HISTOIRE RELIGIEUSE DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE

TOME DEUXIÈME

 

LIVRE SEPTIÈME. — LA PREMIÈRE LOI DE PROSCRIPTION.

 

 

SOMMAIRE
I. — L'assemblée législative : comment et pour quelles causes les nouveaux députés sont en général inconnus du public et ne se connaissent pas eux-mêmes. — La première séance (1er octobre 1791) ; aspect de la salle ; législateurs et constituants ; l'élection du président ; la cérémonie de la prestation de serment ; l'Assemblée législative et le roi : procédés méprisants, et dernier retour de loyalisme.
II. — Comment les affaires religieuses se mêlent aux premières préoccupations de l'Assemblée ; discours de Couthon (7 octobre 1791) ; rapport lu par Gensonné (9 octobre 1791) sur l'état de la Vendée.
III. — De l'urgence d'une décision en matière religieuse ; comment l'Assemblée constituante a laissé toutes choses en suspens ; l'assemblée nouvelle ; où elle s'est recrutée ; pénurie d'hommes supérieurs ; répartition probable des partis politiques ; de deux dangers redoutables. — Comment les députés sont arrivés de leur province, l'esprit tout obsédé des querelles entre intrus et réfractaires ; comment les messages de leurs commettants continuent à leur apporter le récit de ces disputes. — Entre trois conduites possibles, quelle est la plus probable ?
IV. — La discussion sur le sort des prêtres insermentés ; de quelle façon singulière elle s'engage ; nombreux projets. — Projets qui ont pour objet d'asservir l'Église ; motions libérales qui essaient d'assurer la coexistence paisible des deux cultes. — Fin de la discussion générale.
V. — Objets divers qui, durant la discussion sur les prêtres, portent ailleurs les pensées ; les affaires d'Avignon ; révolution de Saint-Domingue. — Comment beaucoup de députés répugnent encore à sévir contre les prêtres fidèles. — Quelle habile accumulation de faits et de griefs affaiblit ou détruit les objections des modérés et met toutes choses à point pour la persécution.
VI. — Le comité de législation. — Rapport de François de Neufchâteau sur les mesures à prendre contre les prêtres insermentés ; dispositions principales du projet ; quelle addition aurait pu le rendre tolérable, et comment cette addition est repoussée.
VII. — La discussion des articles ; quelles maximes sont proclamées ; quelles aggravations subit le projet primitif ; comment la loi du 7 mai 1791 est implicitement abrogée. — La loi est votée le 29 novembre ; comment elle crée une classe de suspects.

 

I

Au mois de juin 1791 s'étaient tenues, en vue des élections générales, les assemblées primaires. Elles se composaient de tous les citoyens actifs, au nombre de quatre millions trois cent mille environ pour toute l'étendue du territoire. En ces comices avaient été choisis les électeurs du second degré. Ceux-ci, à raison des complications nées de l'événement de Varennes, avaient attendu longtemps leur convocation. Ils ne s'étaient réunis qu'à la fin d'août pour nommer les députés définitifs. Ainsi venait de se former l'Assemblée législative.

Dès le milieu de septembre, les diligences commencèrent à déposer dans Paris les représentants du peuple. Aussitôt, dans les cafés, dans les cercles, dans les salons, tous ceux qu'intéressait la politique s'enquirent des nouveaux élus. La curiosité demeura mal satisfaite. Parmi les noms rapportés dans les gazettes, il n'en était, pour ainsi dire, aucun qui émergeât. On connaissait comme naturaliste Lacépède, comme savant Condorcet, comme procureur général syndic du département de Paris M. de Pastoret. Brissot — Brissot de Warville, comme il aimait à se faire appeler — avait trop écrit, trop intrigué surtout pour qu'on l'ignorât. Ceux qui avaient participé en 1789 aux agitations révolutionnaires se rappelaient aussi Fauchet, devenu depuis évêque du Calvados, et ils le revoyaient dans la chaire de Notre-Dame, au lendemain de la Bastille prise, célébrant avec un lyrisme furibond les rois à terre, les peuples victorieux, l'Évangile épuré. Des autres on ne savait rien.

Une raison d'ordre général contribuait fort à déconcerter les pronostics. Les Constituants s'étant déclarés non rééligibles, les électeurs avaient dû, de toutes pièces et d'un seul coup, renouveler le personnel politique. Entre ces débutants, rien n'autorisait à marquer des différences. A une première couche d'hommes nouveaux, celle de 1789, avait succédé une seconde couche d'hommes non moins nouveaux, celle de 1791. Pour la conduite des affaires publiques, le préjudice ne laissait pas que d'être grave ; car la perspective était celle d'un second apprentissage dont la matière serait, cette fois encore, la France.

Bien qu'on connût peu les hommes, on pouvait, d'après certaines vraisemblances, conjecturer leur politique future. L'exercice du droit électoral avait été subordonné à la prestation préalable du serment civique. Or les plus scrupuleux des catholiques, les plus ardents des contre-révolutionnaires s'étaient refusés à cet engagement : de là des abstentions nombreuses qui avaient assuré, en beaucoup d'endroits, le triomphe de ceux qu'on nommait les patriotes. Il n'était point jusqu'aux restrictions du droit de suffrage qui n'eussent favorisé les novateurs. Étaient seuls citoyens actifs ceux qui payaient un cens équivalent à trois journées de travail et n'étaient point serviteurs à gages. Cette clause avait écarté les indigents, presque tous tributaires de la noblesse ou du clergé par le patronage ou les bienfaits. Les théoriciens du progrès s'étaient indignés de l'exclusion ; mais d'autres, plus avisés, s'en étaient silencieusement réjouis, sentant combien elle leur profitait.

Les députés achevaient d'arriver. Si le public les ignorait, ils ne se connaissaient pas davantage entre eux. Le hasard des rencontres dans les diligences avait créé entre eux les premiers liens. Chemin faisant, à travers les cahots de la route ou en montant à pied les côtes, ils avaient échangé quelques commencements de pensée. Leurs jugements s'étaient attardés surtout sur leurs prédécesseurs : ils les appréciaient avec sévérité, trouvant, non sans raison, la Constitution mal faite, et d'ailleurs importunés de si grands devanciers. A Paris, ils se répandirent dans les hôtelleries, et de préférence choisirent les plus modestes. Ceux qui les observaient les jugèrent bien minces de bagages et un peu minables de costume. « Ils n'ont apporté avec eux que leurs galoches et leur parapluie. » Ainsi s'exprimaient les gens de Cour, futiles et méprisants. Parmi les nouveaux venus, beaucoup n'avaient jamais visité la capitale. On les vit s'aventurer, comme en course de reconnaissance, à travers les petites rues qui rétrécissaient le Carrousel et formaient autant de chemins couverts jusqu'au château des Tuileries. Puis ils vaguaient autour de l'Assemblée, ne pouvant se persuader qu'ils fussent souverains, vraiment souverains, et plus même que le maître héréditaire révéré de siècle en siècle. Rentrés à leur auberge, ils retraçaient, en des lettres dont plusieurs subsistent encore, leurs impressions curieusement mêlées d'importance et d'embarras. Pourtant, dans la grande ville inconnue, un lieu leur était familier, tant ils en avaient oui parler ; c'était le Club des Amis de la Constitution, qu'on commençait à appeler le Club des Jacobins. La société avait subi, au mois de juillet, un terrible amoindrissement, par le départ des plus modérés de ses membres, émigrés aux Feuillants. Elle commençait à se remettre de cette crise, de nouveau remplissait ses cadres, et de nouveau aussi multipliait ses succursales dans les provinces. C'est là que beaucoup affluaient, jaloux de s'orienter et de prendre langue. Dès les premiers jours, on compta parmi les députés cent trente-six affiliations[1].

Le 1er octobre 1791, les Représentants tinrent leur première séance. Dès neuf heures, par petits groupes, on les vit pénétrer dans la Salle du manège où leurs prédécesseurs avaient siégé, où ils devaient siéger eux-mêmes. Curieusement ils regardaient de tous côtés, surpris de voir tant de choses, plus surpris encore de se voir en ces lieux. La salle, très vaste, se développait en forme de parallélogramme, avec des banquettes s'élevant en gradins, les unes faisant face au bureau, les autres s'allongeant latéralement. L'étendue de l'enceinte et la disposition des sièges exigeraient une telle dépense de voix que les hommes à l'organe peu sonore seraient condamnés au silence. Une large place avait été ménagée pour le public, d'abord dans les tribunes qui garnissaient les parois, puis dans les galeries qui surplombaient les bancs des députés et seraient propices à des contacts menaçants. Cependant aux deux extrémités régnait un espace libre : il avait été réservé pour les Constituants qui 'semblaient par-là conviés à contrôler l'exécution de leur œuvre. Ils n'avaient pas manqué au rendez-vous. On les voyait nombreux, la bouche pleine d'éloges. En leur langage public, ils faisaient crédit à leurs héritiers de toutes sortes de vertus, « la fierté des Spartiates, le courage des Romains ». Les successeurs se piquaient des mêmes compliments : « Quel Sénat de Rome, disaient-ils à leurs devanciers, quel Parlement britannique, quel Congrès américain a égalé vos travaux ! » Telles étaient les paroles officielles. Tout autres étaient les entretiens privés où se peignait un double dépit, chez les nouveaux élus celui d'être surveillé, chez les anciens Constituants celui de n'être plus rien.

