HISTOIRE DE MARIE-ANTOINETTE

LIVRE TROISIÈME. — 1789-1793

 

— IX —

 

 

Marie-Antoinette à la Conciergerie. Le concierge Richard. — Impatience de la Révolution. — Vaine recherche de pièces contre la Reine. — Espérance du parti royaliste. — L'œillet du chevalier de Rougeville. — Le concierge Bault. — Discours de Billaud Varennes. — Lettre de Fouquier-Tinville.

 

Le 2 août 1793, la Reine couchait à la Conciergerie.

Il n'y avait plus en qu'outrages pour les derniers jours de la-Reine au Temple. A mesure qu'elle approchait du Tribunal révolutionnaire, l'insulte autour d'elle était devenue plus grossière, plus sauvage, et l'injure avait atteint bientôt les extrêmes limites de la brutalité. Le municipal Bernard, retirant le siège d'un des enfants de la Reine, disait : Je n'ai jamais vu donner ni table ni chaise à des prisonniers, la paille est assez bonne pour eux ; ou bien un poète, couvert encore de la livrée et des bienfaits de la cour, Dorat-Cubières, commandait d'acheter à la Reine un peigne de corne : Le buis serait trop bon ![1] Dans la bouche des derniers visiteurs, la parole n'était plus que jurons[2].

Le 1er août, à 2 heures du matin, la Commune, arrachant les trois femmes au sommeil, signifiait à Marie-Antoinette le décret de la Convention :

Marie-Antoinette est envoyée au Tribunal extraordinaire ; elle sera transportée sur-le-champ à la Conciergerie.

 

La Reine se tait, et se met à faire un paquet de ses vêtements. Madame Élisabeth et Madame implorent, mais en vain, la grâce de la suivre. La Reine s'habille sans que les municipaux s'écartent. Ils lui demandent ses poches. La Reine les leur donne[3] ; c'est tout ce qu'elle a de ceux qu'elle prie au ciel ; c est tout ce qui lui reste de ceux qu'elle aime sur la terre ! un paquet de cheveux de son mari et de ses enfants, la petite table de chiffres où elle apprenait à compter à son fils, un portefeuille où est l'adresse du médecin de ses enfants, des portraits des princesses de Hesse et de Mechlembourg, les amies de son enfance, un portrait de madame de Lamballe, une prière au sacré cœur de Jésus, une prière à l'Immaculée Conception[4]. Il ne lui est laissé qu'un mouchoir et un flacon, pour le cas où elle se trouverait mal. La Reine embrasse sa fille, l'exhorte au courage, lui demande d'avoir bien soin de sa tante et de lui obéir comme à une seconde mère, et finit en lui répétant les instructions de pardon que lui a données son père. Madame reste muette de saisissement et de frayeur. La Reine se jette alors dans les bras de Madame Élisabeth, et lui recommande ses enfants. Madame Elisabeth, la tenant embrassée, lui murmure quelques mots à l'oreille. La Reine part sans retourner la tête, sans jeter un dernier regard à sa sœur, à sa fille, craignant que sa fermeté ne l'abandonne[5]. Elle est partie, laissant aux murs de sa prison son cœur dans cette inscription, la taille de ses deux enfants :

27 mars 1793, quatre pieds dix pouces trois lignes. Trois pieds deux pouces[6].

Comme la Reine sortait de la tour sans se baisser, elle se frappa la tête au guichet. On lui demanda si elle s'était fait du mal. Oh ! non, — dit-elle, — rien à présent ne peut plus me faire de mal[7]...

Les municipaux, parmi lesquels était Michonis, accompagnent Marie-Antoinette du Temple à la Conciergerie. Marie-Antoinette obtient de passer la nuit dans la chambre du concierge Richard.

Le lendemain, la miséricorde de Richard, soutenue, enhardie par l'approbation muette et l'appui secret de quelques officiers de la municipalité, trompait les ordres de Fouquier, et la Reine était installée, non dans un cachot, mais dans une chambre dont les deux fenêtres donnaient sur la cour des femmes. C'était une assez grande pièce carrelée, l'ancienne salle du Conseil, où les magistrats des cours souveraines venaient, avant la Révolution, recevoir, à certains jours de l'année, les réclamations des prisonniers. Au mur, comme si les choses avaient autour de la Reine une âme et une parole, le vieux papier montrait des fleurs de lis s'en allant en lambeaux et s'effaçant sous le salpêtre. Une cloison, au milieu de laquelle s'ouvrait une grande baie, séparait la pièce dans toute sa largeur en deux chambres presque égales, éclairées chacune par une fenêtre sur la cour. La chambre du fond fut la chambre de la Reine ; l'autre chambre, dans laquelle ouvrait la porte, devint la chambre des deux gendarmes qui y passaient le jour et la nuit, séparés seulement de la Reine par un paravent déplié en travers de la baie[8].

