 1792.

PARIS. Le duc d'Orléans, député de la noblesse du bailliage de Crépy en Valois. Robespierre, avocat, député de la province d'Artois.

PUY-DE-DÔME. Girot-Pouzol, député de la sénéchaussée de Riom.

PYRÉNÉES (BASSES-). Pémartin, avocat, député du Béarn.

PYRÉNÉES (HAUTES-). Barère de Vieuzac, avocat au Parlement de Toulouse, député de la sénéchaussée de Bigorre[2]. - Dupont de Luz, avocat, député de la sénéchaussée de Bigorre.

RHIN (HAUT-). Reubell, avocat, député du bailliage de Colmar. - Pflieger aîné, député du bailliage de Belfort et Huningue. - Albert, député du bailliage de Colmar.

RHÔNE-ET-LOIRE. Chasset (Antoine), avocat, député de la sénéchaussée du Beaujolais.

SAÔNE (HAUTE-). Gourdan, lieutenant criminel au bailliage de Gray, député du bailliage d'Amont.

SARTHE. Sieyès, vicaire général de l'évêque de Chartres, député du tiers État de la ville de Paris.

SEINE-ET-MARNE. Tellier, avocat, député du bailliage de Melun.

SEINE-ET-OISE. Alquier, avocat du roi, député de la sénéchaussée de La Rochelle. - Treilhard, avocat, député de la ville de Paris.

DEUX-SÈVRES. Lofficial, lieutenant général au bailliage de Vouvant, député de la sénéchaussée du Poitou. - Cochon de Lapparent (Charles), conseiller à Fontenay, député de la sénéchaussée du Poitou.

SOMME. Sillery (marquis de), député de la noblesse du bailliage de Reims.

TARN. Campmas, docteur en médecine, député de la sénéchaussée de Toulouse. - Rochegude (marquis de), capitaine de vaisseau, député de la noblesse de la sénéchaussée de Carcassonne.

VENDÉE. Goupilleau de Fontenai, notaire à Montaigu, député de la sénéchaussée du Poitou.

VIENNE. Bion, avocat, députe du bailliage de Loudun. - Creuzé de la Touche, lieutenant de la sénéchaussée de Châtellerault, député de la sénéchaussée de Châtellerault.

VIENNE (HAUTE-). Lesterpt Beauvais, avocat, député de la sénéchaussée de la basse Marche.

YONNE. Lepeletier de Saint-Fargeau (Michel), président au parlement, député de la noblesse de la ville de Paris.

 

Sur 77 membres de l'Assemblée constituante réélus à la Convention, 6 avaient été envoyés aux états généraux par l'ordre de la noblesse, 8 par t'ordre du clergé, 63 par le tiers état.

 

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DÉPUTÉS À L'ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE ÉLUS À LA CONVENTION NATIONALE EN SEPTEMBRE 1792[3].

 

AIN. Deydier, notaire feudiste et géomètre à Pont-de-Vaux. - Jagot, juge de paix à Nantua.

AISNE. Quinette, administrateur du département. - Jean Debry, administrateur du département. - Belin, cultivateur à Guise. - Condorcet, secrétaire de l'Académie des sciences (député de Paris à l'Assemblée législative). - Fiquet, procureur syndic du district de Soissons. - Loysel, vice-président du département.

ALPES (BASSES-). Dherbez-Latour, homme de loi administrateur du département.

ARDÈCHE. Soubeiran-Saint-Prix, homme de loi administrateur du département. - Gamon, homme de loi à Antraigues.

ARDENNES. Baudin, maire de Sedan.

ARIÈGE. Clauzel, maire de Lavelanet. - Gaston, juge de paix à Foix.

AUBE. Courtois, receveur du district, à Arcis-sur-Aube. - Robin, marchand et cultivateur à Nogent-sur-Seine.-Perrin, maire de Troyes.

AUDE. Azema, homme de loi, administrateur du département.

AVEYRON. Bô, médecin à Mur-de-Barrez.

BOUCHES-DU-RHÔNE. Granet, administrateur du département. - Gasparin, capitaine au 2e régiment d'infanterie, ci-devant Picardie. - Lauze Deperret, cultivateur à Apt. - Rovere, ancien officier des gardes du Pape, à Avignon.

CALVADOS. Fauchet, évêque du département. - Dubois-Dubais, administrateur du département. - Lomont, administrateur du département. - Henri Larivière, homme de loi à Falaise. - Bonnet de Meautry, maire de Caen. - Vardon, administrateur du département.

