LES TRANSFORMATIONS DE LA ROYAUTÉ PENDANT L'ÉPOQUE CAROLINGIENNE

LIVRE PREMIER. — L'AFFAIBLISSEMENT DE L'AUTORITÉ PUBLIQUE [SOUS LES DERNIERS MÉROVINGIENS]

CHAPITRE III. — COMMENT LES IMPÔTS ONT DISPARU.

La royauté mérovingienne avait hérité de l'Empire romain tout un système d'impôt foncier avec des registres du cadastre pour le percevoir, et tout un système de douanes avec tout un personnel de bureaux et de péagers. Il y avait là. de quoi enrichir celte royauté et suffire à tous les besoins de son gouvernement. Pourtant, dès que nous entrons dans la seconde moitié de la période mérovingienne, il est visible que cette royauté est pauvre ; elle est plus pauvre à mesure que nous avançons ; les moyens pécuniaires de gouvernement finissent par lui manquer. Elle a donc perdu ses impôts. C'est une curieuse étude d'histoire de chercher comment elle les a perdus.

Nous devons noter d'abord qu'elle n'a jamais songé spontanément à les supprimer. Clotaire Ier les a augmentés ; il a élevé l'impôt foncier au tiers du revenu[1]. Théodebert Ier y a soumis les Francs[2]. Chilpéric aussi les a accrus, d'abord en supprimant les exemptions de beaucoup de Francs, puis en faisant refaire le cadastre ; Childebert II a fait faire aussi un nouveau cadastre, mais il paraît que ce fut pour alléger quelque peu les impôts[3].

Nous devons constater ensuite que la population ne s’est pas révoltée contre l'impôt. Il y a eu sans doute quelques émeutes, comme celle de Limoges et celle des Francs de Metz[4]. Mais ce que l'on ne voit jamais, c'est une nation qui proteste légalement contre l'impôt ou qui se soulève avec ensemble pour s'en affranchir.

Clotaire II ne les abolit pas en 614. Son édit porte seulement : Dans tous les lieux où un impôt nouveau a été établi sans droit et où la population réclamera, il sera fait une juste enquête, et l'abus sera miséricordieusement corrigé. Ce n'est pas là supprimer les impôts ; le roi ne supprime que des aggravations non justifiées. Son article d'ailleurs n'est pas dirigé contre lui-même ; il vise les excès de pouvoir de quelques fonctionnaires qui, en quelques pays, ont établi des impôts nouveaux ; il promet de faire une enquête et d'amender lui-même les abus.

Dans l'article 9 du même édit, il supprime de même quelques péages nouveaux, mais conserve expressément les anciens. Ici encore il semble parler contre des fonctionnaires ou des fermiers de douanes qui ont créé de nouveaux péages sans aucun droit.

L'impôt foncier et les douanes se retrouvent après Clotaire II. On en peut suivre la trace sous Dagobert Ier et ensuite de règne en règne. Les chartes nous les montrent à chaque génération. On les retrouvera encore sous Charlemagne. Ainsi les impôts n'ont disparu ni par un édit royal qui les ait abolis, ni par une révolte nationale qui les ait violemment brisés. C'est d'une autre manière qu'ils se sont perdus.

Remarquons d'abord, dans les récits de Grégoire de Tours, quelle idée les rois francs se faisaient de l'impôt. L'historien rapporte d'abord que Chilpéric aggrave les contributions[5] ; puis il signale une épidémie et la mort d'un enfant du roi[6]. Il ne dit pas expressément que ces malheurs furent une punition du ciel ; mais c'est bien sa pensée ; c'est surtout la pensée du roi et de la reine. Chilpéric et Frédégonde, en effet, sont tout à coup saisis de repentir[7]. On s'imaginerait volontiers qu'ils se repentent de leurs crimes ; ce n'est pas ce que dit Grégoire. Us n'ont de remords, dans son récit, ni du meurtre de Galeswinthe, ni du meurtre de Sigebert, ni de quelques autres. L'acte dont ils se repentent, c'est la perception des impôts. Nous thésaurisons, dit Frédégonde, et cependant nous perdons nos fils. Elle voit dans cet argent les larmes des pauvres, les soupirs des veuves et des orphelins. Les trésors ainsi acquis sont un amas de rapines et de malédictions. Et elle conclut ainsi : Brûlons ces registres d'impôts, ces registres iniques. Elle se fait apporter lés rôles de contributions des villes qui lui appartiennent en propre, et elle les jette au feu ; puis elle dit à son mari : Fais comme moi, afin que, si nos fils morts ne peuvent pas nous être rendus, au moins nous échappions aux peines de l'enfer. Et le roi, saisi de componction, brûla tous les registres des impôts.