Tout le mobilier de la chambre de Marie-Antoinette était une couchette de bois, à droite, en entrant, en face de ta fenêtre ; et une chaise de paille, dans l'embrasure de la fenêtre, sur laquelle la Reine passait presque toute la journée assise à regarder, dans la cour, des vivants aller et venir, à saisir au passage, dans les conversations à haute voix près de sa fenêtre, les nouvelles que lui jetaient les prisonnières. On lui laissa une méchante corbeille d'osier pour mettre son ouvrage, une boite de bois pour la poudre dont elle poudrait encore ses cheveux blancs, une boite de fer-blanc pour sa pommade[9].

La Reine à la Conciergerie, voisine de Fouquier, promise au bourreau, les tortures honteuses et misérables ne la respectaient point encore. La Reine n'avait pu emporter son linge mis sous scellé au Temple ; et Michonis écrivait, le 19 août, aux officiers municipaux composant le service du Temple : Citoyens collègues, Marie-Antoinette me charge de lui faire passer quatre chemises et une paire de souliers non numérotés, dont elle a un pressant besoin[10]. Ces quatre malheureuses chemises demandées par Michonis, bientôt réduites à trois, ne seront délivrées à la Reine que de dix jours en dix jours[11]. La Reine n'a plus que deux robes, qu'elle met de deux jours l'un : sa pauvre robe noire, sa pauvre robe blanche, pourries toutes deux par l'humidité de sa chambre[12]... Il faut s'arrêter ici, les mots manquent.

Longs jours, longs mois, les jours et les mois qui s'écoulèrent entre l'entrée de la Reine à la Conciergerie et son procès ; attente douloureuse où la Reine, hors de la vie, toute à la mort, ne se reposait pas encore dans la mort ! Elle priait. Elle lisait. Elle tenait son courage prêt. Elle occupait son imagination. Elle demandait à Dieu de ne pas la faire attendre, aux livres de la faire patienter. Mais quels livres dont la fable ne soit petite et l'intérêt médiocre, auprès du roman de ses infortunes ? Quelles lectures pourront, à force d'horreur, arracher un moment à son présent la Reine de France à la Conciergerie ? Les aventures les plus épouvantables ! c'est l'expression même de Marie-Antoinette lorsque, par Richard, elle demande des livres à Montjoie ; et rien n'est capable de distraire son agonie que l'histoire de Cook, les voyages, les naufrages[13], les horreurs de l'inconnu, les tragédies de l'immensité, les batailles poignantes de la mer et de l'homme.

Une déception, un retard arrêtaient bientôt l'impatience de la Révolution, la grande joie du père Duchêne de voir que la Louve autrichienne va être à la fin raccourcie[14]. L'accusation avait beau chercher, il lui était impossible de trouver une preuve écrite contre la Reine. Longtemps avant la journée du 10 août, la Reine, plus prudente que le Roi, ne s'était jamais couchée sans avoir brûlé tous les papiers capables de compromettre ses amis[15]. Les seuls papiers qui eussent pu la compromettre avaient été détruits ou perdus à la suite de la suppression du tribunal du 17 août, chargé de l'instruction des procès d'Affry et Cazotte. Cependant les rêves de Marat ne pouvaient suffire.

