SOMMAIRE
I. — L'assemblée
législative : comment et pour quelles causes les nouveaux députés sont en
général inconnus du public et ne se connaissent pas eux-mêmes. — La première
séance (1er octobre 1791) ; aspect de la salle ; législateurs et constituants
; l'élection du président ; la cérémonie de la prestation de serment ;
l'Assemblée législative et le roi : procédés méprisants, et dernier retour de
loyalisme.
II. — Comment les
affaires religieuses se mêlent aux premières préoccupations de l'Assemblée ;
discours de Couthon (7 octobre 1791) ; rapport lu par Gensonné (9 octobre
1791) sur l'état de la Vendée.
III. — De l'urgence
d'une décision en matière religieuse ; comment l'Assemblée constituante a
laissé toutes choses en suspens ; l'assemblée nouvelle ; où elle s'est
recrutée ; pénurie d'hommes supérieurs ; répartition probable des partis
politiques ; de deux dangers redoutables. — Comment les députés sont arrivés
de leur province, l'esprit tout obsédé des querelles entre intrus et
réfractaires ; comment les messages de leurs commettants continuent à leur
apporter le récit de ces disputes. — Entre trois conduites possibles, quelle
est la plus probable ?
IV. — La discussion
sur le sort des prêtres insermentés ; de quelle façon singulière elle
s'engage ; nombreux projets. — Projets qui ont pour objet d'asservir l'Église
; motions libérales qui essaient d'assurer la coexistence paisible des deux
cultes. — Fin de la discussion générale.
V. — Objets divers
qui, durant la discussion sur les prêtres, portent ailleurs les pensées ; les
affaires d'Avignon ; révolution de Saint-Domingue. — Comment beaucoup de
députés répugnent encore à sévir contre les prêtres fidèles. — Quelle habile
accumulation de faits et de griefs affaiblit ou détruit les objections des
modérés et met toutes choses à point pour la persécution.
VI. — Le comité de
législation. — Rapport de François de Neufchâteau sur les mesures à prendre contre
les prêtres insermentés ; dispositions principales du projet ; quelle
addition aurait pu le rendre tolérable, et comment cette addition est
repoussée.
VII. — La discussion
des articles ; quelles maximes sont proclamées ; quelles aggravations subit
le projet primitif ; comment la loi du 7 mai 1791 est implicitement abrogée.
— La loi est votée le 29 novembre ; comment elle crée une classe de suspects.
I Au mois
de juin 1791 s'étaient tenues, en vue des élections générales, les assemblées
primaires. Elles se composaient de tous les citoyens actifs, au nombre de
quatre millions trois cent mille environ pour toute l'étendue du territoire.
En ces comices avaient été choisis les électeurs du second degré.
Ceux-ci, à raison des complications nées de l'événement de Varennes, avaient
attendu longtemps leur convocation. Ils ne s'étaient réunis qu'à la fin
d'août pour nommer les députés définitifs. Ainsi venait de se former l'Assemblée
législative. Dès le
milieu de septembre, les diligences commencèrent à déposer dans Paris les
représentants du peuple. Aussitôt, dans les cafés, dans les cercles, dans les
salons, tous ceux qu'intéressait la politique s'enquirent des nouveaux élus.
La curiosité demeura mal satisfaite. Parmi les noms rapportés dans les
gazettes, il n'en était, pour ainsi dire, aucun qui émergeât. On connaissait
comme naturaliste Lacépède, comme savant Condorcet, comme procureur général
syndic du département de Paris M. de Pastoret. Brissot — Brissot de Warville,
comme il aimait à se faire appeler — avait trop écrit, trop intrigué surtout
pour qu'on l'ignorât. Ceux qui avaient participé en 1789 aux agitations
révolutionnaires se rappelaient aussi Fauchet, devenu depuis évêque du
Calvados, et ils le revoyaient dans la chaire de Notre-Dame, au lendemain de
la Bastille prise, célébrant avec un lyrisme furibond les rois à terre, les
peuples victorieux, l'Évangile épuré. Des autres on ne savait rien. Une
raison d'ordre général contribuait fort à déconcerter les pronostics. Les
Constituants s'étant déclarés non rééligibles, les électeurs avaient dû, de
toutes pièces et d'un seul coup, renouveler le personnel politique. Entre ces
débutants, rien n'autorisait à marquer des différences. A une première couche
d'hommes nouveaux, celle de 1789, avait succédé une seconde couche d'hommes
non moins nouveaux, celle de 1791. Pour la conduite des affaires publiques,
le préjudice ne laissait pas que d'être grave ; car la perspective était
celle d'un second apprentissage dont la matière serait, cette fois encore, la
France. Bien
qu'on connût peu les hommes, on pouvait, d'après certaines vraisemblances,
conjecturer leur politique future. L'exercice du droit électoral avait été
subordonné à la prestation préalable du serment civique. Or les plus
scrupuleux des catholiques, les plus ardents des contre-révolutionnaires
s'étaient refusés à cet engagement : de là des abstentions nombreuses qui
avaient assuré, en beaucoup d'endroits, le triomphe de ceux qu'on nommait les
patriotes. Il n'était point jusqu'aux restrictions du droit de suffrage qui
n'eussent favorisé les novateurs. Étaient seuls citoyens actifs ceux qui
payaient un cens équivalent à trois journées de travail et n'étaient point
serviteurs à gages. Cette clause avait écarté les indigents, presque tous
tributaires de la noblesse ou du clergé par le patronage ou les bienfaits.
Les théoriciens du progrès s'étaient indignés de l'exclusion ; mais d'autres,
plus avisés, s'en étaient silencieusement réjouis, sentant combien elle leur
profitait. Les
députés achevaient d'arriver. Si le public les ignorait, ils ne se
connaissaient pas davantage entre eux. Le hasard des rencontres dans les
diligences avait créé entre eux les premiers liens. Chemin faisant, à travers
les cahots de la route ou en montant à pied les côtes, ils avaient échangé
quelques commencements de pensée. Leurs jugements s'étaient attardés surtout
sur leurs prédécesseurs : ils les appréciaient avec sévérité, trouvant, non
sans raison, la Constitution mal faite, et d'ailleurs importunés de si grands
devanciers. A Paris, ils se répandirent dans les hôtelleries, et de
préférence choisirent les plus modestes. Ceux qui les observaient les
jugèrent bien minces de bagages et un peu minables de costume. « Ils
n'ont apporté avec eux que leurs galoches et leur parapluie. » Ainsi
s'exprimaient les gens de Cour, futiles et méprisants. Parmi les nouveaux
venus, beaucoup n'avaient jamais visité la capitale. On les vit s'aventurer,
comme en course de reconnaissance, à travers les petites rues qui
rétrécissaient le Carrousel et formaient autant de chemins couverts jusqu'au
château des Tuileries. Puis ils vaguaient autour de l'Assemblée, ne pouvant
se persuader qu'ils fussent souverains, vraiment souverains, et plus même que
le maître héréditaire révéré de siècle en siècle. Rentrés à leur auberge, ils
retraçaient, en des lettres dont plusieurs subsistent encore, leurs
impressions curieusement mêlées d'importance et d'embarras. Pourtant, dans la
grande ville inconnue, un lieu leur était familier, tant ils en avaient oui
parler ; c'était le Club des Amis de la Constitution, qu'on commençait à
appeler le Club des Jacobins. La société avait subi, au mois de juillet, un
terrible amoindrissement, par le départ des plus modérés de ses membres,
émigrés aux Feuillants. Elle commençait à se remettre de cette crise, de
nouveau remplissait ses cadres, et de nouveau aussi multipliait ses
succursales dans les provinces. C'est là que beaucoup affluaient, jaloux de
s'orienter et de prendre langue. Dès les premiers jours, on compta parmi les
députés cent trente-six affiliations[1]. Le 1er
octobre 1791, les Représentants tinrent leur première séance. Dès neuf
heures, par petits groupes, on les vit pénétrer dans la Salle du manège où
leurs prédécesseurs avaient siégé, où ils devaient siéger eux-mêmes.
Curieusement ils regardaient de tous côtés, surpris de voir tant de choses,
plus surpris encore de se voir en ces lieux. La salle, très vaste, se
développait en forme de parallélogramme, avec des banquettes s'élevant en
gradins, les unes faisant face au bureau, les autres s'allongeant
latéralement. L'étendue de l'enceinte et la disposition des sièges
exigeraient une telle dépense de voix que les hommes à l'organe peu sonore
seraient condamnés au silence. Une large place avait été ménagée pour le
public, d'abord dans les tribunes qui garnissaient les parois, puis dans les
galeries qui surplombaient les bancs des députés et seraient propices à des
contacts menaçants. Cependant aux deux extrémités régnait un espace libre :
il avait été réservé pour les Constituants qui 'semblaient par-là conviés à
contrôler l'exécution de leur œuvre. Ils n'avaient pas manqué au rendez-vous.