CHARENTE. De Bellegarde (Dubois), commandant de la garde nationale d'Angoulême. - Guimberteau, juge au tribunal d'Angoulême. - Chazaud, administrateur du district de Confolens. - Chedaneau, administrateur de l'hôpital de Ruffec.

CHARENTE-INFÉRIEURE. Bernard (de Saintes), président du tribunal de cette ville. - Bréard, propriétaire à Marennes, vice-président du directoire du département. - Eschasseriaux, homme de loi à Saintes, administrateur du département. - Nion, ingénieur de la marine, maire de Rochefort. - Ruamps, cultivateur à Saint-Saturnin-du-Bois.

CHER. Foucher, notaire à Aubigny, administrateur du département.

CORRÈZE. Brival, homme de loi, procureur général syndic du département.-Borie, homme de loi, administrateur du département. - Germignac, médecin, président du département.

CÔTE-D'OR. Bazire, administrateur du département. - Guyton-Morveau, procureur générât syndic. Prieur-Duvernois, officier du génie. - Oudot commissaire du roi au tribunal du district de Beaune. - Lambert, juge de paix de Belan.

CREUSE. Huguet, évêque du département. - Guyès, administrateur du district d'Aubusson.

DORDOGNE. Lamarque, juge au tribunal de Périgueux. - Pinet aîné, administrateur du district de Bergerac. - Lacoste (Élie), médecin, à Montignac, administrateur du département. - Roux-Fasillac, chevalier de Saint-Louis, à Excideuil. - Taillefer, médecin à Domme, administrateur du district de Sarlat.

DOUBS. Michaud, homme de loi à Pontarlier, administrateur du département. - Monnot, homme de loi à Besançon. - Vernerey, homme de loi, à Baume-!es-Dames, administrateur du département. - Besson, ancien notaire, administrateur du département.

DRÔME. Sautayra, administrateur du district de Montélimar. - Olivier Gérente.

EURE. Robert Lindet, homme de loi, procureur syndic du district de Bernay.

EURE-ET-LOIR. Delacroix, juge au tribunal de cassation. - Brissot de Warville, (député de Paris à l'Assemblée législative). - Giroust, juge au tribunal de Nogent-le-Rotrou.

FINISTÈRE. Bohan, juge au tribunal du district de Châteaulin.

GARD. Leyris, vice-président du district d'Alais. - Tavernel, juge au tribunal de Beaucaire.

HAUTE-GARONNE. Mailhe, homme de loi, procureur syndic du département. - Delmas, ancien officier de milice, aide-major général de la garde nationale de Toulouse. - Projean, cultivateur et homme de loi à Carbonne.

GERS. Laplaigne, président du tribunal d'Auch. - Montaut-Maribon, administrateur du district de Condom. - Descamps, procureur syndic du district de Lectoure. - Cappin, homme de loi, à Vic-Fezensac. - Laguire, juge de paix à Manciet. - Ichon, prêtre, supérieur de l'Oratoire à Condom.

GIRONDE. Vergniaud, avocat, administrateur du département. - Guadet, homme de loi, président du tribunal criminel du département. - Gensonné, membre du tribunal de cassation. - Grangeneuve, homme de loi, substitut du procureur de la commune de Bordeaux. - Jay de Sainte-Foix, administrateur du département. - Ducos, négociant à Bordeaux. Garreau, président du district de Libourne.

HÉRAULT. Cambon, officier municipal à Montpellier. - Bonnier, président du district de Montpellier. - Curée, administrateur du département. - Viennet, officier municipal à Béziers. - Rouyer, maire de Béziers.

ILLE-ET-VILAINE. Duval (Charles), juge au tribunal de La Guerche. - Lebreton, procureur syndic du district de Fougères.

INDRE-ET-LOIRE. Dupont (Jacob), maire de Perrusson.

LANDES. Dyzès, procureur général syndic da département.

LOIR-ET-CHER. Chabot (François), vicaire épiscopal à Blois. - Brisson, procureur général syndic du département. - Frécine, président du tribunat du district de Saint-Aignan et Montrichard, administrateur du département.

LOIRE (HAUTE-). Raynaud, maire du Puy. - Delcher, homme de loi, procureur de la commune de Brioude. - Rongier, cultivateur à Flageac.

