LES COMMUNES FRANÇAISES À L'ÉPOQUE
DES CAPÉTIENS DIRECTS
INTRODUCTION
|
Composé il y a plus de vingt ans[1], l'ouvrage de M. Luchaire, dont nous donnons une nouvelle édition, reste encore sous sa forme première une des synthèses les plus claires et les plus exactes qui aient été consacrées à l'histoire des communes françaises. Cependant la science aujourd'hui progresse si vite qu'on ne pouvait guère songer à le réimprimer sans retouches. Il a fallu nous résoudre à quelques suppressions, corriger quelques dates ou quelques faits, atténuer aussi certaines affirmations un peu trop catégoriques, par exemple sur l'origine des communes ou sur la filiation des chartes communales[2], ajouter quelques renvois à des études récentes ; mais cela est peu de chose sur presque tous les points les conclusions de M. Luchaire demeurent, et l'on peut dire, en somme, que si les derniers historiens ont parfois complété son exposé, ils ne l'ont guère contredit. * * *Dans la préface de la première édition, M. Luchaire a rendu un juste hommage aux beaux travaux sur Saint-Orner, sur Saint-Quentin, sur les Établissements de Rouen, par lesquels M. Giry avait commencé alors à renouveler l'histoire municipale du moyen âge[3]. On espérait que l'éminent érudit ne s'arrêterait pas en si bonne voie, et l'on escomptait comme prochaine la publication de cette étude d'ensemble sur les institutions municipales des villes du nord qu'il avait peut-être trop prématurément annoncée dès 1877[4]. En fait, dès le temps où M. Luchaire écrivait son livre, M. Giry avait définitivement abandonné l'histoire des communes pour se consacrer tout entier à la critique diplomatique et à la préparation des Annales de l'histoire de France à l'époque carolingienne[5]. Mais son enseignement avait été fécond, et, parmi ses disciples, plus d'un devait encore apporter sa pierre à l'édifice dont le maitre avait posé les fondements : déjà on avait vu paraître les ouvrages de M. Flammermont sur Senlis[6] en 1881, de M. Prou sur les coutumes de Lorris[7] en 1884, de M. Lefranc sur Noyon[8] en 1887 ; les années suivantes nous valurent l'Histoire de Beauvais de M. Labande (1892)[9], l'Histoire d'Agen de M. Ducom (1892)[10], les Finances de la commune de Douai de M. Espinas (1902)[11], l'Histoire de Périgueux de M. Villepelet (1908)[12] et tant d'autres monographies urbaines qui sont venues peu à peu préciser ou rectifier les idées jadis communément admises en matière d'histoire municipale. Entre temps, un historien belge, bien connu aujourd'hui, M. Henri Pirenne, avait repris et continué à l'Université de Gand les études délaissées en France par M. Giry, dont il avait, lui aussi, été l'élève. Familiarisé avec les travaux des économistes allemands, très compétent d'ailleurs en matière d'histoire commerciale et industrielle, M. Pirenne a donné aux recherches une direction nouvelle en faisant ressortir toute l'importance des facteurs économiques dans la formation des villes, ainsi que dans l'établissement et l'évolution du régime communal. Les remarquables articles qu'il a écrits pour la Revue historique en 1893, 1895 et 1898 sur l'Origine des constitutions urbaines au moyen âge[13] et sur les Villes, marchés et marchands au moyen âge[14] constituent, en quelque sorte, le programme d'une vaste enquête qu'il a depuis lors poursuivie en se restreignant au territoire de la Belgique actuelle : de là un article pénétrant sur Les villes flamandes avant le XIIe siècle (1905)[15], plusieurs chapitres, très neufs et très suggestifs, de la grande Histoire de Belgique[16], dont les volumes ont valu à l'auteur une si juste notoriété , enfin un ouvrage tout récent sur Les anciennes démocraties des Pays-Bas (1910)[17], qui achèvera sans doute de répandre dans le grand public des théories déjà presque classiques[18]. Tant par ses publications que par son enseignement, M. Pirenne a exercé, à son tour, une influence considérable, qui