Une curiosité attentive épiait les premiers signes où se préciseraient les volontés de l'Assemblée législative. On ne doutait guère que l'orientation ne se marquât vers la gauche. Mais quelle serait la promptitude ou l'ampleur de l'évolution ? C'est ce qu'on ignorait. On se persuada que la désignation du président fournirait un indice. L'élu fut M. de Pastoret. C'était un de ces hommes de juste milieu qui évitent autant qu'ils le peuvent le mal, pratiquent de préférence le bien, semblent faits à point pour les grands emplois et tiennent de leur vivant plus de place qu'ils ne laissent de vide après eux. Même avec cette signification fort atténuée, ce choix parut rassurant pour l'ordre : ainsi en jugea la presse démagogique qui reprocha durement à l'Assemblée sa faiblesse.

Le goût du temps était aux choses pompeuses. Aux termes de la loi, chaque député était tenu au serment. Le 4 octobre, un membre proposa qu'il fût prêté sur le livre de la Constitution. La motion plut. Il fut décidé que douze représentants, choisis parmi les plus âgés, iraient chercher aux archives l'acte constitutionnel et le rapporteraient processionnellement. Incontinent douze vieillards se détachèrent. En attendant qu'ils revinssent, les députés, comme pour patienter, jurèrent collectivement de vivre libres ou de mourir ; ce qui excita de grandes acclamations. Le cortège reparut. Il se composait des douze commissaires, escortés par les huissiers, encadrés en outre par la garde nationale et les gendarmes que, dans l'intervalle, on avait pris soin de requérir. Au centre, l'archiviste portait le parchemin sacré. Toute l'assistance se leva et se découvrit. Puis les mêmes hommes qui se piquaient d'avoir proscrit tous les rites antiques, s'approchèrent un à un à l'appel de leur nom et, la main posée sur le nouvel Évangile, redirent la formule du serment. Tous ceux qui étaient présents jurèrent, c'est-à-dire quatre cent quatre-vingt-douze députés sur sept cent quarante-cinq qui composaient l'Assemblée. Un représentant, dont le nom n'a point été conservé, eût voulu associer les tribunes à la manifestation ; un autre eût souhaité des salves d'artillerie. Les motions furent repoussées, soit par crainte du ridicule, soit par souci d'abréger. La cérémonie s'acheva par un hommage aux Constituants de qui on tenait « l'immortel ouvrage ». Puis les douze vieillards se levèrent de nouveau, et reportèrent le précieux dépôt au lieu où ils l'avaient pris.

La Constitution avait gardé le roi. On se souvint qu'il existait encore. Le 4 octobre, à six heures, une députation de soixante membres, conduite par le vice-président, M. Ducastel, se rendit aux Tuileries. On avait débattu par avance le texte de la harangue ainsi que le cérémonial, avec une grande méfiance contre l'excès du respect. Il fut convenu que le chef de la délégation s'avancerait à quatre pas du roi, le saluerait et lui adresserait les paroles suivantes : « Sire, l'Assemblée nationale législative est définitivement constituée ; elle nous a députés pour en instruire Votre Majesté. » Quoique jugée par les uns trop sèche, par les autres trop déférente, la rédaction fut adoptée. La Cour manquait rarement l'occasion d'être maladroite. Quand la députation survint, on la remit au lendemain ; sur des réclamations assez aigres, on consentit à l'admettre à neuf heures du soir. M. Ducastel, s'arrêtant à la distance convenue, fit son petit discours. « Quels sont vos collègues, dit obligeamment le roi, comme par une invitation à ce qu'on les lui présentât ? Je ne les connais point », répliqua M. Ducastel, nullement rogue ni hostile, mais peu familier avec les usages, et sincèrement ignorant de tant d'inconnus. Louis XVI reprit avec une simplicité cordiale : « Je ne pourrai aller vous voir que vendredi. » La solennité eût paru morgue, cette bonhomie sembla désinvolture. Le lendemain, à l'ouverture de la séance, on s'indigna que Louis XVI eût fait attendre les représentants du peuple, qu'il leur eût parlé trop familièrement, qu'il retardât de deux jours sa visite. Une longue discussion suivit, très puérile et très suggestive à la fois : on débattit la forme du fauteuil où le monarque prendrait place ; on discuta le moment où l'on se lèverait, où l'on s'assoirait, où l'on se couvrirait. Puis brusquement on décida que « le code de l'étiquette ne pouvant convenir à un peuple libre », on supprimerait l'appellation de Sire et de Majesté. Au milieu des murmures confus résonnaient quelques voix haineuses, encore inconnues. Cependant la nuit vint. Les Constituants qui écoutaient aux deux bouts de la salle s'interposèrent. Sous leurs avis apaisants, ce qui demeurait de respect dans le fond des cœurs remonta jusqu'à la surface ; et le lendemain, l'Assemblée, défaisant ce qu'elle avait fait la veille, décida que les titres anciens seraient maintenus.

Le 7 octobre serait le jour de la séance royale. En attendant, et comme par manière d'intermède, on reçut Bailly, qui venait présenter les hommages de la Ville de Paris, puis M. de La Rochefoucauld qui venait au nom du département, enfin un architecte du nom de Palloy qui offrit les bustes de Mirabeau et de Jean-Jacques Rousseau. L'à-propos du présent résidait en cette circonstance que les deux images avaient été sculptées avec les pierres de la Bastille. L'Assemblée fut charmée de l'attention, et un député, M. Lacombe Saint-Michel, ne manqua pas de demander que l'effigie de Mirabeau fût placée en face de la tribune, pour « inspirer, disait-il, tout orateur qui hésiterait ». Sur ces entrefaites le roi parut. Il y a, surtout dans les Assemblées nouvelles, des ressauts d'impression qui déconcertent. De grands applaudissements éclatèrent. On cria : Vive le roi ! et en particulier : Vive Sa Majesté ! Avec un touchant amour du bien public, Louis XVI traça le programme des réformes à accomplir : il faudrait refondre les lois civiles, simplifier la procédure, réorganiser l'enseignement, encourager l'agriculture et l'industrie, rétablir dans l'armée la discipline. A plusieurs reprises, les acclamations retentirent. Elles redoublèrent quand le prince fit appel à l'union entre la représentation nationale et le pouvoir exécutif. M. de Pastoret répondit : « La Constitution, dit-il, vous a donné des amis en ceux qu'on appelait autrefois vos sujets. » Il continua avec un accent ému : « Vous avez besoin d'être aimé des Français ; nous aussi, Sire, nous avons besoin d'être aimés de vous. » La Révolution, en ses débuts, est pleine de ces attendrissements. A ce langage toute l'Assemblée se leva, les tribunes avec elle, et pendant plusieurs minutes, on n'entendit plus d'autre bruit que celui des vivats et des cris d'amour.

 

II

Au milieu de ces scènes tour à tour violentes, théâtrales ou attendries, un représentant demanda la parole, essaya de redresser sa taille d'infirme, puis se reploya sur lui-même dans l'impuissance de se lever ; cet homme était un magistrat venu d'Auvergne. Il s'appelait Couthon, nom alors ignoré, plus tard sinistre. Si l'on en croit les souvenirs de ceux qui l'ont connu, il était, quoique contrefait, de figure agréable, de traits très fins, de regard presque tendre, de voix très persuasive et qui semblait faite pour les plus douces émotions. « Nous sommes envoyés ici, dit-il, pour ramener 1.3 calme ; jamais on n'y parviendra si nous ne prenons des mesures rigoureuses contre les prêtres réfractaires. » A ces mots on entendit quelques applaudissements. Couthon poursuivit avec une grande placidité dans l'accent, une grande âpreté dans les paroles : « Il y a, dit-il, dans les campagnes des curés qui restent dans leurs paroisses, quoiqu'ils soient remplacés, et qui font du mal par leur seule présence... Il y a des endroits où les prêtres constitutionnels ont été poursuivis à coups de bâton pendant le jour, à coups de fusil pendant la nuit. Les prêtres réfractaires continuent leurs fonctions... Il est impossible d'acquérir des preuves contre eux ; car ils n'ont d'autres témoins que leurs partisans. » Avec le ton impassible d'un magistrat qui demande tristement des sévérités nécessaires, l'orateur conclut en ces termes : « J'insiste pour que nous méditions sérieusement sur les mesures qu'exigent les circonstances. »

La première amorce était jetée. Le surlendemain, le sort des prêtres réfractaires revint à l'ordre du jour. Voici dans quelle occasion :

La Vendée, terre de foi très vive, avait subi, plus que toutes les autres provinces, le contre-coup des agitations religieuses. Au mois de juillet 1791, deux commissaires, Gallois et Gensonné, avaient été dépêchés en ces lieux avec la double mission de procéder à une enquête et de travailler à l'apaisement des esprits. Pendant deux mois, les deux délégués avaient parcouru le pays, avaient étendu leurs investigations dans les Deux-Sèvres, avaient interrogé les magistrats, les notables, les prêtres eux-mêmes. Le 9 octobre, au milieu de l'attention générale, Gensonné vint communiquer à l'Assemblée les résultats de l'enquête.