LOIRE-INFÊRIEURE. Coustard, commandant de la garde nationale de Nantes, ancien mousquetaire, chevalier de Saint-Louis, et lieutenant des maréchaux de France.

LOIRET. Gentil (Michel), administrateur du département. Garran de Coulon président du tribunal de cassation (député de Paris à l'Assemblée législative).

LOT. Cledel, médecin, procureur syndic du district de Saint-Céré. - Laboissière, juge au tribunal du district de Moissac.

LOT-ET-GARONNE. Vidalot, homme de loi, juge au tribunal du district de Valence. - Paganel, curé de Noaillac, et procureur syndic du district de Villeneuve.

LOZÈRE. Monestier, homme de loi, à Banassac.

MAINE-ET-LOIRE. Choudieu, accusateur public à Angers. - Delaunay, l'aîné, commissaire du roi au tribunal d'Angers. - Dehoulière, maire d'Angers.

MANCHE. Sauvé (Gervais), maire de Ducey, district d'Avranches. - Poisson, président du tribunal de Saint-Lô, administrateur du département. - Lemoine-Villeneuve, juge au tribunal de Mortain. - Letourneur, capitaine du génie à Cherbourg.

MARNE. Thuriot, juge au tribunal du district de Sézanne. Charlier, homme de loi, membre du directoire du département.

MARNE (HAUTE-). Valdruche, administrateur du département. - Chaudron Roussau, procureur syndic de Bourbonne. - Laloy, administrateur du département.

MAYENNE. Bissy, juge au tribunal de Mayenne. - Esnuë de La Vallée, juge au tribunal de Craon. - Grosse du Rocher, administrateur du département, cultivateur à Lassay.

MEURTHE. Mallarmé, procureur syndic du district de Pont-à-Mousson. - Le Vasseur, procureur syndic du district de Sarrebourg. - Bonneval, cultivateur à Ogéviller, administrateur du département.

MEUSE. Moreau, procureur général syndic du département. - Tocquot, cultivateur, juge de paix de Dompcevrin, district de Saint-Mihiel.

MORBIHAN. Lemalliaud, procureur général syndic du département. - Corbel, juge au tribunal de Pontivy. - Lequinio, juge au tribunal de Vannes. - Audrein, premier vicaire de l'évêque du département.

MOSELLE. Merlin, homme de loi, et premier officier municipal à Thionville. - Couturier, juge au tribunal de Bouzonville.

NIÈVRE. Sautereau homme de loi, procureur général syndic du département. - Dameron, président du tribunal du district de la Charité-sur-Loire.

NORD. Duhem, médecin à Lille et juge de paix du 1er arrondissement. - Gossuin, administrateur du département. - Cochet, administrateur du département. - Carpentier, président du district d'Hazebrouck. - Sallengros, homme de loi, officier municipal à Maubeuge.

OISE. Coupé, curé de Sermaise, président du district de Noyon. - Calon, officier d'état-major de l'armée, chevalier de Saint-Louis, membre du directoire du département.

PARIS. - Dusaulx, de l'Académie des Inscription et Belles-Lettres. - Beauvais, docteur en médecine, juge de paix de la section de la Croix-Rouge.

PAS-DE-CALAIS. Carnot aîné, capitaine du génie. - Duquesnoy, cultivateur à Boyeffles.

PUY-DE-DÔME. Couthon, président du tribunal de Clermont-Ferrand. - Gibergues, prêtre à Saint-Floret. - Maignet, administrateur du département. - Romme, ancien professeur de mathématiques et de physique, cultivateur à Gimeaux. - Soubrany, maire de Riom, ancien officier au régiment de royal-dragon.

PYRÉNÉES (HAUTES-). Gertoux, homme de loi, à Campan.

RHIN (BAS-). Rühl), administrateur du département. - Arbogast, ancien recteur de l'Université de Strasbourg.

RHIN (HAUT-). Ritter, juge au tribunal d'Altkirch. - La Porte (Sébastien de), avoué au tribunal de Belfort.

RHÔNE-ET-LOIRE. Dupuis, homme de loi, juge au tribunal du district de Montbrison. - Du Bouchet, médecin, maire de Montbrison.

SAÔNE (HAUTE-). Siblot (Bruno), docteur en médecine à Lure.