Héron, l'espion à tout faire du Comité de Sûreté générale, promettait d'accabler l'accusée de preuves par écrit. Le Comité attendait et espérait. Héron ne lui apportait que cette dénonciation : Je déclare que Vaudreuil, grand fauconnier du ci-devant roi, en 1784 et 1785, a tiré pour cinq cent quatre-vingt mille livres de lettres de change sur Pascaud, lorsqu'il jouait à la banque que tenait la Reine au château de Versailles. Ce Pascaud et la Reine, ainsi que Vaudreuil, ont coopéré au plan de la banqueroute générale, dans lequel plan a entré le massacre des citoyens à la maison de Réveillon[16]. Aussitôt reçue, la dénonciation était adressée au citoyen Laignelot, chargé de la direction de l'accusation de la ci-devant Reine. Laignelot, malgré tous ses désirs, n'en pouvait rien faire. Héron tirait alors de son imagination un ramas d'atrocités, et le soumettait à Marat. Marat, quoique indulgent en pareille matière, trouvait le travail de Héron d'une absurdité telle qu'il ne cachait pas à Héron que le Comité le jetterait au feu. Il consentait pourtant à le reprendre, à lui donner une nouvelle forme. Son factum retravaillé par Marat, Héron le présente au Comité de Sûreté générale : le Comité croit qu'il y a des pièces derrière des affirmations si positives ; il arrête sur-le-champ que le citoyen Héron remettra à l'instant au citoyen Bayle, l'un de ses membres, toutes les pièces qui ont servi à la rédaction de son Mémoire. Héron avait inventé ses calomnies : il n'avait pas une pièce, et le Comité était obligé de renoncer au Mémoire de Héron et Marat, de chercher ailleurs, et d'attendre encore, malgré les clameurs et les colères enragées qui gourmandaient ses lenteurs : L'on cherche midi à quatorze heures pour juger la tigresse d'Autriche, et l'on demande des pièces pour la condamner, tandis que si on rendait justice, elle devrait être hachée comme chair à pâté[17].....

Tandis que tous ces hommes travaillaient à sa mort, la Reine respirait un moment, et il y avait autour d'elle comme un adoucissement des cœurs et des choses. Elle était entourée de soins, de prévenances, d'attentions, par le citoyen et la citoyenne Richard, braves gens qui ôtaient tout ce qu'ils pouvaient d'inhumain et d'atroce aux consignes de Fouquier. Par eux, la Reine avait un bon lit ; ils apportaient à son petit appétit des mets qui ne lui répugnaient pas ; ils essayaient de lui faire des surprises et de petits plaisirs, courant les marchés, les halles, la Vallée, pour lui trouver un mets, un fruit, un rien qu'elle aimât ; avouant parfois, pour être mieux servis, pour qui ils achetaient, et trouvant des marchandes comme cette marchande de la halle qui, là-dessus, renverse toute sa boutique, choisit son plus beau melon et le donne à Richard pour sa prisonnière[18]. Les gendarmes mêmes ne pouvaient échapper à la pitié ; l'un d'eux renonçait à fumer, voyant, le matin d'une nuit où il n'avait pas quitté sa pipe, la Reine se lever les yeux rouges, et se plaignant doucement d'un grand mal de tête sans lui rien reprocher. D'autres, entrés soudain dans les plus délicates commisérations, et voulant éviter à la Reine le retour de ces crises qui avaient failli la sauver de la guillotine, disaient aux commissaires : Surtout, gardez-vous bien de lui parler de ses enfants ![19]

Ce repos de la Reine, cette pitié de ses gardiens, rassuraient les amitiés du dehors et les encourageaient à espérer. La princesse Lubormiska écrivait vers ce temps à madame du Barry : La Reine est encore à la Conciergerie ; il est faux qu'on ait le projet de la ramener au Temple ; cependant, je suis tranquille sur son sort[20]. Le million de la comtesse de Janson tentait l'incorruptibilité du capucin Chabot[21]. Aux émissaires, à l'argent envoyés de Bruxelles par le comte de Mercy, Danton répondait orgueilleusement que la mort de la reine de France n'était jamais entrée dans ses calculs, et qu'il consentait à la protéger sans aucune vue d'intérêt personnel[22]. Batz tournait autour de la Conciergerie. Un officier de grenadiers des Filles-de-Saint-Thomas, resté toute la journée du 20 juin aux côtés de la Reine, un fidèle du 10 août, un audacieux incorrigible, échappé, avec de la témérité et de l'or, aux massacres de Septembre, échappé de prison une seconde fois et de la même façon après le 31 mai, un de ces fous de dévouement qui ne manqueront jamais en France, le chevalier de Rougeville[23], venait de s'aboucher avec Michonis, l'introducteur de Batz au Temple. A la suite de plusieurs entrevues chez Fontaine, marchand de bois, et chez la femme Dutilleul, à Vaugirard, Rougeville est introduit à la Conciergerie par Michonis. Michonis[24], pour dérober aux gendarmes l'émotion de la Reine, lui parle de ses enfants qu'il a vus au Temple. Derrière lui, Rougeville fait à la Reine des signes qu'elle ne parait pas comprendre ; il s'approche alors et lui dit à voix basse de ramasser l'œillet qu'il a laissé tomber auprès du poêle. La Reine le ramasse, Rougeville demande à la Reine ; Le cœur vous manque-t-il ?Il ne me manque jamais, répondit la Reine. Michonis et Rougeville sortent. La Reine lit le billet. Il contenait, a déclaré la Reine, des phrases vagues : Que prétendez-vous faire ? Que comptez-vous faire ? J'ai été en prison ; je m'en suis tiré par un miracle. Je viendrai vendredi... Il y avait une offre d'argent. Le billet déchiré en mille morceaux, la Reine essaya d'y répondre, en marquant avec une épingle sur un morceau de papier : Je suis gardée à vue, je ne parle ni n'écris[25]. Un gendarme la surprit, saisit le papier, et le remit à la citoyenne Richard. Des mains de celle-ci il passa dans les mains de Michonis ; mais le complot était ébruité, et Rougeville ne put revenir.