On les voyait nombreux, la bouche pleine d'éloges. En leur langage public,
ils faisaient crédit à leurs héritiers de toutes sortes de vertus, « la fierté
des Spartiates, le courage des Romains ». Les successeurs se piquaient des
mêmes compliments : « Quel Sénat de Rome, disaient-ils à leurs devanciers,
quel Parlement britannique, quel Congrès américain a égalé vos travaux ! »
Telles étaient les paroles officielles. Tout autres étaient les entretiens
privés où se peignait un double dépit, chez les nouveaux élus celui d'être
surveillé, chez les anciens Constituants celui de n'être plus rien. Une
curiosité attentive épiait les premiers signes où se préciseraient les
volontés de l'Assemblée législative. On ne doutait guère que l'orientation ne
se marquât vers la gauche. Mais quelle serait la promptitude ou l'ampleur de
l'évolution ? C'est ce qu'on ignorait. On se persuada que la désignation du
président fournirait un indice. L'élu fut M. de Pastoret. C'était un de ces
hommes de juste milieu qui évitent autant qu'ils le peuvent le mal,
pratiquent de préférence le bien, semblent faits à point pour les grands
emplois et tiennent de leur vivant plus de place qu'ils ne laissent de vide
après eux. Même avec cette signification fort atténuée, ce choix parut
rassurant pour l'ordre : ainsi en jugea la presse démagogique qui reprocha
durement à l'Assemblée sa faiblesse. Le goût
du temps était aux choses pompeuses. Aux termes de la loi, chaque député
était tenu au serment. Le 4 octobre, un membre proposa qu'il fût prêté sur le
livre de la Constitution. La motion plut. Il fut décidé que douze
représentants, choisis parmi les plus âgés, iraient chercher aux archives
l'acte constitutionnel et le rapporteraient processionnellement. Incontinent
douze vieillards se détachèrent. En attendant qu'ils revinssent, les députés,
comme pour patienter, jurèrent collectivement de vivre libres ou de mourir ;
ce qui excita de grandes acclamations. Le cortège reparut. Il se composait
des douze commissaires, escortés par les huissiers, encadrés en outre par la
garde nationale et les gendarmes que, dans l'intervalle, on avait pris soin
de requérir. Au centre, l'archiviste portait le parchemin sacré. Toute
l'assistance se leva et se découvrit. Puis les mêmes hommes qui se piquaient
d'avoir proscrit tous les rites antiques, s'approchèrent un à un à l'appel de
leur nom et, la main posée sur le nouvel Évangile, redirent la formule du
serment. Tous ceux qui étaient présents jurèrent, c'est-à-dire quatre cent
quatre-vingt-douze députés sur sept cent quarante-cinq qui composaient
l'Assemblée. Un représentant, dont le nom n'a point été conservé, eût voulu
associer les tribunes à la manifestation ; un autre eût souhaité des salves
d'artillerie. Les motions furent repoussées, soit par crainte du ridicule,
soit par souci d'abréger. La cérémonie s'acheva par un hommage aux
Constituants de qui on tenait « l'immortel ouvrage ». Puis les douze
vieillards se levèrent de nouveau, et reportèrent le précieux dépôt au lieu
où ils l'avaient pris. La
Constitution avait gardé le roi. On se souvint qu'il existait encore. Le 4
octobre, à six heures, une députation de soixante membres, conduite par le
vice-président, M. Ducastel, se rendit aux Tuileries. On avait débattu par
avance le texte de la harangue ainsi que le cérémonial, avec une grande
méfiance contre l'excès du respect. Il fut convenu que le chef de la
délégation s'avancerait à quatre pas du roi, le saluerait et lui adresserait
les paroles suivantes : « Sire, l'Assemblée nationale législative est
définitivement constituée ; elle nous a députés pour en instruire Votre
Majesté. » Quoique jugée par les uns trop sèche, par les autres trop
déférente, la rédaction fut adoptée. La Cour manquait rarement l'occasion
d'être maladroite. Quand la députation survint, on la remit au lendemain ;
sur des réclamations assez aigres, on consentit à l'admettre à neuf heures du
soir. M. Ducastel, s'arrêtant à la distance convenue, fit son petit discours.
« Quels sont vos collègues, dit obligeamment le roi, comme par une invitation
à ce qu'on les lui présentât ? Je ne les connais point », répliqua M.
Ducastel, nullement rogue ni hostile, mais peu familier avec les usages, et
sincèrement ignorant de tant d'inconnus. Louis XVI reprit avec une simplicité
cordiale : « Je ne pourrai aller vous voir que vendredi. » La solennité eût
paru morgue, cette bonhomie sembla désinvolture. Le lendemain, à l'ouverture
de la séance, on s'indigna que Louis XVI eût fait attendre les représentants
du peuple, qu'il leur eût parlé trop familièrement, qu'il retardât de deux
jours sa visite. Une longue discussion suivit, très puérile et très
suggestive à la fois : on débattit la forme du fauteuil où le monarque prendrait
place ; on discuta le moment où l'on se lèverait, où l'on s'assoirait, où
l'on se couvrirait. Puis brusquement on décida que « le code de l'étiquette
ne pouvant convenir à un peuple libre », on supprimerait l'appellation de
Sire et de Majesté. Au milieu des murmures confus résonnaient quelques voix
haineuses, encore inconnues. Cependant la nuit vint. Les Constituants qui
écoutaient aux deux bouts de la salle s'interposèrent. Sous leurs avis
apaisants, ce qui demeurait de respect dans le fond des cœurs remonta jusqu'à
la surface ; et le lendemain, l'Assemblée, défaisant ce qu'elle avait fait la
veille, décida que les titres anciens seraient maintenus. Le 7
octobre serait le jour de la séance royale. En attendant, et comme par
manière d'intermède, on reçut Bailly, qui venait présenter les hommages de la
Ville de Paris, puis M. de La Rochefoucauld qui venait au nom du département,
enfin un architecte du nom de Palloy qui offrit les bustes de Mirabeau et de
Jean-Jacques Rousseau. L'à-propos du présent résidait en cette circonstance
que les deux images avaient été sculptées avec les pierres de la Bastille.
L'Assemblée fut charmée de l'attention, et un député, M. Lacombe
Saint-Michel, ne manqua pas de demander que l'effigie de Mirabeau fût placée
en face de la tribune, pour « inspirer, disait-il, tout orateur qui
hésiterait ». Sur ces entrefaites le roi parut. Il y a, surtout dans les
Assemblées nouvelles, des ressauts d'impression qui déconcertent. De grands
applaudissements éclatèrent. On cria : Vive le roi ! et en particulier : Vive
Sa Majesté ! Avec un touchant amour du bien public, Louis XVI traça le
programme des réformes à accomplir : il faudrait refondre les lois civiles,
simplifier la procédure, réorganiser l'enseignement, encourager l'agriculture
et l'industrie, rétablir dans l'armée la discipline. A plusieurs reprises,
les acclamations retentirent. Elles redoublèrent quand le prince fit appel à
l'union entre la représentation nationale et le pouvoir exécutif. M. de
Pastoret répondit : « La Constitution, dit-il, vous a donné des amis en ceux
qu'on appelait autrefois vos sujets. » Il continua avec un accent ému : «
Vous avez besoin d'être aimé des Français ; nous aussi, Sire, nous avons
besoin d'être aimés de vous. » La Révolution, en ses débuts, est pleine de
ces attendrissements. A ce langage toute l'Assemblée se leva, les tribunes
avec elle, et pendant plusieurs minutes, on n'entendit plus d'autre bruit que
celui des vivats et des cris d'amour. II Au
milieu de ces scènes tour à tour violentes, théâtrales ou attendries, un
représentant demanda la parole, essaya de redresser sa taille d'infirme, puis
se reploya sur lui-même dans l'impuissance de se lever ; cet homme était un
magistrat venu d'Auvergne. Il s'appelait Couthon, nom alors ignoré, plus tard
sinistre. Si l'on en croit les souvenirs de ceux qui l'ont connu, il était,
quoique contrefait, de figure agréable, de traits très fins, de regard
presque tendre, de voix très persuasive et qui semblait faite pour les plus
douces émotions. « Nous sommes envoyés ici, dit-il, pour ramener 1.3 calme ;
jamais on n'y parviendra si nous ne prenons des mesures rigoureuses contre
les prêtres réfractaires. » A ces mots on entendit quelques applaudissements.