SAÔNE-ET-LOIRE. Gelin, administrateur du district de Charolles. - Masuyer, juge au tribunal du district de Louhans. - Reverchon, négociant à Vergisson. - Baudot, médecin à Charolles.

SARTHE. Richard, procureur de la Commune de la Flèche. - François, procureur syndic du district de Sablé. - Salmon, notaire à Sillé-le-Guillaume.

SEINE-INFÉRIEURE. Albitte, homme de loi à Dieppe.

SEINE-ET-OISE. Le Cointre (Laurent), commandant de la garde nationale de Versailles, administrateur du département. - Haussmann, négociant à Versailles, membre du département. - Bassal curé de la paroisse de Saint-Louis de Versailles, vice-président du district. - Hérault de Séchelles, commissaire du roi au tribunal de cassation (député de Paris à la Législative). - Kersaint, officier de marine (député de Paris à la Législative).

DEUX-SÈVRES. Lecointe-Puyraveau homme de loi à Saint-Maixent, administrateur du département. - Jard-Panvillier, médecin à Niort, procureur général syndic du département. - Auguis, juge au tribunal de Mette. - Dubreuil-Chambardel, cultivateur à Avon.

SOMME. Saladin, juge au tribunal du district d'Amiens. - Rivery, négociant et cultivateur à Saint-Valery, administrateur du département. - Louvet, juge au tribunal du district de Montdidier.

TARN. Lasource, ministre protestant. - Lacombe Saint-Michel, officier d'artillerie membre du département. - Gouzy, homme de loi à Rabastens.

VAR. Isnard, négociant à Draguignan. - Despinassy, capitaine d'artillerie, administrateur du département. - Roubaud (Jean-Louis), médecin à Tourves.

VENDÉE. Goupilleau (Philippe-Charles-Aimé), avocat, procureur syndic du district de Montaigu. - Gaudin (Joseph-Marie-Jacques-François), négociant, maire des Sables d'Olonne. - Maignen, administrateur du district de La Châtaigneraie. - Musset, curé de Falleron. - Morisson, homme de loi, administrateur du département.

VIENNE. Piorry, homme de loi, administrateur du département. - Ingrand, homme de loi à Usseau, administrateur du département. - Martineau, juge au tribunal de Châtellerault.

VIENNE (HAUTE-). Bordas, président du tribunal de Saint-Yrieix. - Gay-Vernon, évêque du département. - Paye, administrateur du département.

 

181 anciens membres de la Législative rentrèrent immédiatement à la Convention. Tous représentèrent les mêmes départements, hormis cinq ; ces cinq étaient Condorcet, Brissot, Garran-Coulon, Hérault-Séchelles et Kersaint, qui avaient été députés de Paris à la seconde Assemblée, et qui, repoussés par les électeurs de cette ville en 1792, furent envoyés par d'autres départements à la Convention nationale.

 

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ECCLÉSIASTIQUES QUI FIRENT PARTIE DE LA CONVENTION DÈS LE COMMENCEMENT DE LA SESSION.

 

ÉVÊQUES.

AIN. Royer, ancien curé de Chavannes, membre de l'Assemblée constituante.

ALPES (HAUTE-). Cazeneuve, ancien chanoine de la cathédrale de Gap, et maire de cette ville.

CALVADOS. Fauchet, membre de l'Assemblée législative.

CANTAL. Thibault, ancien curé de Souppes, membre de l'Assemblée constituante.

CREUSE. Huguet, membre de l'Assemblée législative.

DOUBS. Seguin.

DRÔME. Marbos, ancien curé du Bourg-lez-Valence.

EURE. Thomas-Lindet, ancien curé de Bernay, membre de l'Assemblée constituante.

LANDES. Saurine, membre de l'Assemblée constituante, prêtre du diocèse d'Oloron.

LOIR-ET-CHER. Grégoire, ancien curé d'Embermesnil, membre de l'Assemblée constituante.

MARNE (HAUTE-). Wandelaincourt, ancien principal du collège de Verdun.

MAYENNE. Villars.

MEURTHE. Lalande.

OISE. Massieu, ancien curé de Sergy, membre de l'Assemblée constituante.

PYRÉNÉES (BASSES-). Sanadon.

VIENNE (HAUTE-). Gay-Vernon, membre de l'Assemblée législative, ancien curé de Compreignac.

 

Les seize évêques, membres de la Convention, furent tous élus par les départements dont les électeurs les avaient, deux ans auparavant, revêtus des fonctions épiscopales après la promulgation de la constitution civile du clergé.