Le rapporteur commençait par proclamer la puissance des habitudes religieuses chez les Vendéens. Ces habitudes étaient, disait-il, tenaces, peut-être indéracinables. Avec une loyauté non sans mérite, il convenait que le serment ecclésiastique avait été la première origine des troubles. Cette émotion, sincère à son origine, n'avait-elle pas été accrue, entretenue, perpétuée par des excitations factices ? Gensonné n'hésitait pas à l'affirmer, et devenu tout à coup de modéré, amer, dénonçait les cabales de l'ancien clergé et de l'ancien évêque, les menées des religieux, des religieuses surtout, la diffusion de brochures injurieuses ou diffamatoires, les manœuvres de toutes sortes pour isoler l'intrus. La lecture se poursuivait avec un curieux mélange d'équité et de rigueur vis-à-vis des catholiques fidèles. Le rapporteur ne doutait point que, parmi les prêtres insermentés, plusieurs ne fussent de bonne foi. Il faisait justice de l'accusation qui représentait les adversaires de la Constitution civile comme autant de « furieux, sourds à toute espèce de raison n et bons à proscrire en bloc. Il racontait, non sans quelque sympathie, ses entretiens avec les paysans, jaloux d'une seule chose, la liberté de leur culte. Mais, au moment de conclure, il se dérobait. Devait-on accorder des temples aux catholiques romains ? Les émissaires craignaient que la coexistence des deux cultes fût le signal d'une guerre civile. Ayant parlé de la sorte, ils ne s'expliquaient pas davantage et remettaient la décision à l'Assemblée[2].

 

III

Ainsi l'Assemblée législative recueillait comme un legs fatal les querelles religieuses soulevées par la Révolution commençante. Dès les premiers jours, l'héritage pesait sur elle sans qu'elle pût le répudier. Qu'elle prêtât l'oreille à la voix perfide de Couthon ou qu'elle entendit le langage plus modéré de Gensonné, l'urgence d'une 'décision se montrait pareille. On ne pouvait différer : Gensonné, en dépeignant l'acuité des dissentiments dans l'Ouest, n'avait-il pas prononcé le mot de guerre civile ? Liberté ou persécution, il fallait de toute nécessité proclamer l'une ou s'engager dans l'autre.

L'embarras était d'autant plus grand que les nouveaux élus eussent vainement cherché dans les actes de leurs devanciers une orientation précise. La précédente Assemblée avait fourni à la fois des gages à la tolérance, des gages à l'esprit sectaire. La tolérance avait édicté la loi du 7 mai : l'esprit de secte avait sanctionné l'arrêté du département du Bas-Rhin. La faiblesse tient volontiers de ces balances où elle dose à poids égal le mal et le bien. Au terme de sa carrière, la Constituante, mise en demeure par la motion Legrand d'étendre à toute la France l'arrêté du Bas-Rhin ou de désavouer la persécution, s'était dérobée par un ajournement indéfini. N'ayant pas eu la sagesse qui préserve des erreurs, elle n'avait pas eu davantage la virile clairvoyance qui les répare. Elle s'en était allée, trop humaine pour la proscription, trop timide pour la liberté, avec des repentirs, mais des repentirs sans aveu, et laissant à d'autres la charge de racheter ses fautes ou la responsabilité de les aggraver.

Que feraient les nouveaux députés ? Pour préciser leur politique religieuse, il faut marquer sommairement leur condition générale.

Peu à peu ils se dégageaient de l'ahurissement des premiers jours. Ils faisaient effort pour se joindre, et de la similitude des professions ou des idées naissaient les groupements. Le public, de son côté, commençait à retenir quelques noms : ceux des députés de Paris : Pastoret, Lacépède, Condorcet, Brissot, Bigot de Préameneu ; puis ceux des députés de la Gironde : Ducos, jeune et de passion non contenue, Guadet, déjà muri par l'âge, et d'éloquence habile autant qu'ardente, Gensonné, de talent plus grave et d'esprit plus modéré, Vergniaud enfin que déjà on avait entendu à la tribune et qui bientôt serait élu président. Il y avait à droite des hommes du plus réel mérite et qui déploieraient bientôt le plus méritoire courage : tels Vaublanc, Ramond, Jaucourt, Becquey, le lieutenant général Mathieu Dumas, mais on les ignorait encore. En cette Assemblée, presque point de grands seigneurs, presque point de peuple non plus, mais partout des bourgeois. On y comptait 26 membres du clergé constitutionnel, parmi lesquels 10 évêques, une dizaine de militaires, 28 médecins, une cinquantaine de négociants, un nombre égal de cultivateurs. Le reste, c'est-à-dire près des trois quarts, se composait de magistrats, de juges de paix, d'administrateurs de département ou de district, de procureurs-syndics, d'avocats, de notaires ; et c'était en cette majorité de légistes que tous les autres éléments seraient absorbés[3].

Cette Assemblée, recrutée dans la classe moyenn3, semblait moyenne par les talents, moyenne par la nuance terne et indécise des caractères. Serait-elle moyenne aussi par les tendances et les opinions ? Une statistique précise eût, en ces premiers jours, offert quelques chances d'erreur ; cependant on pouvait, en nombres approximatifs, estimer la droite — j'entends la droite constitutionnelle, car il n'y en avait pas d'autre — à 160 membres, le centre à 250, la gauche à 330.

Cette supputation n'avait rien qui dût désespérer ; et de l'union de la droite et du centre pouvait sortir le salut. Seulement un double péril était à redouter. Les médiocres, précisément parce qu'ils sont médiocres, sont sujets à une tentation terrible, celle d'envier. Tous ces hommes de rang secondaire, d'esprit secondaire aussi, avaient longtemps souffert de l'ancien régime, sinon dans leurs intérêts, au moins dans leur amour-propre : de là l'attrait d'achever partout le nivellement ; de là la volupté d'abaisser tout ce qui émergeait encore, la cour, les grands, les riches, les illustres de toute sorte ; plus les hommes seraient d'âme étroite et vulgaire, plus ce bas plaisir aurait pour eux de saveur. Tel était le premier péril. — Un second danger naîtrait de la peur. C'est à mi-hauteur dans la hiérarchie sociale que cette honteuse maladie sévit le plus. Qu'elle s'emparât jamais de ces âmes bourgeoises, tout habituées à la sécurité, et on verrait tout s'effriter, le centre, la droite elle-même. Or les nouveaux élus auraient peut-être à se débattre contre plusieurs peurs : au loin, celle de leurs électeurs rassemblés dans les clubs ; tout près, celle des factieux massés dans les galeries et dictant les décisions. Puis à l'extrême gauche des hommes commençaient à surgir, peu redoutables encore par le nombre, mais bruyants d'audace, tout prêts à entraîner les indécis, à glacer d'effroi les timides. Ils s'appelaient Basire, Couthon, Duhem, Thuriot, Choudieu, Merlin de Thionville, tous légistes d'esprit faux, actif et pervers, gonflés de demi-science, hypertrophiés d'envie. Ils se nommaient aussi Chabot, Ichon, et étaient pires encore ; car c'étaient des prêtres apostats.

Si jamais, sous l'aiguillon de l'envie ou sous les affres de la peur, la nouvelle Assemblée faisait œuvre de destruction, on pouvait deviner qu'elle détruirait autrement que ne l'avait fait la Constituante. Elle donnerait à ses lois une forme concrète. Où les constituants avaient condamné une institution, elle proscrirait une classe ou un homme. Ne pouvant plus abattre l'ancien régime puisqu'il était à terre, elle poursuivrait ceux qui en avaient été les bénéficiaires. La Constituante avait détruit les privilèges : la Législative piétinerait sur les privilégiés.

Parmi les privilégiés d'hier il y avait les prêtres. Quelles étaient les pensées vis-à-vis d'eux ?