Couthon poursuivit avec une grande placidité dans l'accent, une grande âpreté
dans les paroles : « Il y a, dit-il, dans les campagnes des curés qui restent
dans leurs paroisses, quoiqu'ils soient remplacés, et qui font du mal par
leur seule présence... Il y a des endroits où les prêtres constitutionnels
ont été poursuivis à coups de bâton pendant le jour, à coups de fusil pendant
la nuit. Les prêtres réfractaires continuent leurs fonctions... Il est
impossible d'acquérir des preuves contre eux ; car ils n'ont d'autres témoins
que leurs partisans. » Avec le ton impassible d'un magistrat qui demande
tristement des sévérités nécessaires, l'orateur conclut en ces termes : «
J'insiste pour que nous méditions sérieusement sur les mesures qu'exigent les
circonstances. » La
première amorce était jetée. Le surlendemain, le sort des prêtres
réfractaires revint à l'ordre du jour. Voici dans quelle occasion : La
Vendée, terre de foi très vive, avait subi, plus que toutes les autres
provinces, le contre-coup des agitations religieuses. Au mois de juillet
1791, deux commissaires, Gallois et Gensonné, avaient été dépêchés en ces
lieux avec la double mission de procéder à une enquête et de travailler à
l'apaisement des esprits. Pendant deux mois, les deux délégués avaient
parcouru le pays, avaient étendu leurs investigations dans les Deux-Sèvres,
avaient interrogé les magistrats, les notables, les prêtres eux-mêmes. Le 9
octobre, au milieu de l'attention générale, Gensonné vint communiquer à
l'Assemblée les résultats de l'enquête. Le
rapporteur commençait par proclamer la puissance des habitudes religieuses
chez les Vendéens. Ces habitudes étaient, disait-il, tenaces, peut-être
indéracinables. Avec une loyauté non sans mérite, il convenait que le serment
ecclésiastique avait été la première origine des troubles. Cette émotion,
sincère à son origine, n'avait-elle pas été accrue, entretenue, perpétuée par
des excitations factices ? Gensonné n'hésitait pas à l'affirmer, et devenu
tout à coup de modéré, amer, dénonçait les cabales de l'ancien clergé et de
l'ancien évêque, les menées des religieux, des religieuses surtout, la
diffusion de brochures injurieuses ou diffamatoires, les manœuvres de toutes
sortes pour isoler l'intrus. La lecture se poursuivait avec un curieux
mélange d'équité et de rigueur vis-à-vis des catholiques fidèles. Le rapporteur
ne doutait point que, parmi les prêtres insermentés, plusieurs ne fussent de
bonne foi. Il faisait justice de l'accusation qui représentait les
adversaires de la Constitution civile comme autant de « furieux, sourds à
toute espèce de raison n et bons à proscrire en bloc. Il racontait, non sans
quelque sympathie, ses entretiens avec les paysans, jaloux d'une seule chose,
la liberté de leur culte. Mais, au moment de conclure, il se dérobait.
Devait-on accorder des temples aux catholiques romains ? Les émissaires
craignaient que la coexistence des deux cultes fût le signal d'une guerre
civile. Ayant parlé de la sorte, ils ne s'expliquaient pas davantage et
remettaient la décision à l'Assemblée[2]. III Ainsi
l'Assemblée législative recueillait comme un legs fatal les querelles
religieuses soulevées par la Révolution commençante. Dès les premiers jours,
l'héritage pesait sur elle sans qu'elle pût le répudier. Qu'elle prêtât
l'oreille à la voix perfide de Couthon ou qu'elle entendit le langage plus
modéré de Gensonné, l'urgence d'une 'décision se montrait pareille. On ne
pouvait différer : Gensonné, en dépeignant l'acuité des dissentiments dans
l'Ouest, n'avait-il pas prononcé le mot de guerre civile ? Liberté ou
persécution, il fallait de toute nécessité proclamer l'une ou s'engager dans
l'autre. L'embarras
était d'autant plus grand que les nouveaux élus eussent vainement cherché
dans les actes de leurs devanciers une orientation précise. La précédente
Assemblée avait fourni à la fois des gages à la tolérance, des gages à
l'esprit sectaire. La tolérance avait édicté la loi du 7 mai : l'esprit de
secte avait sanctionné l'arrêté du département du Bas-Rhin. La faiblesse
tient volontiers de ces balances où elle dose à poids égal le mal et le bien.
Au terme de sa carrière, la Constituante, mise en demeure par la motion
Legrand d'étendre à toute la France l'arrêté du Bas-Rhin ou de désavouer la
persécution, s'était dérobée par un ajournement indéfini. N'ayant pas eu la
sagesse qui préserve des erreurs, elle n'avait pas eu davantage la virile
clairvoyance qui les répare. Elle s'en était allée, trop humaine pour la
proscription, trop timide pour la liberté, avec des repentirs, mais des
repentirs sans aveu, et laissant à d'autres la charge de racheter ses fautes
ou la responsabilité de les aggraver. Que
feraient les nouveaux députés ? Pour préciser leur politique religieuse, il
faut marquer sommairement leur condition générale. Peu à
peu ils se dégageaient de l'ahurissement des premiers jours. Ils faisaient
effort pour se joindre, et de la similitude des professions ou des idées
naissaient les groupements. Le public, de son côté, commençait à retenir
quelques noms : ceux des députés de Paris : Pastoret, Lacépède, Condorcet,
Brissot, Bigot de Préameneu ; puis ceux des députés de la Gironde : Ducos,
jeune et de passion non contenue, Guadet, déjà muri par l'âge, et d'éloquence
habile autant qu'ardente, Gensonné, de talent plus grave et d'esprit plus
modéré, Vergniaud enfin que déjà on avait entendu à la tribune et qui bientôt
serait élu président. Il y avait à droite des hommes du plus réel mérite et
qui déploieraient bientôt le plus méritoire courage : tels Vaublanc, Ramond,
Jaucourt, Becquey, le lieutenant général Mathieu Dumas, mais on les ignorait
encore. En cette Assemblée, presque point de grands seigneurs, presque point
de peuple non plus, mais partout des bourgeois. On y comptait 26 membres du
clergé constitutionnel, parmi lesquels 10 évêques, une dizaine de militaires,
28 médecins, une cinquantaine de négociants, un nombre égal de cultivateurs.
Le reste, c'est-à-dire près des trois quarts, se composait de magistrats, de
juges de paix, d'administrateurs de département ou de district, de
procureurs-syndics, d'avocats, de notaires ; et c'était en cette majorité de
légistes que tous les autres éléments seraient absorbés[3]. Cette
Assemblée, recrutée dans la classe moyenn3, semblait moyenne par les talents,
moyenne par la nuance terne et indécise des caractères. Serait-elle moyenne
aussi par les tendances et les opinions ? Une statistique précise eût, en ces
premiers jours, offert quelques chances d'erreur ; cependant on pouvait, en
nombres approximatifs, estimer la droite — j'entends la droite
constitutionnelle, car il n'y en avait pas d'autre — à 160 membres, le centre
à 250, la gauche à 330. Cette
supputation n'avait rien qui dût désespérer ; et de l'union de la droite et
du centre pouvait sortir le salut. Seulement un double péril était à
redouter. Les médiocres, précisément parce qu'ils sont médiocres, sont sujets
à une tentation terrible, celle d'envier. Tous ces hommes de rang secondaire,
d'esprit secondaire aussi, avaient longtemps souffert de l'ancien régime,
sinon dans leurs intérêts, au moins dans leur amour-propre : de là l'attrait
d'achever partout le nivellement ; de là la volupté d'abaisser tout ce qui
émergeait encore, la cour, les grands, les riches, les illustres de toute
sorte ; plus les hommes seraient d'âme étroite et vulgaire, plus ce bas
plaisir aurait pour eux de saveur. Tel était le premier péril. — Un second danger
naîtrait de la peur. C'est à mi-hauteur dans la hiérarchie sociale que cette
honteuse maladie sévit le plus. Qu'elle s'emparât jamais de ces âmes
bourgeoises, tout habituées à la sécurité, et on verrait tout s'effriter, le
centre, la droite elle-même. Or les nouveaux élus auraient peut-être à se
débattre contre plusieurs peurs : au loin, celle de leurs électeurs
rassemblés dans les clubs ; tout près, celle des factieux massés dans les
galeries et dictant les décisions. Puis à l'extrême gauche des hommes
commençaient à surgir, peu redoutables encore par le nombre, mais bruyants
d'audace, tout prêts à entraîner les indécis, à glacer d'effroi les timides.