s'est fait sentir bien au delà des frontières de la Belgique. Dans son pays même, il a formé des disciples, parmi lesquels nous citerons M. Vander Linden[19] et surtout M. Des Marez, auteur d'une intéressante étude juridique sur la propriété foncière dans les communes flamandes (1898)[20]. Nombreux également sont en France ceux qui ont subi son action et plus ou moins accepté ses idées : par exemple, M. Espinas[21], qui s'en est fait avec M. Des Marez un des plus fervents adeptes, MM. de Saint-Léger et Lennel, qui les ont appliquées l'un à l'histoire de Lille (1908)[22] et l'autre à celle de Calais (1909)[23]. Personne, en tout cas, ne saurait désormais parler des communes sans avoir au préalable recherché les causes profondes, les raisons sociales et économiques de leur naissance et de leurs transformations. Et ces préoccupations nouvelles nous ont valu des œuvres dont la plus notable sans doute est La commune de Soissons et le groupe communal soissonnais de M. Georges Bourgin (1908)[24]. Mentionnons encore, pour Amiens, les travaux, malheureusement bien confus, de M. Maugis[25], le livre un peu superficiel de M. Dubrulle, Cambrai à la fin du moyen âge[26], et l'instructive synthèse de M. Paul Viollet, au tome III de ses Institutions politiques et administratives de la France[27]. * * *Un des problèmes dont on a cherché la solution avec le plus d'acharnement est celui des origines mêmes du mouvement communal. Pendant longtemps, sur ce terrain brûlant, une foule d'hypothèses aussi hasardées que vaines s'étaient entrechoquées. Pour les uns, les communes étaient dues à un réveil des municipes romains ; pour d'autres, les principes de libre association qu'elles supposent étaient évidemment un produit importé de Germanie ; certains imaginaient d'aller chercher dans les ligues diocésaines, organisées au me siècle par les évêques pour imposer la paix aux barons turbulents et aux pillards de grande route, des prototypes des fédérations bourgeoises. Il y avait bien là de quoi décourager les esprits pondérés, et l'on s'explique que M. Luchaire ait montré peu d'empressement à, examiner pareilles théories. Peut-être toutefois eût-il été prudent de réserver l'avenir et de ne pas déclarer insoluble, comme il le fit en 1890[28], une question sur laquelle les travaux des historiens, en particulier ceux des historiens allemands, commençaient à projeter quelque lumière[29]. On s'était enfin avisé que toutes les prétendues explications fournies jusqu'alors non seulement ne reposaient sur rien, mais ne permettaient pas de comprendre pourquoi la révolution communale avait éclaté de toutes parts presque en même temps et avec une même intensité. Là était le nœud du problème, et le jour où les historiens en eurent clairement conscience, ils cessèrent de discuter dans le vide. Il semble même, à l'heure présente, qu'ils ne soient plus très loin de s'entendre. Tous, du moins, s'accordent à reconnaître que le mouvement communal est en rapport direct avec le mouvement de renaissance économique des XIe et XIIe siècles et qu'il s'est propagé d'autant plus vite et avec d'autant plus de force que l'essor commercial et industriel a été plus rapide. Avant l'époque des communes, le grand commerce, en France, est une rareté à la ville, comme à la campagne, le domaine du seigneur est le cadre habituel dans lequel est enfermée toute l'activité économique du pays. On produit et on consomme sur place, et les marchés mêmes n'attirent qu'une clientèle locale. Les villes ont perdu leur unité elles sont faites de pièces juxtaposées, de groupes qui relèvent de seigneuries distinctes, laïques ou ecclésiastiques, et qui d'ordinaire, s'ils ne s'ignorent pas, vivent cependant chacun de sa vie propre conformément aux règles du droit domanial. Parfois l'animation est grande, surtout dans les vieilles cités épiscopales où les produits des champs et de l'atelier viennent s'emmagasiner