On peut aisément les recomposer. Les députés arrivaient de leurs provinces, l'esprit tout plein des querelles religieuses. La plupart avaient participé aux affaires locales, comme administrateurs de département ou de district, officiers municipaux, juges de paix. A ce titre, ils avaient recueilli depuis six mois toutes sortes de plaintes, plaintes des évêques constitutionnels, plaintes des vicaires épiscopaux, plaintes des curés jureurs, tous se disant molestés, tous prédisant la guerre civile. Les cartons s'étaient encombrés de procès-verbaux, de rapports, d'auditions de témoins, avec la répétition irritante des mêmes petits faits, puérils si on les considérait isolément, terribles si on les groupait. Dans les lieux les plus agités, il avait fallu envoyer des gardes nationaux : ceux-ci étaient partis, mécontents de leur famille abandonnée, de leurs travaux interrompus ; ils avaient trouvé les populations non moins mécontentes des garnisaires qui leur arrivaient : de là une surexcitation mutuelle que la continuité des contacts avait exaspérée. En plusieurs endroits, des commissaires avaient été expédiés pour prêcher le calme, expliquer la loi, répandre des brochures apaisantes. On n'avait obtenu qu'un instant de détente, suivi d'un renouveau de lutte. L'embarras avait redoublé quand les catholiques avaient réclamé, conformément à la loi du 7 mai 1791, des édifices pour leur culte. La Déclaration des droits proclamait la liberté : les clubs commandaient la proscription. Tout perplexes, tout affolés, les administrateurs avaient fermé, rouvert, fermé encore les temples ou les chapelles. « Nous ne sommes pas plus libres pour notre culte qu'en temps de persécution », disaient les catholiques. « Le bienfait de la tolérance ne doit pas s'étendre aux sectes intolérantes », répliquaient aigrement les meneurs des sociétés patriotiques[4]. Sous ces appels contradictoires, les autorités locales étaient excédées. « Nous pouvons dire que les prêtres ont employé presque la moitié de notre temps. » Ainsi s'exprimaient dans une lettre au ministre les administrateurs de la Mayenne[5].

Jusque sur leur siège législatif, la vision obsédante des troubles confessionnels poursuit les nouveaux députés. Une amnistie a été proclamée. A la fin de septembre, au commencement d'octobre, les prêtres qui, en plusieurs départements, ont été éloignés de leur domicile sont rendus à la liberté. Ils regagnent leur paroisse : n'est-ce pas leur droit ? Ils reprennent leur ministère : n'est-ce pas leur devoir ? Mais dans l'accomplissement de ce devoir, ils retrouvent les mêmes adversaires. Du même coup les colères se raniment. Parmi les lettres de leurs mandants, les députés peuvent démêler les dénonciations des clubs contre les menées sacerdotales. Dès les premiers jours, ces longs factums leur parviennent, menaçants pour les réfractaires, mais menaçants aussi pour eux-mêmes ; car entre les lignes ils lisent la mise en demeure d'être violents s'ils ne veulent devenir suspects. Ils vont à l'Assemblée. A travers l'ordre du jour, des diversions s'intercalent. On signale des troubles religieux, un jour à Montpellier, un autre jour en Vendée, dans le Morbihan, dans les Côtes-du-Nord, dans la Haute-Loire. Les accusations s'accumulent. J'en compte cinq dans la seule séance du 17 octobre. La calomnie dénaturant toutes choses, les catholiques sont proclamés les seuls provocateurs, les seuls coupables. Cependant, sur tous les bancs de l'Assemblée, un même mot circule, prononcé par les violents, répété par les faibles, non contredit, même par les meilleurs : il faut faire quelque chose pour régler le sort des prêtres.

Que sera ce « quelque chose « ? Il y a trois conduites possibles.

La première consiste à réviser la Constitution civile, à y apporter les adoucissements qui la rendront acceptable. Parmi les Représentants, beaucoup ne se gênent point dans leurs entretiens privés pour blâmer le décret fameux et surtout la formule du serment. La critique est d'autant plus empressée que l'œuvre est celle d'autrui. Mais pour cette refonte il faudrait la hardiesse, la netteté dans les vues, l'union ; il faudrait surtout ce don d'équité, ces lumières supérieures qui ont manqué, en matière religieuse, à la Constituante, qui manquent plus encore à la Législative.

On peut imaginer une deuxième conduite. Elle se résumerait — à défaut d'une révision de la Constitution civile dans la reconnaissance loyale de la liberté des cultes, proclamée par la Déclaration des droits, organisée, quoique sous une forme bien imparfaite, par la loi du 7 mai. Mais tout apprentissage manque pour la pratique de la liberté, surtout de la liberté appliquée aux catholiques. A première vue et dès les premiers jours, la gauche ne semble pas plus préparée à comprendre la tolérance que la droite, mal soutenue par les centres, n'est de force à l'imposer.

Il y a une troisième conduite, celle qui vaincra la résistance par un redoublement d'arbitraire et, pour masquer l'arbitraire, le décorera du nom de loi. Bien que tout espoir de sagesse ne soit pas perdu, il semble que cette âpre politique ait chance de prévaloir. Elle est la plus facile ; car il est plus aisé, quand on, a le nombre, de pratiquer le despotisme que d'acclimater la liberté. En outre, elle aura pour auxiliaire la crainte : quand la gauche commandera, aidée des vociférations des tribunes, la droite pourra-t-elle compter sur les centres, pourra-t-elle compter tout à fait sur elle-même ? Une circonstance enfin présage la persécution. Qu'on prête l'oreille aux entretiens qui s'échangent entre les modérés : ceux même qui s'apprêtent à défendre les catholiques prennent soin qu'on ne les confonde pas avec eux ; ils leur versent leur dédain avant de leur prêter leur secours ; volontiers ils les traiteraient en esprits faibles qu'on ménage, en égarés qu'on pardonne. Par là ils énervent d'avance leurs propres paroles et préparent la victoire à leurs ennemis.

 

IV

Après le discours de Couthon, le débat sur les prêtres insermentés avait été remis à quinzaine. Le 21 octobre 1791, il vint à l'ordre du jour. Il fut entamé de façon singulière. Les Comités, créés cinq jours auparavant par l'Assemblée, étaient à peine entrés en fonctions, en sorte qu'aucun d'eux n'avait pu déposer de proposition. Quant aux ministres, organes du gouvernement, ils étaient, on le sait, privés de toute initiative. Chaque député avait donc, isolément et à son gré, formulé de toutes pièces son projet. Grande avait été d'ailleurs la tentation de légiférer. La liste des orateurs inscrits tenait trois colonnes.

La surabondance des vues ne laisserait pas que d'embarrasser. Ce qui fut sur l'heure confusion devient pour l'histoire sujet d'enseignement. Je compte les projets divers : il v en eut vingt et un. Dans les exposés qui se produisirent alors, on trouve, tantôt à l'état de simple germe, tantôt avec leurs développements, toutes les théories formulées depuis pour asservir l'Église, et quelques-unes de celles qui ont prétendu la libérer.

Une doctrine s'étala d'abord qui faisait du prêtre fidèle un suspect, mis par son refus de serment hors la loi. L'idée n'était pas nouvelle. Plusieurs départements l'avaient proclamée par leurs arrêtés, et la Constituante l'avait même consacrée pour le département du Bas-Rhin. Ce qui était nouveau, c'était de transformer en règle générale une pratique exceptionnelle, colorée jusqu'ici sous l'excuse du salut public. L'autorité administrative aurait le droit de rassembler au chef-lieu les prêtres réfractaires et de les y tenir sous une surveillance qui pourrait à volonté s'appeler internement ou captivité. On ne laisserait au lieu de leur domicile que les vieillards qui n'avaient plus qu'à mourir et les inoffensifs qui se contenteraient de prier Dieu chez eux. Telles furent les motions développées par Lejosne, député du Nord, puis par Coustard, député de la Loire-Inférieure ; et elles provoquèrent d'inquiétantes approbations.

La suite des débats permit de noter des manières plus subtiles de proscrire. — Un procédé jugé fort efficace pour réduire les prêtres fidèles serait de les affamer. Les précédents décrets, en privant les insermentés de toutes fonctions et de tout traitement, leur avaient concédé des pensions, et celles-ci avaient même été déclarées dette nationale. L'évêque Fauchet proposa que le refus de serment emportât déchéance de ces pensions. — Une autre façon d'atteindre les catholiques romains serait de ne leur laisser aucun lieu de réunion. La réduction des paroisses, la sécularisation des couvents venaient de rendre libres beaucoup d'églises et de chapelles. Il fut proposé qu'aucune d'elles ne pût être mise par les autorités locales à la disposition des dissidents. L'auteur de la motion fut encore Fauchet, plus tard modéré, mais alors énergumène, et qui s'exaspérerait jusqu'à prononcer cette phrase demeurée fameuse : « En comparaison des réfractaires, les athées sont des anges[6]. »

D'autres projets portèrent la marque d'une niaiserie féroce. Le 26 octobre, un représentant de la Manche, qu'on appelait Duval et qui se disait laboureur, se leva de son banc. Il demanda que les prêtres insermentés fussent tenus de porter « à hauteur du sein gauche » un écriteau avec cette inscription : prêtre suspect de sédition. L'écriteau serait en grosses lettres et d'une couleur autre que celle de l'habit. Quiconque refuserait de porter cette marque flétrissante serait interné au chef-lieu du département. En outre, tout prêtre qui troublerait la paix publique aurait à opter entre l'exil hors du royaume et la prison.

Dans ce débat, on vit poindre toutes les formes de la persécution, même de celle qui se déguise sous la liberté. Une motion fut proposée qui laissait aux non-conformistes le droit de choisir leurs ministres et leurs temples. On se fût trompé en se hâtant de remercier. Le prêtre était déclaré inapte à toute charge publique. Il était déchu de tout droit d'enseigner, cette faculté ne pouvant appartenir qu'aux personnes laïques. Il était libre, mais enserré jusqu'à l'étouffement dans ses bandelettes sacrées. Une surveillance attentive épierait toutes ses paroles et, s'il prêchait « la contre-révolution ou seulement l'intolérance », il serait dénoncé à l'accusateur public et poursuivi comme traître à la patrie.