 

GRANDS VICAIRES ÉPISCOPAUX.

ARIÈGE. Lakanal, ancien oratorien, vicaire général de l'évêque de Pamiers.

CORSE. Moltedo, vicaire général de l'évêque d'Ajaccio.

LOIR-ET-CHER. Chabot, ancien capucin, vicaire général de l'évêque de Blois, membre de l'Assemblée législative.

MARNE (HAUTE-). Roux, vicaire général de l'évêque de Langres.

NIÈVRE. Goyre-Laplanche, ancien bénédictin, vicaire général de l'évêque de Nevers.

PAS-DE-CALAIS. Daunou, ancien oratorien, vicaire général de l'évêque de Paris.

RHIN (BAS-). Simond, vicaire général de l'évêque de Strasbourg.

MORBIHAN. Audrein, ancien sous-principal du collège de Louis-le-Grand, vicaire général de l'évêque de Vannes, membre de l'Assemblée législative.

 

Au total, 8 vicaires généraux.

 

CURÉS ET SIMPLES PRÊTRES.

DRÔME. Colaud de la Salcette, chanoine de Die, membre de l'Assemblée constituante.

EURE-ET-LOIR. Chasles, chanoine de Chartres et maire de Nogent-le-Rotrou.

GARONNE (HAUTE-) Drulhe, curé à Toulouse.

GERS. Ichon, prêtre supérieur de la maison de l'Oratoire à Condom, membre de l'Assemblée législative.

INDRE-ET-LOIRE. Ysabeau, prêtre de l'Oratoire ; curé de SaintMartin de Tours.

LOIRE-INFÉRIEURE. Villers, prêtre. Fouché, prêtre de l'Oratoire.

LOT-ET-GARONNE. Paganel, curé de Noaillat, membre de l'Assemblée législative.

MARNE (HAUTE-). Monnel, curé de Valdelancourt, membre de l'Assemblée législative.

NORD. Poultier, ancien bénédictin.

OISE. Coupé, curé de Sermaise, membre de t'Assemblée législative.

ORNE. Plat-Beauprey, prêtre.

PAS-DE-CALAIS. Duquesnoy, ancien moine, membre de l'Assemblée législative.

PUY-DE-DÔME. Gibergues, prêtre à Saint-Floret, membre de l'Assemblée législative. Monestier, curé de Saint-Pierre de Clermont.

SARTHE. Sieyès, ancien vicaire général de l'évêque de Chartres, membre de l'Assemblée constituante.

SEINE-INFÉRIEURE. Ruaut, curé d'Yvetot.

SEINE-ET-MARNE. Bailly (de Juilly), prêtre de l'Oratoire.

SEINE-ET-OISE. Bassal, prêtre de la congrégation de la Mission curé à Versailles, membre de l'Assemblée législative.

VENDÉE. Musset, curé de Falleron membre de l'Assemblée législative.

 

Au total, 18 curés ou simples prêtres.

 

MINISTRES PROTESTANTS.

AUBE. Rabaut-Saint-Étienne, membre de l'Assemblée constituante.

AVEYRON. Bernard Saint-Affrique.

GARD. Rabaut-Pommier.

GARONNE (HAUTE-). Julien (de Toulouse).

LOT. Jean-Bon Saint-André.

RHIN (BAS-) Dentzel.

TARN. La Source, membre de l'Assemblée législative. Au total, 7 ministres protestants.

 

 

 



[1] Nous avons donné aux ex-constituants les qualifications qu'ils portaient au moment où ils entrèrent en 1789 aux états généraux. Nous nous sommes bornés, pour les ecclésiastiques, à indiquer les nouvelles dignités dont ils avaient été revêtus après l'acceptation de la constitution civile du clergé. Nous avons indiqué ceux des ex-constituants qui avaient été nommés par le clergé ou par la noblesse ceux qui n'ont pas une désignation spéciale avaient été députés du tiers état.

[2] Des doutes se sont élevés sur l'orthographe du nom de Barère. Le Moniteur l'écrit par deux r. Vérification faite de sa signature manuscrite, il doit s'écrire par un seul r.

[3] Nous avons donné aux membres de l'Assemblée législative, réélus à la Convention, les qualificatifs qu'ils portaient au moment où ils entrèrent, en 1791, dans la première de ces assemblées.