afin de pourvoir aux besoins du prélat et du clergé, plus sédentaires que les princes féodaux et leurs suites. Comme l'a très justement fait observer M. Pirenne[30], le siège de l'évêché forme le centre de l'exploitation des domaines ecclésiastiques. C'est vers lui que se dirigent, sous la surveillance des villici, les blés et les vins des pays environnants. D'autre part, dans la ville même, sous le moustier, des hommes en grand nombre sont nécessaires à l'entretien de la cour épiscopale. Des servientes y sont chargés de cuire le pain, de fabriquer la bière, de tanner le cuir et de préparer le parchemin. On y rencontre des charpentiers, des charrons, des maçons, des serruriers, des armuriers, bref tous les métiers qui sont indispensables, à cette époque de stagnation commerciale, à tout grand domaine, mais qui sont ici plus indispensables que partout ailleurs. Ajoutez à cela toutes les personnes employées au service des églises : portiers fossoyeurs, sonneurs de cloches, etc. On voit donc que la résidence épiscopale présente une vie fort active et fort intéressante. Jusqu'alors cependant point de commerce véritable. Mais voici que l'horizon s'élargit. Les terres incultes sont mises en valeur, la richesse s'accroit, une relative sécurité vient favoriser les échanges, les expéditions lointaines remettent en contact les pays isolés ; partout le trafic se ranime, amenant une reprise de l'activité industrielle. Sous cette poussée les villes se reforment. Le système d'exploitation domaniale que nous y avons trouvé en vigueur ne laissait aucune place au libre commerce il faut à celui-ci des entrepôts, il lui faut des artisans qui ouvrent non plus seulement en vue de la consommation locale, mais en grandes quantités et pour l'exportation. Aussi voyons-nous, à partir du XIe siècle, parfois même un peu plus tôt, des faubourgs commerçants s'accoler aux vieilles cités, des bourgs nouveaux se fonder au croisement des grandes routes, le long des fleuves, au fond des golfes, partout où les marchands pouvaient trouver des débarcadères, des étapes, des ports favorables à leur négoce. L'attitude des seigneurs envers ces nouveaux venus, souvent étrangers au pays, qui échappaient, en tout cas, aux cadres de l'exploitation domaniale, fut très différente suivant les lieux : quelques-uns, — dans les villes de Provence, entre autres, — firent preuve d'un prudent libéralisme en prenant eux-mêmes les devants et en octroyant spontanément un minimum de franchises sans lesquelles le commerce eût été impossible ; mais le plus souvent il n'en fut rien : les seigneurs ne comprirent rien aux besoins particuliers de leurs nouveaux sujets et voulurent exiger d'eux les mêmes services, les mêmes redevances qu'ils exigeaient des autres. Dans ces conditions, comme l'a encore remarqué M. Pirenne[31], les bourgeois ne devaient compter que sur eux-mêmes pour créer les installations, les ressources et les institutions qui leur étaient indispensables. Groupés en gildes, en hanses, en sociétés de secours mutuels, ils s'y employèrent de leur mieux. Certains seigneurs, comme les comtes de Flandre, eurent encore l'habileté d'intervenir à, temps et d'éviter les pires catastrophes en leur accordant quelques privilèges, exemptions de tonlieu, allégement des charges militaires, concessions judiciaires ; partout ailleurs un jour vint où brusquement la bourgeoisie, à bout de patience, finit par se dresser en face de l'exploiteur et par conquérir de haute lutte l'existence légale. — Telle apparaît aujourd'hui dans ses grands traits la genèse du mouvement communal. Bien entendu, les choses ne se passèrent point toujours exactement de la même façon : c'est ainsi que de simples phénomènes de contagion expliquent, à n'en pas douter, la naissance de plus d'une commune. Mais le tableau que nous venons de tracer, en empruntant à M. Pirenne quelques-unes de ses idées, est sans doute celui qui correspond