Ils s'appelaient Basire, Couthon, Duhem, Thuriot, Choudieu, Merlin de
Thionville, tous légistes d'esprit faux, actif et pervers, gonflés de
demi-science, hypertrophiés d'envie. Ils se nommaient aussi Chabot, Ichon, et
étaient pires encore ; car c'étaient des prêtres apostats. Si
jamais, sous l'aiguillon de l'envie ou sous les affres de la peur, la
nouvelle Assemblée faisait œuvre de destruction, on pouvait deviner qu'elle
détruirait autrement que ne l'avait fait la Constituante. Elle donnerait à
ses lois une forme concrète. Où les constituants avaient condamné une
institution, elle proscrirait une classe ou un homme. Ne pouvant plus abattre
l'ancien régime puisqu'il était à terre, elle poursuivrait ceux qui en
avaient été les bénéficiaires. La Constituante avait détruit les privilèges :
la Législative piétinerait sur les privilégiés. Parmi
les privilégiés d'hier il y avait les prêtres. Quelles étaient les pensées
vis-à-vis d'eux ? On peut
aisément les recomposer. Les députés arrivaient de leurs provinces, l'esprit
tout plein des querelles religieuses. La plupart avaient participé aux
affaires locales, comme administrateurs de département ou de district,
officiers municipaux, juges de paix. A ce titre, ils avaient recueilli depuis
six mois toutes sortes de plaintes, plaintes des évêques constitutionnels,
plaintes des vicaires épiscopaux, plaintes des curés jureurs, tous se disant
molestés, tous prédisant la guerre civile. Les cartons s'étaient encombrés de
procès-verbaux, de rapports, d'auditions de témoins, avec la répétition
irritante des mêmes petits faits, puérils si on les considérait isolément,
terribles si on les groupait. Dans les lieux les plus agités, il avait fallu
envoyer des gardes nationaux : ceux-ci étaient partis, mécontents de leur
famille abandonnée, de leurs travaux interrompus ; ils avaient trouvé les
populations non moins mécontentes des garnisaires qui leur arrivaient : de là
une surexcitation mutuelle que la continuité des contacts avait exaspérée. En
plusieurs endroits, des commissaires avaient été expédiés pour prêcher le
calme, expliquer la loi, répandre des brochures apaisantes. On n'avait obtenu
qu'un instant de détente, suivi d'un renouveau de lutte. L'embarras avait
redoublé quand les catholiques avaient réclamé, conformément à la loi du 7
mai 1791, des édifices pour leur culte. La Déclaration des droits proclamait
la liberté : les clubs commandaient la proscription. Tout perplexes, tout
affolés, les administrateurs avaient fermé, rouvert, fermé encore les temples
ou les chapelles. « Nous ne sommes pas plus libres pour notre culte qu'en
temps de persécution », disaient les catholiques. « Le bienfait de la
tolérance ne doit pas s'étendre aux sectes intolérantes », répliquaient
aigrement les meneurs des sociétés patriotiques[4]. Sous ces appels
contradictoires, les autorités locales étaient excédées. « Nous pouvons dire
que les prêtres ont employé presque la moitié de notre temps. » Ainsi
s'exprimaient dans une lettre au ministre les administrateurs de la Mayenne[5]. Jusque
sur leur siège législatif, la vision obsédante des troubles confessionnels
poursuit les nouveaux députés. Une amnistie a été proclamée. A la fin de
septembre, au commencement d'octobre, les prêtres qui, en plusieurs
départements, ont été éloignés de leur domicile sont rendus à la liberté. Ils
regagnent leur paroisse : n'est-ce pas leur droit ? Ils reprennent leur
ministère : n'est-ce pas leur devoir ? Mais dans l'accomplissement de ce
devoir, ils retrouvent les mêmes adversaires. Du même coup les colères se
raniment. Parmi les lettres de leurs mandants, les députés peuvent démêler
les dénonciations des clubs contre les menées sacerdotales. Dès les premiers
jours, ces longs factums leur parviennent, menaçants pour les réfractaires,
mais menaçants aussi pour eux-mêmes ; car entre les lignes ils lisent la mise
en demeure d'être violents s'ils ne veulent devenir suspects. Ils vont à
l'Assemblée. A travers l'ordre du jour, des diversions s'intercalent. On
signale des troubles religieux, un jour à Montpellier, un autre jour en
Vendée, dans le Morbihan, dans les Côtes-du-Nord, dans la Haute-Loire. Les
accusations s'accumulent. J'en compte cinq dans la seule séance du 17
octobre. La calomnie dénaturant toutes choses, les catholiques sont proclamés
les seuls provocateurs, les seuls coupables. Cependant, sur tous les bancs de
l'Assemblée, un même mot circule, prononcé par les violents, répété par les
faibles, non contredit, même par les meilleurs : il faut faire quelque chose
pour régler le sort des prêtres. Que
sera ce « quelque chose « ? Il y a trois conduites possibles. La
première consiste à réviser la Constitution civile, à y apporter les
adoucissements qui la rendront acceptable. Parmi les Représentants, beaucoup
ne se gênent point dans leurs entretiens privés pour blâmer le décret fameux
et surtout la formule du serment. La critique est d'autant plus empressée que
l'œuvre est celle d'autrui. Mais pour cette refonte il faudrait la hardiesse,
la netteté dans les vues, l'union ; il faudrait surtout ce don d'équité, ces
lumières supérieures qui ont manqué, en matière religieuse, à la Constituante,
qui manquent plus encore à la Législative. On peut
imaginer une deuxième conduite. Elle se résumerait — à défaut d'une révision
de la Constitution civile dans la reconnaissance loyale de la liberté des
cultes, proclamée par la Déclaration des droits, organisée, quoique sous une
forme bien imparfaite, par la loi du 7 mai. Mais tout apprentissage manque
pour la pratique de la liberté, surtout de la liberté appliquée aux
catholiques. A première vue et dès les premiers jours, la gauche ne semble
pas plus préparée à comprendre la tolérance que la droite, mal soutenue par
les centres, n'est de force à l'imposer. Il y a
une troisième conduite, celle qui vaincra la résistance par un redoublement
d'arbitraire et, pour masquer l'arbitraire, le décorera du nom de loi. Bien
que tout espoir de sagesse ne soit pas perdu, il semble que cette âpre
politique ait chance de prévaloir. Elle est la plus facile ; car il est plus
aisé, quand on, a le nombre, de pratiquer le despotisme que d'acclimater la
liberté. En outre, elle aura pour auxiliaire la crainte : quand la gauche
commandera, aidée des vociférations des tribunes, la droite pourra-t-elle
compter sur les centres, pourra-t-elle compter tout à fait sur elle-même ?
Une circonstance enfin présage la persécution. Qu'on prête l'oreille aux
entretiens qui s'échangent entre les modérés : ceux même qui s'apprêtent à
défendre les catholiques prennent soin qu'on ne les confonde pas avec eux ;
ils leur versent leur dédain avant de leur prêter leur secours ; volontiers
ils les traiteraient en esprits faibles qu'on ménage, en égarés qu'on
pardonne. Par là ils énervent d'avance leurs propres paroles et préparent la
victoire à leurs ennemis. IV Après
le discours de Couthon, le débat sur les prêtres insermentés avait été remis
à quinzaine. Le 21 octobre 1791, il vint à l'ordre du jour. Il fut entamé de
façon singulière. Les Comités, créés cinq jours auparavant par
l'Assemblée, étaient à peine entrés en fonctions, en sorte qu'aucun d'eux
n'avait pu déposer de proposition. Quant aux ministres, organes du
gouvernement, ils étaient, on le sait, privés de toute initiative. Chaque
député avait donc, isolément et à son gré, formulé de toutes pièces son
projet. Grande avait été d'ailleurs la tentation de légiférer. La liste des
orateurs inscrits tenait trois colonnes. La
surabondance des vues ne laisserait pas que d'embarrasser. Ce qui fut sur
l'heure confusion devient pour l'histoire sujet d'enseignement. Je compte les
projets divers : il v en eut vingt et un. Dans les exposés qui se
produisirent alors, on trouve, tantôt à l'état de simple germe, tantôt avec
leurs développements, toutes les théories formulées depuis pour asservir
l'Église, et quelques-unes de celles qui ont prétendu la libérer. Une
doctrine s'étala d'abord qui faisait du prêtre fidèle un suspect, mis par son
refus de serment hors la loi. L'idée n'était pas nouvelle. Plusieurs
départements l'avaient proclamée par leurs arrêtés, et la Constituante
l'avait même consacrée pour le département du Bas-Rhin. Ce qui était nouveau,
c'était de transformer en règle générale une pratique exceptionnelle, colorée
jusqu'ici sous l'excuse du salut public. L'autorité administrative aurait le
droit de rassembler au chef-lieu les prêtres réfractaires et de les y tenir
sous une surveillance qui pourrait à volonté s'appeler internement ou
captivité. On ne laisserait au lieu de leur domicile que les vieillards qui
n'avaient plus qu'à mourir et les inoffensifs qui se contenteraient de prier
Dieu chez eux. Telles furent les motions développées par Lejosne, député du
Nord, puis par Coustard, député de la Loire-Inférieure ; et elles
provoquèrent d'inquiétantes approbations. La
suite des débats permit de noter des manières plus subtiles de proscrire. —
Un procédé jugé fort efficace pour réduire les prêtres fidèles serait de les
affamer. Les précédents décrets, en privant les insermentés de toutes
fonctions et de tout traitement, leur avaient concédé des pensions, et
celles-ci avaient même été déclarées dette nationale. L'évêque Fauchet
proposa que le refus de serment emportât déchéance de ces pensions. — Une autre
façon d'atteindre les catholiques romains serait de ne leur laisser aucun
lieu de réunion. La réduction des paroisses, la sécularisation des couvents
venaient de rendre libres beaucoup d'églises et de chapelles. Il fut proposé
qu'aucune d'elles ne pût être mise par les autorités locales à la disposition
des dissidents. L'auteur de la motion fut encore Fauchet, plus tard modéré,
mais alors énergumène, et qui s'exaspérerait jusqu'à prononcer cette phrase
demeurée fameuse : « En comparaison des réfractaires, les athées sont des
anges[6]. » D'autres
projets portèrent la marque d'une niaiserie féroce. Le 26 octobre, un
représentant de la Manche, qu'on appelait Duval et qui se disait laboureur,
se leva de son banc. Il demanda que les prêtres insermentés fussent tenus de
porter « à hauteur du sein gauche » un écriteau avec cette inscription : prêtre
suspect de sédition. L'écriteau serait en grosses lettres et d'une
couleur autre que celle de l'habit. Quiconque refuserait de porter cette
marque flétrissante serait interné au chef-lieu du département. En outre,
tout prêtre qui troublerait la paix publique aurait à opter entre l'exil hors
du royaume et la prison. Dans ce
débat, on vit poindre toutes les formes de la persécution, même de celle qui
se déguise sous la liberté. Une motion fut proposée qui laissait aux
non-conformistes le droit de choisir leurs ministres et leurs temples. On se
fût trompé en se hâtant de remercier. Le prêtre était déclaré inapte à toute
charge publique. Il était déchu de tout droit d'enseigner, cette faculté ne
pouvant appartenir qu'aux personnes laïques. Il était libre, mais
enserré jusqu'à l'étouffement dans ses bandelettes sacrées. Une surveillance
attentive épierait toutes ses paroles et, s'il prêchait « la
contre-révolution ou seulement l'intolérance », il serait dénoncé à
l'accusateur public et poursuivi comme traître à la patrie. L'Église
qui comptait en cette Assemblée tant d'ennemis n'y avait point, à proprement
parler, d'amis. A ceux qui s'élevèrent contre la persécution, on ose à peine
donner le nom de défenseurs. Il semble qu'ils aient craint ce titre loin de
le rechercher et qu'ils se soient ingéniés à voiler l'aide sous
l'indifférence, parfois même sous l'hostilité. En dépit de cette forme
méprisante, un méritoire effort se dépensa pour organiser la coexistence
paisible des deux cultes. Ni les
temps antiques, ni les temps modernes n'avaient pratiqué l'idée d'une Église
vivant paisiblement sous le régime de la loi commune et se développant en
dehors de l'État. Avec tous les tâtonnements de l'inexpérience, avec toutes
les gaucheries de l'indécision ou de la timidité, les libéraux de l'Assemblée
se mirent à ébaucher la thèse. Les yeux fixés sur la loi du 7 mai, sur la
Constitution elle-même, ils revendiquèrent pour les catholiques romains le
droit d'avoir leurs prêtres, leurs temples, leurs assemblées. Les violents
prétendaient assujettir les réfractaires au bon plaisir de l'administration
et avaient d'avance répudié comme suspecte l'autorité judiciaire. Tout à
l'inverse, c'était aux magistrats et à eux seuls que les amis de la tolérance
confiaient le soin de réprimer les excès, s'il s'en produisait : ainsi
parlèrent Davigneau, Becquey, Vaublanc, Gorguereau et avec eux l'évêque
constitutionnel du Cher, Torné, bientôt très acerbe, mais alors assez sage.