Hélas ! tout manquait. L'heure de Danton était passée ; Chabot finissait par avoir peur de se vendre, et dénonçait la comtesse de Janson. Batz ne pouvait réussir à faire parvenir à la Reine une redingote, sous laquelle elle eût quitté la Conciergerie au moment du renouvellement des postes. Il y eut un dernier projet d'évasion ; mais les deux gendarmes de garde chez la Reine devaient être tués : la Reine ne voulut jamais y consentir : la vie, à ce prix, lui eût semblé trop chère[26]. Richard avait été destitué ; mais par l'entremise de Dangé, l'administrateur de police agissant de concert avec Hüe et Cléry, Marie-Antoinette retrouvait dans le concierge Bault un autre Richard, des soins pareils ; et la seule chose pour laquelle elle fût difficile, l'eau qu'elle buvait, lui était encore servie bien pure dans une tasse bien propre. Une vieille tapisserie, clouée par Bault centre le mur, la défendait un peu contre l'humidité. Bault se chargeait de transmettre à Fouquier la demande d'une couverture de laine : Tu mériterais d'être envoyé à la guillotine ! était la réponse de Fouquier. Mais l'industrie de Bault remplaçait la couverture par un matelas de la plus fine laine ; et Bault mettait bientôt la Reine à l'abri de la fumée, des rires et des jurons des gendarmes. Prétextant sa responsabilité, Bault mettait dans sa poche la clef de sa chambre, et renvoyait les deux gendarmes à la porte extérieure[27].

La Reine eut l'idée de léguer un dernier souvenir à ses enfants. Elle n'avait pas d'aiguille ; mais une mère peut ce qu'elle veut : arrachant quelques fils à la tapisserie du mur, elle tressa, avec deux cure-dents, une espèce de jarretière ; et quand Bault entra, elle la laissa glisser à terre. Bault la ramassa : il avait compris[28].

Autour de la Conciergerie les cris de mort allaient croissant. Les vœux des clubs, des sections, des municipalités, des départements, assaillaient et harcelaient chaque jour le Comité du Salut public, honteux d'être encouragé à répandre le sang. Du camp de Belehema, le représentant Garrau, en mission à l'armée des Pyrénées occidentales, man dan à la Convention son indignation de voir Marie-Antoinette vivre encore ; et à propos d'une semblable demande de la tête de Marie-Antoinette, formulée dans la même séance, 5 septembre, par la section de l'Université, le représentant Drouet disait : Eh bien ! soyons brigands, s'il le faut ![29]...

Le Comité de Salut public n'avait pas besoin de ces aiguillons. Cette série de tentatives pour l'évasion de la mère de Louis XVII, ces complots renaissants, ce parti décimé auquel il reste des héros, ne le laissaient pas sans un certain effroi. Il suivait en frémissant cette longue liste d'espions, de tortionnaires, de bourreaux gagnés aux victimes et complices de leurs douleurs. Il murmurait en rougissant quelques grands noms révolutionnaires compromis tout bas dans des rôles de pitié, et descendus à la clémence[30]... Comment garder la Conciergerie mieux que le Temple ? Où trouver des geôliers et des municipaux inébranlables ? S'il n'avait la certitude, il avait le soupçon de mystérieuses correspondances entre la Conciergerie et le dehors, et il tremblait à tout moment que la corruption ou le dévouement ne lui enlevât cette grande proie. Il fallait en finir et répondre aux dernières victoires de l'Autriche en mettant, selon l'expression de Saint-Just, l'infamie et l'échafaud dans la famille.

