RICHELIEU ET LA MONARCHIE ABSOLUE

 

TOME TROISIÈME. — ADMINISTRATION GÉNÉRALE (SUITE).

APPENDICES DU LIVRE III (Suite).

IX. — DIVISION JUDICIAIRE DE LA FRANCE EN 1643.

 

 

Sous le règne de Louis XIII furent créés les présidiaux suivants (nous ne mentionnons que ceux qui furent maintenus) :

Dans le ressort de Paris, Guéret pour la Marche (1635) ; jusqu'alors cette province dépendait pour la sénéchaussée de Guéret du présidial de Moulins, pour la sénéchaussée de Bourganeuf du présidial de Riom. Châtillon-sur-Indre (1639), Montbrison (1616) pour le comté de Forez. Langres (1640), Chateaugontier (1637), Crépy-en-Valois (1638). Dans le ressort de Bordeaux, Nérac (1629), pour le duché d'Albret ; Sarlat (1641), Libourne (1639) ; dans celui de Dijon, Châlons-sur-Saône (1639) ; dans celui de Rouen, Dieppe (1630) ; dans celui de Toulouse, Limoux (1642), Rodez (1635) — le présidial avait d'abord été établi à Milhau, il fut supprimé trois mois après et transféré à Rodez, — Montauban (1630), Lectoure (1631).

Il convient de remarquer que plusieurs de nos départements actuels étaient du ressort de deux parlements ; ainsi, la Charente-Inférieure où l'arrondissement de la Rochelle ressortissait à Paris et ceux de Saintes et Marennes à Bordeaux ; Saône-et-Loire où l'arrondissement de Mâcon ressortissait à Paris, ceux d'Autun et de Châlons-sur-Saône à Dijon ; le Gers, où l'arrondissement de Lectoure ressortissait à Toulouse ; les autres arrondissement à Bordeaux. En pareil cas, nous comptons le département au ressort qui en contient la majeure partie. Nous omettons le Pas-de-Calais dont une fraction seulement appartenait alors à la France.

Le tableau suivant a été dressé par nous, d'après une liste contenue aux Affaires étrangères (France), t. 780, f. 152, complétée par le Règlement du 27 août 1637, les États de l'Europe de DAVITY, en 1626, et les édits du règne relatifs aux présidiaux. Comme pour la division administrative, nous mettons en regard les noms des départements actuels, bien qu'ils soient loin de correspondre exactement à l'ancien ressort présidial ; il peut se trouver des erreurs, par exemple, les archives de Lot-et-Garonne parlent du présidial d'Agen, comme existant dès l'origine, tandis qu'aucune liste officielle des présidiaux ne mentionne Agen. Nous en avertissons le lecteur.

 

I. PARLEMENT DE PARIS.

Présidiaux

Départements actuels

Présidiaux

Départements actuels

Château-Thierry

Aisne.

St-Pierre-le-Moustier

Nièvre.

Laon

id.

Beauvais

Oise.

St-Quentin (Vermandois)

id.

Senlis

id.

Soissons

id.

Crépy-en-Valois

id.

Moulins

Allier

Boulogne

Pas-de-Calais

Bar-sur-Seine

Aube

Clermond-Ferrand

Puy-de-Dôme

Troyes

id.

Riom

id.

Aurillac

Cantal

Lyon

Rhône

Angoulême

Charente

Mâcon

Saône-et-Loire

La Rochelle

Charente-Inf.

Le Mans

Sarthe

Bourges

Cher

La Flèche

id.

Guéret

Creuse

Paris (Le Châtelet)

Seine

Chartres

Eure-et-Loire

Melun

Seine-et-Marne

Châtillon-s.-Indre

Indre

Meaux

id.

Tours

Indre-et-Loire

Provins

id.

Blois

Loir-et-Cher

Mantes

Seine-et-Oise

Montbrison

Loire

Amiens

Somme

Orléans

Loiret

Abbeville

id.

Angers

Maine-et-Loire

Vienne

Poitiers

Châlons-s.-Marne

Marne

Auxerre

Yonne

Reims

id.

Sens

id.

Vitry le-François

id.

Chaumont

Haute-Marne

 

Ardennes

Langres

id.

 

Deux-Sèvres

Chateaugontier

Mayenne

 

Vendée.

 

II. PARLEMENT D'AIX.

Présidiaux

Départements actuels

Présidiaux

Départements actuels

Marseille

B.-du-Rhône

 

Basses-Alpes.

Aix

id.

 

Var.

 

III. PARLEMENT DE BORDEAUX.

Présidiaux

Départements actuels

Présidiaux

Départements actuels

Saintes

Charente-Inf.

Bordeaux

Gironde.

Brives

Corrèze

Libourne

id.

Périgueux

Dordogne

Dax

Landes

Sarlat

id.

Nérac

Lot-et-Garonne

Condom

Gers

Limoges

Haute-Vienne

 

IV. PARLEMENT DE DIJON.

Présidiaux

Départements actuels

Présidiaux

Départements actuels

Bourg

Ain

Autun

Saône-et-Loire

Dijon

Côte-d'Or

Châlon-sur-Saône

id.

 

V. PARLEMENT DE GRENOBLE.

Présidiaux

Départements actuels

Présidiaux

Départements actuels

 

Hautes-Alpes

Grenoble

Isère

Valence

Drôme

Vienne

id.

 

VI. PARLEMENT DE METZ.

Présidiaux

Départements actuels

 

Fractions de la Moselle, de la Meuse et de la Meurthe.

 

VII. PARLEMENT DE PAU.

Présidiaux

Départements actuels

Présidiaux

Départements actuels

 

Ariège

 

Basses-Pyrénées

 

VIII. PARLEMENT DE ROUEN.

Présidiaux

Départements actuels

Présidiaux

Départements actuels

Caen

Calvados

Alençon

Orne

Évreux

Eure

Rouen

Seine-Inférieure

Gisors

id.

Caudebec

id.

Coutances

Manche

Dieppe

id.

 

IX. PARLEMENT DE RENNES.

Présidiaux

Départements actuels

Présidiaux

Départements actuels

 

Côtes-du-Nord

Nantes

Loire-Inférieure

Quimper

Finistère

Vannes

Morbihan

Rennes

Ille-et-Vilaine

 

 

 

X. PARLEMENT DE TOULOUSE.

Présidiaux

Départements actuels

Présidiaux

Départements actuels

Carcassonne

Aude

Montpellier

Hérault

Limoux

id.

Béziers

id.

Rodez

Aveyron

Le Puy

Haute-Loire

Villefranche

id.

Cahors

Lot

id.

Ardèche

 

Lozère.

Nîmes

Gard

 

Hautes-Pyrénées

Toulouse

Haute-Garonne

 

Tarn

Lectoure

Gers

Montauban

Tarn-et-Garonne

 

RÉSUMÉ.

I. — Parlement de Paris

46

présidiaux

32

départements

II. — Parlement d'Aix

2

3

III. — Parlement de Bordeaux

10

7

IV. — Parlement de Dijon

4

3

V. — Parlement de Grenoble

3

3

VI. — Parlement de Metz

 

 

VII. — Parlement de Pau

 

2

VIII. — Parlement de Rouen

8

5

IX. — Parlement de Rennes

4

5

X. — Parlement de Toulouse

11

12

TOTAUX

88

présidiaux

72

départements