En remettant la répression aux tribunaux, on les invitait d'ailleurs à la
sévérité plutôt qu'à la douceur. Parmi les projets qui concluent à la
liberté, j'en relève qui édictent tout un code de rigueurs graduées et
terribles contre ceux qu'on nomme les prêtres perturbateurs. Un représentant,
au mépris de tous les principes juridiques, propose de mettre à la charge des
réfractaires l'obligation de prouver qu'ils ne sont pas suspects. On fraie le
chemin à la liberté, mais un chemin étroit, malaisé à suivre, tant il est
bordé de précipices ! L'erreur n'est pas crime, les égarés ne sont pas
nécessairement des coupables : c'est en ces termes que les modérés parlent
des insermentés, soit que vraiment ils jugent ce dédain mérité, soit qu'ils se
flattent de mieux insinuer sous ces aspects de malveillance leurs velléités
de justice. On put
noter en certains esprits une tendance remarquable, quoique très
soigneusement voilée, à limiter les effets de la Constitution civile. A
l'époque où l'Assemblée législative inaugurait ses travaux, beaucoup de curés
insermentés n'avaient point encore été remplacés. Ne serait-il pas possible
d'échapper aux agitations que provoquaient les changements de pasteur ? C'est
ce que se disaient tout bas les plus avisés. Le 24 octobre, en un discours,
d'ailleurs très injuste contre les catholiques, le représentant Lemontey
glissa une pensée très apaisante. Il proposa que dans les lieux où les
remplacements n'étaient point encore opérés, ils ne le fussent que sur l'avis
conforme du Conseil de la commune. C'était détruire, au moins pour l'avenir,
les principaux germes de lutte civile. La même motion fut reprise par Ducos,
député de la Gironde, esprit ardent, mais assez ouvert pour s'élever jusqu'à
la notion de la liberté d'autrui. Ce
droit concédé aux assemblées municipales semblait un acheminement vers un
système tout nouveau qui laisserait à chaque paroisse le choix de son
pasteur. L'honnête et anxieux désir de la paix religieuse suggéra plusieurs
autres combinaisons où percent, d'une façon plus ou moins confuse, toutes les
idées modernes, celle du référendum communal, celle de la séparation
des Eglises et de l'Etat, celle des associations cultuelles. La
trace de ces pensées se retrouve surtout de deux projets, celui du représentant
Baërt, député du Pas-de-Calais, celui du représentant Ramond, député de
Paris. Baërt
commença par proclamer qu'aux yeux de la loi, il n'y avait point de prêtres,
mais seulement des citoyens, tous astreints aux mêmes obligations, tous
investis des mêmes droits. Il railla l'appellation de prêtres
constitutionnels qui semblait impliquer l'idée d'une religion dominante. Le
seul devoir de l'autorité civile était de garantir, sans aucune préférence
confessionnelle, la liberté des cultes. Pour l'assurer, il convenait de
répartir entre chaque communion, suivant le nombre de ses membres, la
jouissance des édifices sacrés. Le projet s'inspirait de cet esprit. Dans les
villes, les non-assermentés pourraient obtenir une église pour leur culte, à
la condition que leur demande fût formulée par trois cents citoyens. Dans les
villages, sur la demande de cinquante personnes, des heures spéciales leur
seraient, désignées où ils jouiraient de l'église paroissiale et y
accompliraient à leur gré leurs cérémonies. Le
projet du représentant Ramond, beaucoup plus développé, compliqué jusqu'à la
subtilité, révèle, à l'état d'ébauche obscure, des vues qui, à l'heure où
elles se produisaient, étaient plus nouvelles encore. Ramond
observait d'abord, non sans finesse, que le nouvel ordre de choses, qui avait
voulu détruire comme corporation la classe sacerdotale, n'avait abouti qu'à
créer deux corporations ennemies : le clergé assermenté, privilégié par le
salaire et les avantages officiels ; le ciergé non conformiste, privé de tout
traitement et tenu pour suspect. Après avoir parlé de la sorte, l'orateur
dénonçait l'injustice d'alimenter le clergé dominant avec les contributions
payées par ceux qui refusaient d'y recourir : « Votre tolérance,
poursuivait-il, est indigne de ce nom ; car elle consiste à accorder aux
dissidents la permission insultante de payer leur propre culte après avoir
payé celui des autres... Vous prélevez les contributions sur tous ; puis vous
dites à l'habitant des campagnes : Le quart de tes contributions est affecté
aux dépenses de mon culte et je ne paierai pas le tien. Si vous ne payez pas
les prêtres des dissidents, les dissidents ne doivent pas payer les vôtres.
Il ne faut payer aucun culte, ou il faut les payer tous. » — Pouvait-on ne
payer aucun culte ? Les Constituants, observait Ramond, auraient pu décréter
cette suppression radicale : ils se sont gardés d'agir de la sorte, et ont
rangé les traitements ecclésiastiques « au nombre des dettes les plus sacrées
de la patrie s. — C'est dans la répartition du budget ecclésiastique que
résidait l'originalité de la motion. Ce budget ne serait pas spécialement
celui du clergé constitutionnel, mais celui de tous les cultes. La
conséquence pratique serait que les prêtres insermentés pourraient, comme les
autres, y puiser. Comment seraient-ils admis à y participer ? Ici
apparaissait une combinaison étrangement mêlée d'utopie et de sagesse. Chaque
citoyen actif aurait le droit d'inscrire sur un registre préposé à cet effet
à quelle religion il appartenait. Tout groupe de cinquante citoyens
appartenant au même culte pourrait former une congrégation ou association
cultuelle qui aurait une sorte de personnalité civile et élirait un syndic
laïc. Ce syndic serait tenu d justifier que la communauté était desservie par
un prêtre ayant prêté, non un serment confessionnel, mais le simple serment
civique. Sur cette justification, il toucherait une part proportionnelle sur
le budget des cultes et l'appliquerait à l'association et à son ministre.