Le 3 octobre, Billaud-Varennes montait à la tribune. Il restait, disait-il, un décret solennel à rendre : La femme Capet n'est pas punie ; il est temps enfin que la Convention fasse appesantir le glaive de la loi sur cette tête coupable. Déjà la malveillance, abusant de votre silence, fait courir le bruit que Marie-Antoinette, jugée secrètement par le Tribunal révolutionnaire et innocentée, a été reconduite au Temple ; comme s'il était possible qu'une femme couverte du sang du peuple français pût être blanchie par un tribunal populaire, un tribunal révolutionnaire ! Je demande que la Convention décrète expressément que le Tribunal révolutionnaire s'occupera immédiatement du procès et du jugement de la femme Capet[31].

La proposition de Billaud, vivement applaudie, était décrétée à l'unanimité ; et Fouquier recevait l'ordre de poursuivre. Mais la conscience, oui, la conscience de Fouquier lui-même reculait devant une pareille poursuite sans une seule pièce ; et Fouquier écrivait, le 5 octobre, au président de la Convention :

Paris, ce 5 octobre 1793, l'an II de la République une et indivisible.

Citoyen président,

J'ai l'honneur d'informer la Convention que le décret par elle rendu le 3 de ce mois, portant que le Tribunal révolutionnaire s'occupera sans délai et sans interruption du jugement de la veuve Capet, m'a été transmis hier soir ; mais, jusqu'à ce jour, il ne m'a été transmis aucunes pièces relatives à Marie-Antoinette ; de sorte que, quelque désir que le tribunal ait d'exécuter les décrets de la Convention, il se trouve dans l'impossibilité d'exécuter ce décret tant qu'il n'aura pas de pièces[32].

 

Fouquier dut passer outre ; il dut poursuivre sans pièces : je me trompe, sur les pièces monstrueuses qu'Hébert était allé, le 4 et le 7 octobre, arracher dans la tour du Temple à un enfant contre sa mère !

 

 

 



[1] Fragments de M. de Turgy.

[2] Récit de Madame.

[3] Récit de Madame.

[4] Bulletin du tribunal criminel révolutionnaire, 1793, 2e partie, n° 25.

[5] Récit de Madame.

[6] Lettre sur la prison du Temple et sur les deux enfants de Louis XVI. Paris, chez les marchands de nouveautés.

[7] Récit de Madame.

[8] Histoire de Marie-Antoinette, par Montjoie, vol. II. Le Martyre de la Reine de France, 1822, dit que la Reine fut d'abord gardée quelques jours dans le logement de Richard, puis dans une pièce commode. La brochure raconte une visite des administrateurs de la police à la date du 8 septembre, qui privent Marie-Antoinette du service de la citoyenne Florel, et prennent le 11 septembre l'arrêté suivant : Un nouveau local servira ce jour même à la détention de la veuve Capet. Elle sera placée dans une chambre basse faisant partie de la pharmacie de la prison ; le pharmacien Antoine Laceur enlèvera de ce local les boiseries et les vitres qui en dépendent ; la grande croisée qui donne sur la cour des femmes sera bouchée par une toile de fer jusqu'au cinquième barreau de travers ; le surplus de ladite croisée sera grillé en mailles très-serrées ; la seconde fenêtre sera condamnée en totalité par une forte toile ers fer ; la petite ouverture sur le corridor sera bouchée en maçonnerie ainsi que la gargouille qui existe pour l'écoulement des eaux. Deux portes de forte épaisseur seront établies et toutes les deux seront garnies de fortes serrures de sûreté et de deux verrous à l'extérieur. La veuve Capet restera dans ce local jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné.

[9] Archives de l'Empire.

[10] Archives nationales. Revue rétrospective, 2e série, vol. II.

[11] Quand la mort s'approcha de la Reine, cette torture eut comme une pudeur. Du linge fut accordé à celle qu'on appelait la veuve Capet. Nous trouvons le témoignage de ce reste d'humanité dans ce document funèbre et glacial, conservé aux Archives de l'Empire et publié par nous pour la première fois.

Du 26 du premier mois de l'an second de la République.

Est comparu le citoyen Bault, concierge de la maison de Justice de la Conciergerie, accompagné de deux gendarmes et de l'officier du poste, lequel a déclaré : Dans la chambre ci-devant occupée par la veuve de Louis Capet, décédée le jour d'hier, se sont trouvés les effets dont la description suit :

Quinze chemises de toile fine garnies de petite dentelle.

Un mantelet de raz de Salut-Maur.

Deux déshabillés complets de pareille étoffe.