L'Église qui comptait en cette Assemblée tant d'ennemis n'y avait point, à proprement parler, d'amis. A ceux qui s'élevèrent contre la persécution, on ose à peine donner le nom de défenseurs. Il semble qu'ils aient craint ce titre loin de le rechercher et qu'ils se soient ingéniés à voiler l'aide sous l'indifférence, parfois même sous l'hostilité. En dépit de cette forme méprisante, un méritoire effort se dépensa pour organiser la coexistence paisible des deux cultes.

Ni les temps antiques, ni les temps modernes n'avaient pratiqué l'idée d'une Église vivant paisiblement sous le régime de la loi commune et se développant en dehors de l'État. Avec tous les tâtonnements de l'inexpérience, avec toutes les gaucheries de l'indécision ou de la timidité, les libéraux de l'Assemblée se mirent à ébaucher la thèse. Les yeux fixés sur la loi du 7 mai, sur la Constitution elle-même, ils revendiquèrent pour les catholiques romains le droit d'avoir leurs prêtres, leurs temples, leurs assemblées. Les violents prétendaient assujettir les réfractaires au bon plaisir de l'administration et avaient d'avance répudié comme suspecte l'autorité judiciaire. Tout à l'inverse, c'était aux magistrats et à eux seuls que les amis de la tolérance confiaient le soin de réprimer les excès, s'il s'en produisait : ainsi parlèrent Davigneau, Becquey, Vaublanc, Gorguereau et avec eux l'évêque constitutionnel du Cher, Torné, bientôt très acerbe, mais alors assez sage. En remettant la répression aux tribunaux, on les invitait d'ailleurs à la sévérité plutôt qu'à la douceur. Parmi les projets qui concluent à la liberté, j'en relève qui édictent tout un code de rigueurs graduées et terribles contre ceux qu'on nomme les prêtres perturbateurs. Un représentant, au mépris de tous les principes juridiques, propose de mettre à la charge des réfractaires l'obligation de prouver qu'ils ne sont pas suspects. On fraie le chemin à la liberté, mais un chemin étroit, malaisé à suivre, tant il est bordé de précipices ! L'erreur n'est pas crime, les égarés ne sont pas nécessairement des coupables : c'est en ces termes que les modérés parlent des insermentés, soit que vraiment ils jugent ce dédain mérité, soit qu'ils se flattent de mieux insinuer sous ces aspects de malveillance leurs velléités de justice.

On put noter en certains esprits une tendance remarquable, quoique très soigneusement voilée, à limiter les effets de la Constitution civile. A l'époque où l'Assemblée législative inaugurait ses travaux, beaucoup de curés insermentés n'avaient point encore été remplacés. Ne serait-il pas possible d'échapper aux agitations que provoquaient les changements de pasteur ? C'est ce que se disaient tout bas les plus avisés. Le 24 octobre, en un discours, d'ailleurs très injuste contre les catholiques, le représentant Lemontey glissa une pensée très apaisante. Il proposa que dans les lieux où les remplacements n'étaient point encore opérés, ils ne le fussent que sur l'avis conforme du Conseil de la commune. C'était détruire, au moins pour l'avenir, les principaux germes de lutte civile. La même motion fut reprise par Ducos, député de la Gironde, esprit ardent, mais assez ouvert pour s'élever jusqu'à la notion de la liberté d'autrui.

Ce droit concédé aux assemblées municipales semblait un acheminement vers un système tout nouveau qui laisserait à chaque paroisse le choix de son pasteur. L'honnête et anxieux désir de la paix religieuse suggéra plusieurs autres combinaisons où percent, d'une façon plus ou moins confuse, toutes les idées modernes, celle du référendum communal, celle de la séparation des Eglises et de l'Etat, celle des associations cultuelles. La trace de ces pensées se retrouve surtout de deux projets, celui du représentant Baërt, député du Pas-de-Calais, celui du représentant Ramond, député de Paris.

Baërt commença par proclamer qu'aux yeux de la loi, il n'y avait point de prêtres, mais seulement des citoyens, tous astreints aux mêmes obligations, tous investis des mêmes droits. Il railla l'appellation de prêtres constitutionnels qui semblait impliquer l'idée d'une religion dominante. Le seul devoir de l'autorité civile était de garantir, sans aucune préférence confessionnelle, la liberté des cultes. Pour l'assurer, il convenait de répartir entre chaque communion, suivant le nombre de ses membres, la jouissance des édifices sacrés. Le projet s'inspirait de cet esprit. Dans les villes, les non-assermentés pourraient obtenir une église pour leur culte, à la condition que leur demande fût formulée par trois cents citoyens. Dans les villages, sur la demande de cinquante personnes, des heures spéciales leur seraient, désignées où ils jouiraient de l'église paroissiale et y accompliraient à leur gré leurs cérémonies.

Le projet du représentant Ramond, beaucoup plus développé, compliqué jusqu'à la subtilité, révèle, à l'état d'ébauche obscure, des vues qui, à l'heure où elles se produisaient, étaient plus nouvelles encore.

Ramond observait d'abord, non sans finesse, que le nouvel ordre de choses, qui avait voulu détruire comme corporation la classe sacerdotale, n'avait abouti qu'à créer deux corporations ennemies : le clergé assermenté, privilégié par le salaire et les avantages officiels ; le ciergé non conformiste, privé de tout traitement et tenu pour suspect. Après avoir parlé de la sorte, l'orateur dénonçait l'injustice d'alimenter le clergé dominant avec les contributions payées par ceux qui refusaient d'y recourir : « Votre tolérance, poursuivait-il, est indigne de ce nom ; car elle consiste à accorder aux dissidents la permission insultante de payer leur propre culte après avoir payé celui des autres... Vous prélevez les contributions sur tous ; puis vous dites à l'habitant des campagnes : Le quart de tes contributions est affecté aux dépenses de mon culte et je ne paierai pas le tien. Si vous ne payez pas les prêtres des dissidents, les dissidents ne doivent pas payer les vôtres. Il ne faut payer aucun culte, ou il faut les payer tous. » — Pouvait-on ne payer aucun culte ? Les Constituants, observait Ramond, auraient pu décréter cette suppression radicale : ils se sont gardés d'agir de la sorte, et ont rangé les traitements ecclésiastiques « au nombre des dettes les plus sacrées de la patrie s. — C'est dans la répartition du budget ecclésiastique que résidait l'originalité de la motion. Ce budget ne serait pas spécialement celui du clergé constitutionnel, mais celui de tous les cultes. La conséquence pratique serait que les prêtres insermentés pourraient, comme les autres, y puiser. Comment seraient-ils admis à y participer ? Ici apparaissait une combinaison étrangement mêlée d'utopie et de sagesse. Chaque citoyen actif aurait le droit d'inscrire sur un registre préposé à cet effet à quelle religion il appartenait. Tout groupe de cinquante citoyens appartenant au même culte pourrait former une congrégation ou association cultuelle qui aurait une sorte de personnalité civile et élirait un syndic laïc. Ce syndic serait tenu d justifier que la communauté était desservie par un prêtre ayant prêté, non un serment confessionnel, mais le simple serment civique. Sur cette justification, il toucherait une part proportionnelle sur le budget des cultes et l'appliquerait à l'association et à son ministre. Quelle serait cette proportion ? Toutes sortes de calculs suivaient, déconcertants à force d'être compliqués ; car l'Église constitutionnelle exercerait tout d'abord son prélèvement. C'est ainsi que les non-conformistes, appelés à contribuer par leurs impositions aux dépenses ecclésiastiques, seraient appelés aussi à profiter de ces dépenses. Les communautés religieuses qui n'auraient point de prêtres auraient elles-mêmes une certaine part au budget. Quant aux édifices sacrés, s'il n'y avait dans les villes ou bourgs qu'une seule église, elle serait réservée au culte assermenté ; s'il y en avait plusieurs, les départements seraient autorisés à affecter des locaux aux congrégations dissidentes. Il semblait au surplus que, si le culte constitutionnel gardait quelque prééminence, ce n'était qu'à titre passager, car au fur et à mesure des extinctions, le clergé assermenté rentrerait dans la condition commune. — Ainsi apparaissait, en négligeant beaucoup de détails, le projet Ramond. Au risque de quelque fatigue et de quelque obscurité, j'ai cru opportun de le résumer ici. Il est curieux par les vues nouvelles qui y sont esquissées : il l'est plus encore parce qu'il montre l'intensité d'efforts pour échapper, sans paraître la détruire, à la funeste Constitution civile. Cette loi fameuse, tous les esprits libéraux la déploraient ; mais tenus de lui témoigner une sorte de vénération conventionnelle, ils se torturaient l'esprit à la recherche de quelque conception qui la corrigeât sans paraître l'abroger. L'Assemblée avait écouté d'abord Ramond avec un silence attentif ; bientôt avaient éclaté les murmures ; car les plus clairvoyants d'entre les membres de la gauche sentaient que l'œuvre visée était l'1glise officielle. Cependant vers la fin les interruptions cessèrent et firent place à une somnolence apaisée ; c'est qu'au milieu des complications déroutantes du discours, l'auditoire avait cessé de comprendre : tels étaient en effet les ténèbres du projet qu'il s'effondrerait sous son obscurité même, sans que nul, sur l'heure, ne s'attardât à le combattre, sans que nul plus tard ne se lassât à l'analyser.