Quelle serait cette proportion ? Toutes sortes de calculs suivaient,
déconcertants à force d'être compliqués ; car l'Église constitutionnelle
exercerait tout d'abord son prélèvement. C'est ainsi que les
non-conformistes, appelés à contribuer par leurs impositions aux dépenses
ecclésiastiques, seraient appelés aussi à profiter de ces dépenses. Les
communautés religieuses qui n'auraient point de prêtres auraient elles-mêmes
une certaine part au budget. Quant aux édifices sacrés, s'il n'y avait dans
les villes ou bourgs qu'une seule église, elle serait réservée au culte
assermenté ; s'il y en avait plusieurs, les départements seraient autorisés à
affecter des locaux aux congrégations dissidentes. Il semblait au surplus
que, si le culte constitutionnel gardait quelque prééminence, ce n'était qu'à
titre passager, car au fur et à mesure des extinctions, le clergé assermenté
rentrerait dans la condition commune. — Ainsi apparaissait, en négligeant
beaucoup de détails, le projet Ramond. Au risque de quelque fatigue et de
quelque obscurité, j'ai cru opportun de le résumer ici. Il est curieux par
les vues nouvelles qui y sont esquissées : il l'est plus encore parce qu'il
montre l'intensité d'efforts pour échapper, sans paraître la détruire, à la
funeste Constitution civile. Cette loi fameuse, tous les esprits libéraux la
déploraient ; mais tenus de lui témoigner une sorte de vénération
conventionnelle, ils se torturaient l'esprit à la recherche de quelque
conception qui la corrigeât sans paraître l'abroger. L'Assemblée avait écouté
d'abord Ramond avec un silence attentif ; bientôt avaient éclaté les murmures
; car les plus clairvoyants d'entre les membres de la gauche sentaient que
l'œuvre visée était l'1glise officielle. Cependant vers la fin les
interruptions cessèrent et firent place à une somnolence apaisée ; c'est
qu'au milieu des complications déroutantes du discours, l'auditoire avait
cessé de comprendre : tels étaient en effet les ténèbres du projet qu'il
s'effondrerait sous son obscurité même, sans que nul, sur l'heure, ne
s'attardât à le combattre, sans que nul plus tard ne se lassât à l'analyser. V Du 21
octobre au 3 novembre, les débats se prolongèrent. On avait décidé d'entendre
alternativement les orateurs des partis opposés. Mais, les discours ayant été
écrits longtemps d'avance, l'effort pour susciter un choc d'opinions était
demeuré vain. Les députés se succédaient à la tribune et y déployaient leurs
feuillets. Souvent, dans la salle immense, leur voix faible, mal dirigée ou
trop précipitée, atteignait à peine les premiers gradins : ainsi arriva-t-il
au représentant Baërt, dont on ne connut vraiment que par le texte imprimé le
remarquable projet. Ces harangues mal entendues, ces propositions
juxtaposées, ces conférences mises bout à bout avaient de quoi fatiguer. Sur
ces entrefaites, deux événements terribles jetèrent leur diversion à travers
l'ordre du jour. Sur le
Comtat Venaissin récemment réuni à la France, une nuée de révolutionnaires
s'étaient abattus. Ils comptaient parmi leurs chefs un certain Jourdan, dit Coupe-Tête,
et exerçaient une affreuse tyrannie. A Avignon les victimes se révoltèrent ;
une assemblée se tint dans l'église des Cordeliers et, les violences
répondant aux violences, l'un des principaux agents du parti démagogique,
nommé Lécuyer, fut massacré. Devant ce réveil des résistances, les
oppresseurs furent d'abord consternés, puis ils se ressaisirent. Au nombre de
trois ou quatre cents, ils se répandirent dans la ville et y versèrent le
sang à flots. Une soixantaine de personnes furent égorgées dans les prisons
du château, et les cadavres furent entassés dans un trou qu'on appelait la Glacière.
D'autres furent tuées dans les rues et jetées dans le Rhône ou dans la
Sorgue. Telles furent les nouvelles qui, vers la fin d'octobre, arrivèrent à
l'Assemblée, nouvelles terribles, quoique incomplètes et atténuées ; car il
semble que, dans les premiers moments, la tendance ait été surtout d'accuser
les victimes. Tandis
qu'on s'entretenait d'Avignon, les courriers venus des Antilles annoncèrent
de bien autres maux. A Saint-Domingue les noirs étaient en pleine
révolte. C'était la guerre servile avec toutes ses horreurs : les blancs
massacrés, les plantations dévastées, les usines à sucre incendiées ; et tout
présageait la perte de la magnifique colonie, la plus belle de notre empire
d'outre-mer. Quand,
au milieu des longues et mornes lectures, ces dépêches angoissantes tombaient
dans la salle des séances, les rumeurs montaient, couvrant le bruit de la
tribune ; et les moins avisés eux-mêmes comprenaient que, pour la Révolution
commençante, il y aurait d'autres périls que les prêtres. Sur les affaires
religieuses, quelle serait la résolution définitive ? On pouvait la
conjecturer, non la prédire encore. — Visiblement une idée trouvait faveur,
celle de réduire les réfractaires à l'état de suspects. Cette conception
charmait les violents, attirés d'instinct vers tous les despotismes, les
obtus, ravis de la simplicité du système, les sectaires impies, poursuivant
dans la ruine du catholicisme romain celle de toutes les communions
chrétiennes. La même solution brutale était patronnée par quelques hommes
modérés, mais tout éperdus des luttes confessionnelles, butés par les
résistances, devenus furieux à force d'avoir peur, capables des pires
injustices pour rétablir une apparente paix. — Quelles que fussent ces
dispositions, elles étaient traversées par des courants contraires. Au fond
de leur province, tout à l'aurore de la Révolution, les députés s'étaient
pénétrés de la Déclaration des droits. Ils y avaient lu que « nul ne
pouvait être inquiété pour ses opinions, même religieuses ». Ils y avaient vu
inscrite pour tout citoyen la liberté d'aller et de venir, de rester ou de
partir, « sans pouvoir être arrêté ou détenu, hormis dans les formes
déterminées par la Constitution ». Sur leur siège, ces maximes leur
revenaient en mémoire : de là, au cours des séances, des signes
contradictoires. Les exhortations à la rigueur avaient été applaudies : les
appels à la modération l'avaient été pareillement. Non seulement à droite,
mais au centre, on devinait un certain scrupule à proscrire. Dans la gauche
même, la tolérance avait eu ses avocats, avec Ducos et Gensonné, l'un et
l'autre députés de la Gironde. C'est
sans doute à ces velléités de sagesse que le représentant Lecoz, évêque
d'Ille-et-Vilaine, faisait allusion lorsqu'il écrivait le 29 octobre avec
beaucoup d'optimisme : « L'Assemblée acquiert chaque jour de la maturité, et
s'approche sensiblement de cette attitude grave et imposante qui convient à
des législateurs[7]. » Il importait de noyer
dans un grand courant de violence les hésitations ou les scrupules. Le 3
novembre, un vote avait décidé que le Comité de législation ferait dans la
huitaine un rapport sur les projets. Il y avait urgence à mettre à profit le
court délai pour organiser une pression, à la fois brutale et artificieuse,
qui réduirait à l'état de minorité tout ce qui n'était pas persécuteur. Les
jours qui suivirent furent employés à ce dessein. Rien ne
fut épargné. Au Club des Jacobins retentirent les déclamations contre les
prêtres. Comme par un mot d'ordre, les dénonciations arrivèrent des
provinces. A l'Assemblée, la séance du 6 novembre fut remplie par les
accusations. Un représentant signala les troubles de la Vendée, un autre ceux
du département du Nord. Les plus sinistres rumeurs furent rapportées : on
prétendit que, près d'Angers, un curé conformiste venait d'être assassiné :
on ajouta, sur le dire d'un maire, que, dans la Loire-Inférieure, un autre
curé assermenté était mort avec tous les symptômes du poison. A ce langage
sensationnel une bruyante indignation éclata. Il n'y avait en réalité d'autre
crime que celui des calomniateurs qui avaient forgé la diffamation. — Sur ces
entrefaites, l'un des représentants de Maine-et-Loire, qu'on appelait Joseph
Delaunay, parut à la tribune. Il tenait dans la main une Adresse qui émanait,
disait-il, non de simples citoyens, mais du directoire de son département.
Elle était dirigée contre les prêtres réfractaires, elle avait été expédiée
par un courrier extraordinaire, tant avait paru grande l'urgence ! Delaunay
se mit à lire le document comme il eût fait d'une pièce authentique et
littérale. On y dénonçait « des rassemblements de trois ou quatre mille
hommes qui se formaient sur plusieurs points et s'y livraient à tous les
excès produits par le délire de la superstition et du fanatisme s. « Ces
hommes, ajoutait-on, sont armés de fusils, de faulx, de piques... et des
combats se sont livrés entre eux et les gardes nationales. » La lecture se
poursuivait en ces termes. « Partout, dans le département, les prêtres
constitutionnels sont maltraités, assassinés jusqu'au pied des autels. Les
églises des campagnes, fermées en vertu des décrets de l'Assemblée nationale,
sont ouvertes à coups de hache. Les ci-devant curés en reprennent possession
et y célèbrent l'office divin... Trois villes, chefs-lieux de district, sont
maintenant, pour ainsi dire, assiégées ; elles sont en danger d'être
surprises de nuit, d'être pillées et incendiées par les brigands.,) Ainsi
s'exprimait Delaunay. A ces révélations la colère éclata, et même parmi les
modérés, plusieurs inclinèrent visiblement aux rigueurs. Qui eût cru, qui eût
pu croire que le dénonciateur ne fût qu'un faussaire ? La vraie lettre du
directoire, quoiqu'elle fût très véhémente dans ses termes, quoiqu'elle
conclût en réclamant la déportation des réfractaires, ne parlait ni de
rassemblements de trois ou quatre mille hommes, ni de gens armés de fusils,
ni de portes d'églises forcées, ni surtout de trois chefs-lieux de district
menacés de pillage et d'incendie[8]. Dans les pièces annexées à
l'Adresse originale, Delaunay avait puisé quelques faits qu'il avait à
plaisir grossis. Sa passion avait fabriqué le reste. Et le faux était aussi
coupable qu'aucun de ceux que poursuit la justice criminelle ; car il
achèverait de surexciter les fureurs qui pousseraient loin de leur foyer, et
bientôt en prison ou en exil des milliers d'innocents. Nul ne
soupçonnait la supercherie. Le représentant Isnard se leva, jaloux de graver
l'émotion. C'était un négociant du Var, déclamateur véhément et atroce, avec
la seule excuse qu'il s'enivrait de ses propres déclamations. Se fondant sur
l'Adresse des administrateurs de Maine-et-Loire, il dénonça les dangers de
l'impunité, réprouva toute tolérance vis-à-vis de ceux qui ne toléraient ni