le mieux à la majorité des cas et pli donne le mieux l'image de la réalité. * * *L'octroi d'une charte accompagne généralement ou suit de près la reconnaissance par le seigneur de l'indépendance communale. M. Luchaire ne s'est pas contenté de signaler le fait ; il a longuement insisté sur le caractère indécis de ces constitutions municipales, qui ne visent jamais à être complètes et ne réussissent même pas toujours à être très cohérentes. Il a signalé aussi la vogue particulière dont certaines d'entre elles ont joui et s'est appliqué à déterminer à la fois leur degré d'influence et les raisons de leur succès. Des travaux récents permettent, sur ce point, de compléter son exposé. Il en ressort, en premier lieu, que les rapports de filiation entre chartes communales ont été bien souvent moins simples qu'on ne se le figurait autrefois : c'est ainsi que, largement inspirée de la charte de Beauvais, la charte de Soissons a été prise comme modèle par les habitants de Compiègne, qui ne se sont point cependant interdits, à leur tour, de puiser directement dans le droit coutumier de Beauvais[32] ; c'est ainsi encore que la charte de Cvs, dans le comté de Champagne, tout en ne dérivant, dans son ensemble, de la charte de Soissons que par l'intermédiaire de celle de Meaux, comporte cependant un article d'origine nettement soissonnaise et qui manque à la charte de Meaux[33]. Ajoutons qu'une même charte a souvent revêtu plusieurs formes et que chacune d'elles a, pu exercer une influence décisive sur la constitution de communes nouvellement fondées : on en a encore la preuve pour Soissons, dont Dijon n'a connu la charte que par une version très remaniée et où l'on a même cru trouver trace de nouveaux emprunts au droit municipal de Beauvais[34]. On a cherché aussi à expliquer d'une manière plus précise les causes de ces phénomènes de filiation. M. Luchaire en a signalé quelques-unes : des causes géographiques d'abord ; et il est certain, en effet, que des localités voisines furent tout naturellement portées à accepter la même constitution. Des causes politiques, ensuite ; et celles-ci furent peut-être même plus actives que M. Luchaire ne l'a dit. Les seigneurs essayèrent, semble-t-il, en général, de soumettre toutes les communes de leurs États à un régime aussi uniforme que possible : une fois trouvé un type ou quelques types de chartes bien adaptés à leurs exigences, ils avaient tout intérêt à s'y tenir. Il suffit de citer ici comme preuve, à côté des Établissements de Rouen, que les souverains anglais répandirent à profusion dans leurs possessions continentales[35], la charte d'Arras, que les comtes de Flandre donnèrent pour loi aux communes de leur comté[36], ou la charte de Soissons, que les rois de France propagèrent dans une grande partie de leurs domaines, notamment Senlis, à la Neuville-le-Roi, à Crépy-en-Valois — après la réunion de cette ville à la couronne —, à Sens[37]. Il est évident, en outre, que des raisons d'ordre économique ont dû souvent déterminer ou tout au moins guider le choix des intéressés : une charte capable de convenir à une ville industrielle ne pouvait, sans modifications profondes, être transportée dans un pays essentiellement agricole, et, par contre, des villes placées dans les mêmes conditions économiques étaient amenées facilement à adopter la même constitution municipale. Des motifs de ce genre, joints aux motifs d'ordre politique que nous venons d'indiquer, ne furent sans doute pas étrangers à la fortune de la charte d'Arras en pays flamand, car peu de contrées offrent, au moyen âge, le spectacle d'une vie industrielle aussi généralisée et aussi intense ; au lieu que la charte de Soissons, très en faveur tant en Champagne et en Bourgogne que dans le domaine royal, ne fut suivie {que par de petites communes adonnées au commerce des vins et des céréales. Enfin il semble que les rapports commerciaux établis entre les