 

V

Du 21 octobre au 3 novembre, les débats se prolongèrent. On avait décidé d'entendre alternativement les orateurs des partis opposés. Mais, les discours ayant été écrits longtemps d'avance, l'effort pour susciter un choc d'opinions était demeuré vain. Les députés se succédaient à la tribune et y déployaient leurs feuillets. Souvent, dans la salle immense, leur voix faible, mal dirigée ou trop précipitée, atteignait à peine les premiers gradins : ainsi arriva-t-il au représentant Baërt, dont on ne connut vraiment que par le texte imprimé le remarquable projet. Ces harangues mal entendues, ces propositions juxtaposées, ces conférences mises bout à bout avaient de quoi fatiguer. Sur ces entrefaites, deux événements terribles jetèrent leur diversion à travers l'ordre du jour.

Sur le Comtat Venaissin récemment réuni à la France, une nuée de révolutionnaires s'étaient abattus. Ils comptaient parmi leurs chefs un certain Jourdan, dit Coupe-Tête, et exerçaient une affreuse tyrannie. A Avignon les victimes se révoltèrent ; une assemblée se tint dans l'église des Cordeliers et, les violences répondant aux violences, l'un des principaux agents du parti démagogique, nommé Lécuyer, fut massacré. Devant ce réveil des résistances, les oppresseurs furent d'abord consternés, puis ils se ressaisirent. Au nombre de trois ou quatre cents, ils se répandirent dans la ville et y versèrent le sang à flots. Une soixantaine de personnes furent égorgées dans les prisons du château, et les cadavres furent entassés dans un trou qu'on appelait la Glacière. D'autres furent tuées dans les rues et jetées dans le Rhône ou dans la Sorgue. Telles furent les nouvelles qui, vers la fin d'octobre, arrivèrent à l'Assemblée, nouvelles terribles, quoique incomplètes et atténuées ; car il semble que, dans les premiers moments, la tendance ait été surtout d'accuser les victimes.

Tandis qu'on s'entretenait d'Avignon, les courriers venus des Antilles annoncèrent de bien autres maux. A Saint-Domingue les noirs étaient en pleine révolte. C'était la guerre servile avec toutes ses horreurs : les blancs massacrés, les plantations dévastées, les usines à sucre incendiées ; et tout présageait la perte de la magnifique colonie, la plus belle de notre empire d'outre-mer.

Quand, au milieu des longues et mornes lectures, ces dépêches angoissantes tombaient dans la salle des séances, les rumeurs montaient, couvrant le bruit de la tribune ; et les moins avisés eux-mêmes comprenaient que, pour la Révolution commençante, il y aurait d'autres périls que les prêtres. Sur les affaires religieuses, quelle serait la résolution définitive ? On pouvait la conjecturer, non la prédire encore. — Visiblement une idée trouvait faveur, celle de réduire les réfractaires à l'état de suspects. Cette conception charmait les violents, attirés d'instinct vers tous les despotismes, les obtus, ravis de la simplicité du système, les sectaires impies, poursuivant dans la ruine du catholicisme romain celle de toutes les communions chrétiennes. La même solution brutale était patronnée par quelques hommes modérés, mais tout éperdus des luttes confessionnelles, butés par les résistances, devenus furieux à force d'avoir peur, capables des pires injustices pour rétablir une apparente paix. — Quelles que fussent ces dispositions, elles étaient traversées par des courants contraires. Au fond de leur province, tout à l'aurore de la Révolution, les députés s'étaient pénétrés de la Déclaration des droits. Ils y avaient lu que « nul ne pouvait être inquiété pour ses opinions, même religieuses ». Ils y avaient vu inscrite pour tout citoyen la liberté d'aller et de venir, de rester ou de partir, « sans pouvoir être arrêté ou détenu, hormis dans les formes déterminées par la Constitution ». Sur leur siège, ces maximes leur revenaient en mémoire : de là, au cours des séances, des signes contradictoires. Les exhortations à la rigueur avaient été applaudies : les appels à la modération l'avaient été pareillement. Non seulement à droite, mais au centre, on devinait un certain scrupule à proscrire. Dans la gauche même, la tolérance avait eu ses avocats, avec Ducos et Gensonné, l'un et l'autre députés de la Gironde.

C'est sans doute à ces velléités de sagesse que le représentant Lecoz, évêque d'Ille-et-Vilaine, faisait allusion lorsqu'il écrivait le 29 octobre avec beaucoup d'optimisme : « L'Assemblée acquiert chaque jour de la maturité, et s'approche sensiblement de cette attitude grave et imposante qui convient à des législateurs[7]. » Il importait de noyer dans un grand courant de violence les hésitations ou les scrupules. Le 3 novembre, un vote avait décidé que le Comité de législation ferait dans la huitaine un rapport sur les projets. Il y avait urgence à mettre à profit le court délai pour organiser une pression, à la fois brutale et artificieuse, qui réduirait à l'état de minorité tout ce qui n'était pas persécuteur. Les jours qui suivirent furent employés à ce dessein.

Rien ne fut épargné. Au Club des Jacobins retentirent les déclamations contre les prêtres. Comme par un mot d'ordre, les dénonciations arrivèrent des provinces. A l'Assemblée, la séance du 6 novembre fut remplie par les accusations. Un représentant signala les troubles de la Vendée, un autre ceux du département du Nord. Les plus sinistres rumeurs furent rapportées : on prétendit que, près d'Angers, un curé conformiste venait d'être assassiné : on ajouta, sur le dire d'un maire, que, dans la Loire-Inférieure, un autre curé assermenté était mort avec tous les symptômes du poison. A ce langage sensationnel une bruyante indignation éclata. Il n'y avait en réalité d'autre crime que celui des calomniateurs qui avaient forgé la diffamation. — Sur ces entrefaites, l'un des représentants de Maine-et-Loire, qu'on appelait Joseph Delaunay, parut à la tribune. Il tenait dans la main une Adresse qui émanait, disait-il, non de simples citoyens, mais du directoire de son département. Elle était dirigée contre les prêtres réfractaires, elle avait été expédiée par un courrier extraordinaire, tant avait paru grande l'urgence ! Delaunay se mit à lire le document comme il eût fait d'une pièce authentique et littérale. On y dénonçait « des rassemblements de trois ou quatre mille hommes qui se formaient sur plusieurs points et s'y livraient à tous les excès produits par le délire de la superstition et du fanatisme s. « Ces hommes, ajoutait-on, sont armés de fusils, de faulx, de piques... et des combats se sont livrés entre eux et les gardes nationales. » La lecture se poursuivait en ces termes. « Partout, dans le département, les prêtres constitutionnels sont maltraités, assassinés jusqu'au pied des autels. Les églises des campagnes, fermées en vertu des décrets de l'Assemblée nationale, sont ouvertes à coups de hache. Les ci-devant curés en reprennent possession et y célèbrent l'office divin... Trois villes, chefs-lieux de district, sont maintenant, pour ainsi dire, assiégées ; elles sont en danger d'être surprises de nuit, d'être pillées et incendiées par les brigands.,) Ainsi s'exprimait Delaunay. A ces révélations la colère éclata, et même parmi les modérés, plusieurs inclinèrent visiblement aux rigueurs. Qui eût cru, qui eût pu croire que le dénonciateur ne fût qu'un faussaire ? La vraie lettre du directoire, quoiqu'elle fût très véhémente dans ses termes, quoiqu'elle conclût en réclamant la déportation des réfractaires, ne parlait ni de rassemblements de trois ou quatre mille hommes, ni de gens armés de fusils, ni de portes d'églises forcées, ni surtout de trois chefs-lieux de district menacés de pillage et d'incendie[8]. Dans les pièces annexées à l'Adresse originale, Delaunay avait puisé quelques faits qu'il avait à plaisir grossis. Sa passion avait fabriqué le reste. Et le faux était aussi coupable qu'aucun de ceux que poursuit la justice criminelle ; car il achèverait de surexciter les fureurs qui pousseraient loin de leur foyer, et bientôt en prison ou en exil des milliers d'innocents.