la loi ni la Constitution, mit en demeure ses collègues « d'appesantir sur
les rebelles le poids de la volonté populaire ». « Il est temps, dit-il, que
l'orgueil de l'encensoir, comme l'orgueil du diadème, s'abaisse devant le
sceptre de la souveraineté du peuple. » Cette rhétorique provoqua de longs
applaudissements. Ils duraient encore quand on vit plusieurs députés s'agiter
violemment sur leurs bancs. C'était Merlin de Thionville, Gossuin, Couthon,
Delacroix, tous rivalisant de fureur délatrice. La Mayenne, le Calvados, la
Moselle furent signalés comme foyers de troubles. Sous cette impression,
l'Assemblée vota une nouvelle mise en demeure au comité de législation, afin
qu'un projet définitif lui fût présenté sur le sort des prêtres. Dans sa hâte
qui ne tolérait ni tempéraments ni délais et avec la suffisance péremptoire
du despotisme collectif, elle prescrivit, commanda même que le décret lui fût
soumis le mardi suivant. Les
jours s'écoulèrent sans que le projet fût prêt. Cet ajournement permit de
tout mettre à point pour la loi persécutrice. Le 11 novembre, l'un des
secrétaires lut une lettre de la municipalité de Caen : la lettre dénonçait
des troubles survenus la semaine précédente : ces troubles avaient eu,
disait-on, pour origine la célébration des offices non conformistes. Sans
enquête ou après une information sommaire, les officiers municipaux avaient
rejeté sur les catholiques romains la responsabilité des désordres, avaient
même fait arrêter quatre-vingt-deux d'entre eux. Saisie de l'événement,
l'Assemblée enchérit sur les rigueurs des autorités locales, ordonna le
maintien des arrestations, décréta que toutes les pièces, que tous les
procès-verbaux lui seraient communiqués, prescrivit que le ministre de
l'intérieur lui adressât d'urgence un compte rendu. Le lendemain 12 novembre,
de nouvelles dénonciations arrivèrent du Haut-Rhin, du Morbihan. Il fallait
tenir en haleine les colères. Une seconde fois, Isnard se fit provocateur de
violence. Le 14 novembre, il se leva du milieu de ses collègues : « Je
soutiens, dit-il, que vis-à-vis des prêtres réfractaires, il n'existe qu'un
parti sûr, c'est l'exil hors du royaume. » Les applaudissements des tribunes,
ceux d'une partie de l'Assemblée montrèrent tout ce qu'avait perdu, depuis
quelques jours, l'esprit de tolérance, tout ce qu'avait gagné l'esprit de
proscription. « Ne voyez-vous pas, reprit Isnard, qu'il faut séparer le
prêtre du peuple qu'il égare. » Puis, se grisant de ses propres paroles, il
ajouta, parlant toujours des réfractaires : « Il faut renvoyer ces pestiférés
dans les lazarets de Rome et de l'Italie... Non, poursuivit-il, les prêtres
ne se lasseront point de crimes ; il faut que vous les vainquiez ou que vous
soyez vaincus par eux. » Ainsi parla Isnard, au milieu des approbations, mais
aussi au milieu des murmures ; car sous l'excès des invectives, quelques-uns
des plus courageux s'étaient réveillés : « Craignez, disaient-ils, de vous
laisser entraîner à une loi qui sera plus funeste que la révocation de l'Édit
de Nantes. » VI Dans le
huis clos des bureaux, cette loi funeste achevait de se préparer. Le 16
novembre, le Comité de législation présenta quatre motions entre
lesquelles l'Assemblée choisirait. Entre les quatre rédactions, la priorité
fut accordée au projet élaboré par François de Neufchâteau, député très
obscur alors, qui deviendrait plus tard ministre, sénateur, comte de
l'Empire, membre de l'Académie française, grand-croix de la Légion d'honneur. Aux
termes de la proposition, tous les prêtres sans distinction, qu'ils fussent
ou non fonctionnaires, étaient tenus à prêter dans la huitaine le serment
civique. S'ils s'y soumettaient, ils « seraient invariablement maintenus dans
leurs places ». Dans le cas contraire, ils seraient privés, non seulement de
tous traitements, mais même des pensions que les lois précédentes avaient
rangées au nombre des dettes nationales ; en outre, ils seraient « prévenus
de révolte contre la loi, de mauvaises intentions contre la patrie et
recommandés comme tels à la surveillance des autorités constituées ». De
cette suspicion générale découlait pour eux une conséquence terrible. Si,
dans les lieux qu'ils habitaient, il surgissait quelque trouble « dont la
religion serait le prétexte », un arrêté du directoire départemental pourrait
les éloigner de leur commune. S'ils désobéissaient à l'arrêté, la peine
serait d'une année de détention. Elle serait de deux années s'ils troublaient
l'ordre public par leurs actes ou leurs discours. Au siège de chaque
département deux listes seraient dressées : l'une des prêtres soumis à la
loi, l'autre des prêtres dissidents : à cette dernière liste seraient annexés
tous les procès-verbaux, toutes les plaintes contre les réfractaires, en
sorte que chacun d'eux aurait son dossier, toujours tenu au courant, toujours
facile à consulter, toujours ouvert à toutes nouvelles dénonciations. Sur un
point, sur un point seul, la rédaction équivoque du comité eût pu laisser
place à une ombre d'espérance. Le projet, en imposant le serment non
seulement aux ecclésiastiques fonctionnaires, mais à tous sans distinction,
aggravait le régime de la Constituante ; mais d'un autre côté, et comme par
compensation, il ne parlait que du serment civique. Ne s'agissait-il que
d'une adhésion générale à l'ordre nouveau ? S'il en était ainsi, les
consciences catholiques pourraient s'accommoder de l'engagement. Sur l'heure
même s'éteignit la faible lueur de paix. Comme François de Neufchâteau venait
de s'asseoir, le représentant Lemontey se dirigea vers la tribune. Il était
peu favorable aux catholiques, ce qui semblait lui assurer crédit. Il rappela
que beaucoup de prêtres, d'âme timorée, disait-il, mais bien intentionnés,
n'avaient prêté le serment qu'avec les réserves religieuses : des officiers
municipaux, sincèrement tolérants et d'esprit simple, s'étaient rencontrés
pour accepter ces restrictions : dans ces paroisses, la tranquillité avait
été maintenue, la Constitution avait été aimée, l'impôt avait été payé. « Que
pouvez-vous répondre, continua Lemontey, à des citoyens qui viennent vous
dire : Je me soumets à la loi, mais je réserve ma conscience. » Un amendement
suivit qui était ainsi conçu : « L'Assemblée nationale décrète que tous les
citoyens à qui la loi demande le serment civique pourront le faire précéder
de la déclaration qu'ils jugeront convenable, relativement à leurs croyances
religieuses. » L'auditoire, dès qu'il avait deviné de quelle glose libérale
serait accompagné le serment, avait éclaté en murmures. Bientôt les rumeurs
s'étaient accrues, à tel point que chaque phrase avait été hachée par les
interruptions. A travers le bruit, Lemontey laissa échapper ces mots : « Je
laisse aux hommes sages et philosophes le soin d'appuyer ma motion. » Cet
appel demeura vain, et l'Assemblée, non seulement n'adopta point
l'amendement, mais décida qu'il ne serait pas mis en délibération. VII Ce vote
d'intolérance présageait les débats. Dans la discussion des articles, on vit
toutes les maximes, timidement insinuées sous la Constituante, faire
irruption dans le domaine législatif et s'étaler avec ostentation. Cyniquement
on proclama que, le nombre conférant le droit, quiconque osait combattre la
majorité faisait acte de factieux. Le 17 novembre, comme l'évêque Torné
suppliait ses collègues de ne pas ranger contre toute raison le refus de
serment parmi les délits, Basire, Merlin, d'autres encore se levèrent et
sommèrent le président de lui retirer la parole. Celui-ci s'insurgeant contre
ce despotisme, l'ancien capucin Chabot lui cria rageusement : « Vous refusez
d'obéir à la volonté de l'Assemblée. » Le lendemain, un représentant s'éleva
contre l'esprit d'arbitraire qui créait parmi les Français une classe de
suspects ; aussitôt surgit la protestation de ceux qui, se jugeant les plus
forts, voulaient être obéis sans phrases : « Je demande, s'écria un député,
la question préalable sur tous les amendements. » Une
théorie se formula qui, se fondant sur les oppositions d'origine ou de
principes, prétendit justifier par-là les exceptions au droit commun : « Les
prêtres, dit-on, refusent de reconnaître le pacte social ; donc ils n'ont pas
le droit de l'invoquer. » Puis, pour colorer le retrait des pensions
inscrites comme dette nationale, on ajouta : « Comment consacrer une partie
des revenus publics à ceux qui empêchent, autant qu'ils le peuvent, le
paiement des contributions ? » Dans le
refoulement de toutes les idées libérales, la seule recherche fut celle du
meilleur moyen de proscrire. Pour châtier les prêtres rebelles aux arrêtés
départementaux, l'emprisonnement, édicté par le projet, parut chose fort
opportune. Cependant il y eut des objections : « J'affirme, dit Duhem,
représentant du Nord, que si nous mettons les prêtres fanatiques dans des
prisons, on verra leurs partisans y aller en pèlerinage ; en les exilant vous
éviterez cet abus. Le mot d'exil sourit comme souriait toute rigueur. Mais
les plus féroces renonçaient malaisément à la douceur d'enfermer leurs
ennemis. En cette perplexité, l'un des membres de l'Assemblée qu'on appelait
Rouyer proposa un système mixte : les prêtres seraient emprisonnés ;
seulement ils le seraient, non au chef-lieu de la commune, du canton ou du
district, mais loin de chez eux, par exemple au chef-lieu du département ; ce
qui aurait le double avantage de donner à la peine une ressemblance avec
l'exil, et d'empêcher par la distance les visites des dévots ou les
pèlerinages des fanatiques. La combinaison plut, et sur-le-champ fut adoptée. Tout
fut exploité pour la persécution. Dans une petite ville du Poitou, à
Montaigu, la municipalité, jalouse d'éviter tout contact avec le nouveau curé
constitutionnel, avait donné sa démission la veille du jour où il devait être
installé. Puis, de nouvelles élections ayant eu lieu, elle s'était fait
renommer tout entière. Des hommes sages et d'esprit lucide auraient vu dans
cette conduite le symptôme de répugnances qu'il importait de ménager. Tout
autre fut le sentiment des députés. Le 21 novembre, l'incident, assez mince
par lui-même, fut dénoncé comme on eût fait d'un complot contre la paix
publique. Bruyamment on cria à l'incivisme ; et l'Assemblée, étroite à la
manière des sectaires, impérieuse à la manière des despotes, s'encouragea de
plus en plus à briser tout ce qui résistait. Les
débats, si l'on peut nommer débats ce qui n'était qu'émulation d'arbitraire,
se poursuivaient à travers toutes sortes de diversions : Saint-Domingue,
Avignon, les premières complications extérieures, la guerre déjà menaçante.