Un fourreau à collet et un jupon de bazin des Indes à grandes rayes.

Deux jupons de bazin à petites rayes.

Cinq corsets de toile fine.

Une robe à collet en toile de coton.

Une camisole à collet de pareille toile.

Linges à blanchir.

Quatre mouchoirs de batiste.

Un jupon de bazin à petites rayes.

Une serviette.

Une paire de draps.

Deux paires de poches de coton.

Et unze chaufoirs.

Une serviette de teille de coton grise.

Vingt-quatre mouchoirs de batiste.

Six fichus de linon.

Une coiffe de linon.

Deux paires de bas de soye noire.

Une paire de gants aussi de soye noire.

Une paire de bas de filoselle noire.

Une paire de bas de fil.

Une paire de chaussons.

Une paire de crespe.

Un petit fichu-de mousseline.

Une autre fichu de crespe.

Six serviettes de batiste.

Une grosse éponge fine.

Une petite corbeille d'osier.

Une paire de souliers neufs.

Et deux paires de vieux.

Une boute à poudre de bois.

El une houpe de cygne.

Une petite becte de pomade de fer blan.

Lesquels effets il a à l'instant déposés au greffe et requis acte dudit dépot à lui octroyé et a signé avec nous greffier soussigné.

BAULT, N. D. FABRICIUS.

[12] Récit exact des derniers moments de la captivité de la Reine, par la dame Bault. Paris, 1817.

[13] Histoire de Marie-Antoinette, par Montjoie, vol. II.

[14] Le père Duchêne, n° 168.

[15] Dernières années de captivité, par Hüe.

[16] Cette pièce se trouve au dépôt du ci-devant Comité de sûreté générale de la Convention nationale. Histoire de Marie-Antoinette, par Montjoie, vol. II.

[17] Le père Duchêne, n° 296.

[18] Récit exact, par la dame Bault.

[19] Histoire de Marie-Antoinette, par Montjoie, vol. II.

[20] Bulletin du tribunal criminel révolutionnaire, 4e partie, n° 46.

[21] Mémoires sur Louis XVII, par Eckard.

[22] Mémoires tirés des papiers d'un homme d'Etat. Paris, 1831, vol. II.

[23] Mémoire présenté au Directoire exécutif par le comte Rougeville sur la dénonciation de l'ex-conventionnel Guffroy. De la Grande-Force, ce 10 floréal an IV.

[24] Jugement rendu par le tribunal criminel révolutionnaire dans l'affaire Michonis, le 29 brumaire an II de la République.

[25] Extrait du second interrogatoire subi par la Heine à la Conciergerie le 4 septembre 1793. Notice sur J. B. C. Haret-Cléry.

[26] Histoire de Marie-Antoinette, par Montjoie, vol. II. — Mémoires sur Louis XVII, par Eckard.

[27] Récit exact, par la dame Bault.

[28] Récit exact, par la dame Bault.

[29] Journal des Débats et Décrets, n° 352.

[30] Affaire de l'ex-conventionnel Courtois, par Courtois fils. Paris, Delaunay, 1834.

[31] Journal des Débats et Décrets, n° 380.

Je possède le décret rendu par la Convention dont la rédaction est celle-ci :

DÉCRET DE LA CONVENTION NATIONALE du 3 octobre 1793, l'an second de la République française une et indivisible, qui ordonne le prompt jugement de la veuve Capet au Tribunal révolutionnaire.

LA CONVENTION NATIONALE, sur la proposition, d'un membre, décrète que le Tribunal révolutionnaire s'occupera, sans délai et sans interruption, du jugement de la veuve Capet.

Visé par l'inspecteur.

Signé : JOSEPH BECKER.

Collationné à l'original, par nous président et secrétaires de la Convention nationale. A Paris, le 4 octobre 1793, l'an second de la République une et indivisible. Signé L. J. Chartier, président ; Pons (de Verdun) et G. Jagot, secrétaires.

AU NOM DE LA RÉPUBLIQUE, le Conseil exécutif provisoire mande et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que la présente loi ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher et exécuter dans leurs départements et ressorts respectifs ; en foi de quoi nous avons apdosé notre signature et le sceau de la République. À Paris, le quatrième pur du mois d'octobre mil sept cent quatre-vingt treize, l'an second de la République une et indivisible. Signé Destournelle. Contre-signé Gohier. Et scellée du sceau de la République.

Certifié conforme à l'original.

[32] Archives nationales (Armoire de fer). Louis XVII, par de Beauchesne, vol. II.