Nul ne soupçonnait la supercherie. Le représentant Isnard se leva, jaloux de graver l'émotion. C'était un négociant du Var, déclamateur véhément et atroce, avec la seule excuse qu'il s'enivrait de ses propres déclamations. Se fondant sur l'Adresse des administrateurs de Maine-et-Loire, il dénonça les dangers de l'impunité, réprouva toute tolérance vis-à-vis de ceux qui ne toléraient ni la loi ni la Constitution, mit en demeure ses collègues « d'appesantir sur les rebelles le poids de la volonté populaire ». « Il est temps, dit-il, que l'orgueil de l'encensoir, comme l'orgueil du diadème, s'abaisse devant le sceptre de la souveraineté du peuple. » Cette rhétorique provoqua de longs applaudissements. Ils duraient encore quand on vit plusieurs députés s'agiter violemment sur leurs bancs. C'était Merlin de Thionville, Gossuin, Couthon, Delacroix, tous rivalisant de fureur délatrice. La Mayenne, le Calvados, la Moselle furent signalés comme foyers de troubles. Sous cette impression, l'Assemblée vota une nouvelle mise en demeure au comité de législation, afin qu'un projet définitif lui fût présenté sur le sort des prêtres. Dans sa hâte qui ne tolérait ni tempéraments ni délais et avec la suffisance péremptoire du despotisme collectif, elle prescrivit, commanda même que le décret lui fût soumis le mardi suivant.

Les jours s'écoulèrent sans que le projet fût prêt. Cet ajournement permit de tout mettre à point pour la loi persécutrice. Le 11 novembre, l'un des secrétaires lut une lettre de la municipalité de Caen : la lettre dénonçait des troubles survenus la semaine précédente : ces troubles avaient eu, disait-on, pour origine la célébration des offices non conformistes. Sans enquête ou après une information sommaire, les officiers municipaux avaient rejeté sur les catholiques romains la responsabilité des désordres, avaient même fait arrêter quatre-vingt-deux d'entre eux. Saisie de l'événement, l'Assemblée enchérit sur les rigueurs des autorités locales, ordonna le maintien des arrestations, décréta que toutes les pièces, que tous les procès-verbaux lui seraient communiqués, prescrivit que le ministre de l'intérieur lui adressât d'urgence un compte rendu. Le lendemain 12 novembre, de nouvelles dénonciations arrivèrent du Haut-Rhin, du Morbihan. Il fallait tenir en haleine les colères. Une seconde fois, Isnard se fit provocateur de violence. Le 14 novembre, il se leva du milieu de ses collègues : « Je soutiens, dit-il, que vis-à-vis des prêtres réfractaires, il n'existe qu'un parti sûr, c'est l'exil hors du royaume. » Les applaudissements des tribunes, ceux d'une partie de l'Assemblée montrèrent tout ce qu'avait perdu, depuis quelques jours, l'esprit de tolérance, tout ce qu'avait gagné l'esprit de proscription. « Ne voyez-vous pas, reprit Isnard, qu'il faut séparer le prêtre du peuple qu'il égare. » Puis, se grisant de ses propres paroles, il ajouta, parlant toujours des réfractaires : « Il faut renvoyer ces pestiférés dans les lazarets de Rome et de l'Italie... Non, poursuivit-il, les prêtres ne se lasseront point de crimes ; il faut que vous les vainquiez ou que vous soyez vaincus par eux. » Ainsi parla Isnard, au milieu des approbations, mais aussi au milieu des murmures ; car sous l'excès des invectives, quelques-uns des plus courageux s'étaient réveillés : « Craignez, disaient-ils, de vous laisser entraîner à une loi qui sera plus funeste que la révocation de l'Édit de Nantes. »

 

VI

Dans le huis clos des bureaux, cette loi funeste achevait de se préparer. Le 16 novembre, le Comité de législation présenta quatre motions entre lesquelles l'Assemblée choisirait. Entre les quatre rédactions, la priorité fut accordée au projet élaboré par François de Neufchâteau, député très obscur alors, qui deviendrait plus tard ministre, sénateur, comte de l'Empire, membre de l'Académie française, grand-croix de la Légion d'honneur.

Aux termes de la proposition, tous les prêtres sans distinction, qu'ils fussent ou non fonctionnaires, étaient tenus à prêter dans la huitaine le serment civique. S'ils s'y soumettaient, ils « seraient invariablement maintenus dans leurs places ». Dans le cas contraire, ils seraient privés, non seulement de tous traitements, mais même des pensions que les lois précédentes avaient rangées au nombre des dettes nationales ; en outre, ils seraient « prévenus de révolte contre la loi, de mauvaises intentions contre la patrie et recommandés comme tels à la surveillance des autorités constituées ». De cette suspicion générale découlait pour eux une conséquence terrible. Si, dans les lieux qu'ils habitaient, il surgissait quelque trouble « dont la religion serait le prétexte », un arrêté du directoire départemental pourrait les éloigner de leur commune. S'ils désobéissaient à l'arrêté, la peine serait d'une année de détention. Elle serait de deux années s'ils troublaient l'ordre public par leurs actes ou leurs discours. Au siège de chaque département deux listes seraient dressées : l'une des prêtres soumis à la loi, l'autre des prêtres dissidents : à cette dernière liste seraient annexés tous les procès-verbaux, toutes les plaintes contre les réfractaires, en sorte que chacun d'eux aurait son dossier, toujours tenu au courant, toujours facile à consulter, toujours ouvert à toutes nouvelles dénonciations.

Sur un point, sur un point seul, la rédaction équivoque du comité eût pu laisser place à une ombre d'espérance. Le projet, en imposant le serment non seulement aux ecclésiastiques fonctionnaires, mais à tous sans distinction, aggravait le régime de la Constituante ; mais d'un autre côté, et comme par compensation, il ne parlait que du serment civique. Ne s'agissait-il que d'une adhésion générale à l'ordre nouveau ? S'il en était ainsi, les consciences catholiques pourraient s'accommoder de l'engagement. Sur l'heure même s'éteignit la faible lueur de paix. Comme François de Neufchâteau venait de s'asseoir, le représentant Lemontey se dirigea vers la tribune. Il était peu favorable aux catholiques, ce qui semblait lui assurer crédit. Il rappela que beaucoup de prêtres, d'âme timorée, disait-il, mais bien intentionnés, n'avaient prêté le serment qu'avec les réserves religieuses : des officiers municipaux, sincèrement tolérants et d'esprit simple, s'étaient rencontrés pour accepter ces restrictions : dans ces paroisses, la tranquillité avait été maintenue, la Constitution avait été aimée, l'impôt avait été payé. « Que pouvez-vous répondre, continua Lemontey, à des citoyens qui viennent vous dire : Je me soumets à la loi, mais je réserve ma conscience. » Un amendement suivit qui était ainsi conçu : « L'Assemblée nationale décrète que tous les citoyens à qui la loi demande le serment civique pourront le faire précéder de la déclaration qu'ils jugeront convenable, relativement à leurs croyances religieuses. » L'auditoire, dès qu'il avait deviné de quelle glose libérale serait accompagné le serment, avait éclaté en murmures. Bientôt les rumeurs s'étaient accrues, à tel point que chaque phrase avait été hachée par les interruptions. A travers le bruit, Lemontey laissa échapper ces mots : « Je laisse aux hommes sages et philosophes le soin d'appuyer ma motion. » Cet appel demeura vain, et l'Assemblée, non seulement n'adopta point l'amendement, mais décida qu'il ne serait pas mis en délibération.

 

VII

Ce vote d'intolérance présageait les débats. Dans la discussion des articles, on vit toutes les maximes, timidement insinuées sous la Constituante, faire irruption dans le domaine législatif et s'étaler avec ostentation.

Cyniquement on proclama que, le nombre conférant le droit, quiconque osait combattre la majorité faisait acte de factieux. Le 17 novembre, comme l'évêque Torné suppliait ses collègues de ne pas ranger contre toute raison le refus de serment parmi les délits, Basire, Merlin, d'autres encore se levèrent et sommèrent le président de lui retirer la parole. Celui-ci s'insurgeant contre ce despotisme, l'ancien capucin Chabot lui cria rageusement : « Vous refusez d'obéir à la volonté de l'Assemblée. » Le lendemain, un représentant s'éleva contre l'esprit d'arbitraire qui créait parmi les Français une classe de suspects ; aussitôt surgit la protestation de ceux qui, se jugeant les plus forts, voulaient être obéis sans phrases : « Je demande, s'écria un député, la question préalable sur tous les amendements. »

Une théorie se formula qui, se fondant sur les oppositions d'origine ou de principes, prétendit justifier par-là les exceptions au droit commun : « Les prêtres, dit-on, refusent de reconnaître le pacte social ; donc ils n'ont pas le droit de l'invoquer. » Puis, pour colorer le retrait des pensions inscrites comme dette nationale, on ajouta : « Comment consacrer une partie des revenus publics à ceux qui empêchent, autant qu'ils le peuvent, le paiement des contributions ? »

Dans le refoulement de toutes les idées libérales, la seule recherche fut celle du meilleur moyen de proscrire. Pour châtier les prêtres rebelles aux arrêtés départementaux, l'emprisonnement, édicté par le projet, parut chose fort opportune. Cependant il y eut des objections : « J'affirme, dit Duhem, représentant du Nord, que si nous mettons les prêtres fanatiques dans des prisons, on verra leurs partisans y aller en pèlerinage ; en les exilant vous éviterez cet abus. Le mot d'exil sourit comme souriait toute rigueur. Mais les plus féroces renonçaient malaisément à la douceur d'enfermer leurs ennemis. En cette perplexité, l'un des membres de l'Assemblée qu'on appelait Rouyer proposa un système mixte : les prêtres seraient emprisonnés ; seulement ils le seraient, non au chef-lieu de la commune, du canton ou du district, mais loin de chez eux, par exemple au chef-lieu du département ; ce qui aurait le double avantage de donner à la peine une ressemblance avec l'exil, et d'empêcher par la distance les visites des dévots ou les pèlerinages des fanatiques. La combinaison plut, et sur-le-champ fut adoptée.