Dans le même temps, l'attention se portait sur l’Hôtel de Ville. Il y avait à
renouveler la municipalité : Pétion fut nommé maire ; peu après, Manuel
serait nommé procureur syndic de la commune avec Danton pour substitut. Du
même coup on vit s'éloigner l'ancien maire Bailly, puis La Fayette qui
s'était dépouillé de son commandement de la garde nationale, et avait été
pour la mairie le concurrent malheureux de Pétion. Un à un disparaissaient,
sous une poussée nouvelle, les premiers ouvriers de la Révolution. Un autre
objet occupait aussi les députés. L'Assemblée constituante avait eu son
comité des recherches : le 25 novembre, l'Assemblée législative établit un comité
dit de surveillance. « Il serait chargé, dit Basire, de recueillir les
indices des complots qui se formaient tous les jours contre la Constitution.
» Dans
l'entre-croisement de tous ces soucis, se glissait comme par portions le vote
des articles du décret. Quiconque se représenterait des séances dramatiques
ou une attente émue, se ferait illusion. Peu de monde dans l'enceinte ; des
textes votés à la hâte ; dans les galeries un public qui, désormais certain
du résultat, avait cessé de se passionner. Le 24 novembre, vers onze heures,
c'est-à-dire au moment de la plus grande affluence, on constata que, sur 745
députés, 161 seulement étaient présents. C'est au pied de la tribune qu'un
petit groupe d'hommes, se disant majorité, maniait, remaniait, sophistiquait
les articles, et mettait tranquillement sous la surveillance de la haute
police la France chrétienne. Par
intervalles, de stridents cris de haine jetaient à travers les discours une
note plus aiguë. Le 23 novembre, un député proposa qu'en cas d'invasion
étrangère, tous les prêtres insermentés fussent provisoirement arrêtés. Sur
l'heure, la motion, hasardée en une fin de séance, se perdit. L'idée serait
reprise huit mois plus tard quand, l'ennemi menaçant le territoire, les
prêtres captifs seraient entassés dans les cellules de Saint-Firmin, des
Carmes et de l'Abbaye. Au
cours de la discussion générale et avant le projet du comité de législation,
plusieurs représentants avaient demandé que, d'urgence, une loi remît à
l'autorité laïque la tenue de l'état civil. La proposition avait de quoi
séduire ; car elle achevait d'émanciper la société séculière. Mais il se
trouvait que peut-être les catholiques romains bénéficieraient de la mesure.
En effet, sous l'empire de la Constitution, du clergé, ils ne pouvaient faire
acter que par les curés assermentés, seuls revêtus d'un titre officiel, les
naissances, les mariages, les décès : de là pour eux la pénible alternative
de recourir au ministère des intrus pour le baptême, le contrat nuptial, la
sépulture, ou de faire dresser à tout hasard par leurs propres prêtres des
actes dépourvus de toute valeur légale. Que les magistrats municipaux fussent
chargés des registres, et le cruel embarras cesserait, puisque les actes
civils seraient dressés désormais par l'autorité civile, et que le prêtre ne
garderait que le ministère du sacrement. Comme elle profitait aux catholiques
dissidents, la réforme cessa de plaire. Dans le projet présenté par François
de Neufchâteau, on en eût vainement cherché la trace. Elle ne s'accomplirait
que beaucoup plus tard. Sur l'heure l'ancien régime trouva grâce, presque
faveur, par cela seul qu'il ajoutait un tourment à la condition de ceux qu'on
appelait les fanatiques. Une
grande habileté serait d'intéresser les pauvres à la loi et de paraître ainsi
faire œuvre démocratique. Le comité de législation ne s'était point avisé de
cette opportunité. L'Assemblée répara la lacune. Le 23 novembre, un
représentant proposa que la masse des pensions supprimées pour refus de
serment fût répartie entre les 83 départements et employée en travaux de
charité pour les indigents valides, en secours pour les indigents infirmes.
De la sorte, plus seraient nombreux les refus, plus s'enrichirait le budget
de la bienfaisance. La motion fut accueillie par des applaudissements qui se
prolongèrent pendant plusieurs minutes, et séance tenante, de par la
toute-puissance du nombre, ce qui était larcin se nomma donation. Peu à
peu on voyait s'effacer dans une partie de l'Assemblée, non seulement le
souci d'être juste, mais celui de le paraître. Ce cynisme brutal inspira, au
cours des débats, deux importantes dispositions nouvelles qui complétèrent la
persécution. La loi
du 7 mai 1791 avait autorisé les prêtres non conformistes à dire la messe
dans les églises constitutionnelles : il fut décidé le 23 novembre, sur la
proposition du député Albitte, que les églises consacrées au culte rétribué
par l'État ne « pourraient servir à aucun autre culte ». Telle fut la
première aggravation du projet. — La seconde aggravation avait pour effet de
paralyser, à l'encontre des catholiques romains, la liberté des cultes
doublement garantie par la déclaration des droits et par la loi du 7 mai. Les
sectateurs de tous les cultes pourraient se réunir librement, pourraient
acheter ou louer les églises ou oratoires nationaux devenus vacants par les
suppressions ou les sécularisations ; mais cette faculté de location ou
d'achat ne s'étendrait pas à ceux qui avaient refusé le serment civique. Tel
fut l'objet d'un nouvel article subrepticement introduit dans le décret par
le Comité de législation. En un long discours, François de Neufchâteau
entreprit de justifier l'injurieuse exception. Il convint qu'aux termes de la
Constitution, nul ne devait être inquiété pour ses opinions religieuses ;
mais ce principe, ajouta-t-il, « ne peut être invoqué par ceux qui ont
couvert la France de ruines, qui ont inventé l'inquisition, dispersé les
cendres de Descartes, disputé un peu de terre bénite à la dépouille de
Molière ». Il proclama absurde de tolérer ceux qui ne toléraient ni les lois,
ni la société. Comment, dit-il, des hommes notés comme suspects
conserveraient-ils la faculté d'exercer le ministère ecclésiastique ? Comment
des hommes jugés immoraux pourraient-ils être officiers de morale ? Ainsi
parla-t-il, non toutefois sans soulever des protestations. Avec une stupeur
indignée, les modérés, les libéraux assistaient à ce débordement de
sophismes. On les vit s'agiter, se lever de leur banc, engager un dernier
combat. Tout fut inutile, et la sagesse, cette fois encore, échoua contre la
passion. Le 29 novembre fut forgé le dernier anneau de la loi de servitude. Les anciens édits contre les protestants étaient ressuscités, mais retournés contre les catholiques. Si la loi était sanctionnée, une double proscription frapperait désormais les fidèles et les prêtres. Les premiers, privés d'acheter ou de louer les églises ou oratoires désaffectés, n'auraient bientôt plus de temples pour leur culte. Quant aux seconds, ils seraient désormais hors du droit commun et réduits à l'état de suspects ; qu'une émeute survînt dont on attribuerait à la religion l'origine, et l'autorité administrative, maîtresse de les arracher à leur domicile, pourrait sans jugement faire rafle d'eux comme on fait des filles publiques en une nuit d'orgie. |
[1]
BUCHEZ et ROUX, Histoire
parlementaire de la Révolution française, t. XII, p. 33.
[2]
En parlant des affaires de Vendée, on aura occasion de revenir, avec plus de
détails, sur la très importante mission de Gallois et de Gensonné.
[3]
Voir KUSCINSKI,
les Députés à l'Assemblée législative, p. 15 et suivantes.
[4]
Archives nationales, F⁷ 430. Hérault.
[5]
Archives nationales, F¹⁹ 449. Mayenne.
[6]
Séance du 26 octobre 1791.
[7]
Lettre aux administrateurs d'Ille-et-Vilaine (Correspondance, p. 22).
[8]
Voir le texte de cette lettre, datée du 1er novembre et expédiée le 3, dans
Célestin PORT, la
Vendée angevine, t. Ier, appendice. p. 399.