villes de diverses contrées n'aient pas été sans influence sur la propagation des chartes communales : on l'a dit de la charte de Beauvais[38] ; on l'établirait probablement pour beaucoup d'autres. * * *Nous pourrions nous dispenser de revenir ici sur l'organisation administrative des communes s'il n'importait de préciser en quelques mots ce que M. Luchaire a écrit au sujet de cette double catégorie d'échevinages qu'on rencontre dans certaines cités du nord et qui constituent les uns le corps de ville, les autres un tribunal juxtaposé au corps de ville. On sait aujourd'hui que cette coexistence sous un même nom de deux institutions aussi dissemblables s’explique très simplement. Les communes, on se le rappelle, ont été fondées tantôt d'accord avec le seigneur, tantôt malgré lui et contre lui. Le premier cas s'est produit, par exemple, en Flandre, où, tout naturellement, le comte a cherché à conserver les organes essentiels de son gouvernement : l'échevinage, ou tribunal seigneurial recruté parmi les notables de chaque Châtellenie et présidé par le représentant du comte, subsista donc et, dans chaque ville de commune, fut chargé de juger suivant la loi, la keure adoptée par la bourgeoisie. Mais, comme l'a très clairement expliqué M. Pirenne[39], auquel nous renvoyons une fois encore le lecteur, plus il se développe et se complique, plus le droit urbain se confond avec la vie même de la commune. A la keure primitive on fait bientôt des additions de toutes sortes rendues indispensables par les nécessités croissantes de l'activité municipale. Des règlements administratifs apparaissent, des mesures de tout genre s'imposent, et c'est l'échevinage qui naturellement se charge de veiller à leur application et de punir les contraventions Il n'est plus seulement dès lors le tribunal de la ville, il en est aussi le conseil. A une époque où les pouvoirs ne sont pas encore distincts les uns des autres, il réunit à ses attributions de juge les attributions d'administrateur. Sans cesser d'appartenir au prince, il appartient de plus en plus à la commune.... C'est lui qui lève les impôts, pourvoit aux travaux publics, entretien de l'enceinte, pavage des rues, etc., exerce la tutelle des orphelins. A côté de ses attributions de juge, qu'il tient du prince, il acquiert ainsi des attributions administratives que la commune lui délègue, et il les acquiert par la force des choses. C'est, au contraire, dans des villes où la commune s'est faite contre le seigneur, à Laon, à Noyon, à Saint-Quentin, — qu'apparaît parfois un échevinage distinct de la municipalité. Là, le seigneur a prétendu ne rien abandonner de ses droits ; il a lutté pour conserver intacte son autorité ; il a évité toute compromission avec les rebelles et a fait tout au monde pour maintenir sous son pouvoir exclusif les tribunaux de ses domaines, en particulier les échevinages, obligeant ainsi les bourgeois à confier leurs intérêts à un conseil nouveau, le conseil des jurés, qui se dresse en face de celui des échevins et se développe à son détriment. Il n'y a donc, originairement, on le voit, aucune distinction à établir entre ces deux catégories d'échevinages ; seulement les uns se sont transformés en corps de ville ; les autres ont conservé une existence indépendante et ont vu, de ce fait, leur importance décroître peu à peu. Le caractère très général de ce livre nous interdit d'entrer plus avant dans l'examen des problèmes que soulève l'histoire communale et qu'ont éclairés quelques récents travaux comme celui de M. Des Marez sur la propriété urbaine ou celui de M. Espinas sur l'organisation financière. Qu'il nous suffise d'avoir indiqué au lecteur les réponses qui ont été faites depuis 4890 aux principales questions dont M. Luchaire avait jadis abordé l'étude et bornons-nous pour le surplus à renvoyer aux. ouvrages spéciaux que nous avons énumérés en tète de cette introduction. Louis HALPHEN. |