Tout fut exploité pour la persécution. Dans une petite ville du Poitou, à Montaigu, la municipalité, jalouse d'éviter tout contact avec le nouveau curé constitutionnel, avait donné sa démission la veille du jour où il devait être installé. Puis, de nouvelles élections ayant eu lieu, elle s'était fait renommer tout entière. Des hommes sages et d'esprit lucide auraient vu dans cette conduite le symptôme de répugnances qu'il importait de ménager. Tout autre fut le sentiment des députés. Le 21 novembre, l'incident, assez mince par lui-même, fut dénoncé comme on eût fait d'un complot contre la paix publique. Bruyamment on cria à l'incivisme ; et l'Assemblée, étroite à la manière des sectaires, impérieuse à la manière des despotes, s'encouragea de plus en plus à briser tout ce qui résistait.

Les débats, si l'on peut nommer débats ce qui n'était qu'émulation d'arbitraire, se poursuivaient à travers toutes sortes de diversions : Saint-Domingue, Avignon, les premières complications extérieures, la guerre déjà menaçante. Dans le même temps, l'attention se portait sur l’Hôtel de Ville. Il y avait à renouveler la municipalité : Pétion fut nommé maire ; peu après, Manuel serait nommé procureur syndic de la commune avec Danton pour substitut. Du même coup on vit s'éloigner l'ancien maire Bailly, puis La Fayette qui s'était dépouillé de son commandement de la garde nationale, et avait été pour la mairie le concurrent malheureux de Pétion. Un à un disparaissaient, sous une poussée nouvelle, les premiers ouvriers de la Révolution. Un autre objet occupait aussi les députés. L'Assemblée constituante avait eu son comité des recherches : le 25 novembre, l'Assemblée législative établit un comité dit de surveillance. « Il serait chargé, dit Basire, de recueillir les indices des complots qui se formaient tous les jours contre la Constitution. »

Dans l'entre-croisement de tous ces soucis, se glissait comme par portions le vote des articles du décret. Quiconque se représenterait des séances dramatiques ou une attente émue, se ferait illusion. Peu de monde dans l'enceinte ; des textes votés à la hâte ; dans les galeries un public qui, désormais certain du résultat, avait cessé de se passionner. Le 24 novembre, vers onze heures, c'est-à-dire au moment de la plus grande affluence, on constata que, sur 745 députés, 161 seulement étaient présents. C'est au pied de la tribune qu'un petit groupe d'hommes, se disant majorité, maniait, remaniait, sophistiquait les articles, et mettait tranquillement sous la surveillance de la haute police la France chrétienne.

Par intervalles, de stridents cris de haine jetaient à travers les discours une note plus aiguë. Le 23 novembre, un député proposa qu'en cas d'invasion étrangère, tous les prêtres insermentés fussent provisoirement arrêtés. Sur l'heure, la motion, hasardée en une fin de séance, se perdit. L'idée serait reprise huit mois plus tard quand, l'ennemi menaçant le territoire, les prêtres captifs seraient entassés dans les cellules de Saint-Firmin, des Carmes et de l'Abbaye.

Au cours de la discussion générale et avant le projet du comité de législation, plusieurs représentants avaient demandé que, d'urgence, une loi remît à l'autorité laïque la tenue de l'état civil. La proposition avait de quoi séduire ; car elle achevait d'émanciper la société séculière. Mais il se trouvait que peut-être les catholiques romains bénéficieraient de la mesure. En effet, sous l'empire de la Constitution, du clergé, ils ne pouvaient faire acter que par les curés assermentés, seuls revêtus d'un titre officiel, les naissances, les mariages, les décès : de là pour eux la pénible alternative de recourir au ministère des intrus pour le baptême, le contrat nuptial, la sépulture, ou de faire dresser à tout hasard par leurs propres prêtres des actes dépourvus de toute valeur légale. Que les magistrats municipaux fussent chargés des registres, et le cruel embarras cesserait, puisque les actes civils seraient dressés désormais par l'autorité civile, et que le prêtre ne garderait que le ministère du sacrement. Comme elle profitait aux catholiques dissidents, la réforme cessa de plaire. Dans le projet présenté par François de Neufchâteau, on en eût vainement cherché la trace. Elle ne s'accomplirait que beaucoup plus tard. Sur l'heure l'ancien régime trouva grâce, presque faveur, par cela seul qu'il ajoutait un tourment à la condition de ceux qu'on appelait les fanatiques.

Une grande habileté serait d'intéresser les pauvres à la loi et de paraître ainsi faire œuvre démocratique. Le comité de législation ne s'était point avisé de cette opportunité. L'Assemblée répara la lacune. Le 23 novembre, un représentant proposa que la masse des pensions supprimées pour refus de serment fût répartie entre les 83 départements et employée en travaux de charité pour les indigents valides, en secours pour les indigents infirmes. De la sorte, plus seraient nombreux les refus, plus s'enrichirait le budget de la bienfaisance. La motion fut accueillie par des applaudissements qui se prolongèrent pendant plusieurs minutes, et séance tenante, de par la toute-puissance du nombre, ce qui était larcin se nomma donation.

Peu à peu on voyait s'effacer dans une partie de l'Assemblée, non seulement le souci d'être juste, mais celui de le paraître. Ce cynisme brutal inspira, au cours des débats, deux importantes dispositions nouvelles qui complétèrent la persécution.

La loi du 7 mai 1791 avait autorisé les prêtres non conformistes à dire la messe dans les églises constitutionnelles : il fut décidé le 23 novembre, sur la proposition du député Albitte, que les églises consacrées au culte rétribué par l'État ne « pourraient servir à aucun autre culte ». Telle fut la première aggravation du projet. — La seconde aggravation avait pour effet de paralyser, à l'encontre des catholiques romains, la liberté des cultes doublement garantie par la déclaration des droits et par la loi du 7 mai. Les sectateurs de tous les cultes pourraient se réunir librement, pourraient acheter ou louer les églises ou oratoires nationaux devenus vacants par les suppressions ou les sécularisations ; mais cette faculté de location ou d'achat ne s'étendrait pas à ceux qui avaient refusé le serment civique. Tel fut l'objet d'un nouvel article subrepticement introduit dans le décret par le Comité de législation. En un long discours, François de Neufchâteau entreprit de justifier l'injurieuse exception. Il convint qu'aux termes de la Constitution, nul ne devait être inquiété pour ses opinions religieuses ; mais ce principe, ajouta-t-il, « ne peut être invoqué par ceux qui ont couvert la France de ruines, qui ont inventé l'inquisition, dispersé les cendres de Descartes, disputé un peu de terre bénite à la dépouille de Molière ». Il proclama absurde de tolérer ceux qui ne toléraient ni les lois, ni la société. Comment, dit-il, des hommes notés comme suspects conserveraient-ils la faculté d'exercer le ministère ecclésiastique ? Comment des hommes jugés immoraux pourraient-ils être officiers de morale ? Ainsi parla-t-il, non toutefois sans soulever des protestations. Avec une stupeur indignée, les modérés, les libéraux assistaient à ce débordement de sophismes. On les vit s'agiter, se lever de leur banc, engager un dernier combat. Tout fut inutile, et la sagesse, cette fois encore, échoua contre la passion.

Le 29 novembre fut forgé le dernier anneau de la loi de servitude. Les anciens édits contre les protestants étaient ressuscités, mais retournés contre les catholiques. Si la loi était sanctionnée, une double proscription frapperait désormais les fidèles et les prêtres. Les premiers, privés d'acheter ou de louer les églises ou oratoires désaffectés, n'auraient bientôt plus de temples pour leur culte. Quant aux seconds, ils seraient désormais hors du droit commun et réduits à l'état de suspects ; qu'une émeute survînt dont on attribuerait à la religion l'origine, et l'autorité administrative, maîtresse de les arracher à leur domicile, pourrait sans jugement faire rafle d'eux comme on fait des filles publiques en une nuit d'orgie.

 

 

 



[1] BUCHEZ et ROUX, Histoire parlementaire de la Révolution française, t. XII, p. 33.

[2] En parlant des affaires de Vendée, on aura occasion de revenir, avec plus de détails, sur la très importante mission de Gallois et de Gensonné.

[3] Voir KUSCINSKI, les Députés à l'Assemblée législative, p. 15 et suivantes.

[4] Archives nationales, F⁷ 430. Hérault.

[5] Archives nationales, F¹⁹ 449. Mayenne.

[6] Séance du 26 octobre 1791.

[7] Lettre aux administrateurs d'Ille-et-Vilaine (Correspondance, p. 22).

[8] Voir le texte de cette lettre, datée du 1er novembre et expédiée le 3, dans Célestin PORT, la Vendée angevine, t. Ier, appendice. p. 399.