Ce récit de l'évêque de Tours n'a sans doute qu'une vérité relative. Il n'assistait pas à la scène. Il la raconte telle qu'il suppose qu'elle s'est passée. Mais il n'a pas dû se tromper complètement, car il connaît les deux personnages. Peut-être était-il à leur cour en ce moment même ; il y était certainement quelques jours auparavant[8]. Or ce qui est ici digne d'attention, c'est l'idée que les rois se font de l'impôt. Pour eux, l'impôt n'est plus, comme au temps de l'Empire romain, une charge ; nécessaire que les populations subissent pour les besoins généraux de l'État et pour leur intérêt même. L'impôt n'est plus que ce qui enrichit les rois et ce qui fait qu'ils thésaurisent. L'idée d'intérêt public se détache de l'idée d'impôt. Dès lors rien ne le justifie plus. Il n'est plus qu'une rapine. Il représente les larmes des pauvres. Chaque pièce d'or qu'il produit porte une malédiction. Un tel impôt leur paraît à eux-mêmes illégitime el maudit de Dieu.

Si les rois se font une idée si grossière de l'impôt, les contribuables n'en ont certainement pas une idée plus haute. Grégoire lui-même, ce Romain, cet évoque, cet homme mêlé aux affaires publiques, a sur l'impôt la même opinion que Chilpéric. C'est affaiblir beaucoup l'impôt et déjà le ruiner que de lui enlever ce qui le rend légitime aux yeux des hommes.

Ce fut dès lors, chez les populations, un effort universel et toujours répété pour ne plus payer les impôts. Quelques historiens modernes ont supposé que les Gallo-romains s'étaient résignés par habitude à les payer, et que c'étaient les Francs qui, par fierté native, avaient refusé de subir celle charge. Les documents ne montrent pas cela. Si l'on s'en fient à eux, le signal de la résistance à l'impôt serait venu, non des Francs, mais des évêques. L'opposition des Francs est une supposition vraisemblable : celle des évoques est une certitude. Nous avons des récits 1res caractéristiques qui prouvent que l'Église chrétienne, au VIe et au VIIe siècle, a fait la guerre à l'impôt public.

Le roi Clotaire Ier avait décrété que toutes les églises de son royaume payeraient au fisc le tiers de leurs revenus fonciers. Son édit avait été présenté à tous les évêques pour que tous y donnassent leur adhésion et leur signature. Tous la donnèrent, contraints et forcés. Mais l'évêque de Tours, Injuriosus, plus courageux que les autres, refusa de signer. Et se rendant près du roi, il lui dit : Tu prétends ravir des biens qui appartiennent à Dieu, mais c'est Dieu qui va bientôt te ravir ton bien ; car c'est une iniquité que tes greniers se remplissent de l'obole des pauvres, alors que tu devrais plutôt nourrir les pauvres du blé de tes greniers. Ayant dit cela, l'évêque s'en alla, sans donner au roi sa bénédiction. Le roi tout troublé, redoutant la puissance de saint Martin, patron de l'évêque, fit courir après lui, lui envoya des présents, le pria de lui pardonner, et relira son édit, ne demandant à l'évêque que d'implorer pour lui la faveur du saint[9]. Nous retrouvons ici la même pensée que tout à l'heure : l'impôt est injuste ; l'impôt est un vol fait à des pauvres pour ie profit personnel du roi ; l'impôt est réprouvé de Dieu et des saints. La conséquence est qu'il suffit d'un peu de hardiesse chez un évêque pour que l'impôt soit supprimé dans toute une cité.

C'est ce qui eut lieu encore à Limoges. Il arriva que les rois firent une nouvelle levée de contributions sur toutes les cités de la Gaule. Mais l'abbé Aridius se rendit auprès du roi et parla en faveur de sa cité. Il obtint ce qu'il souhaitait. Le roi remit aux mains de l'abbé le registre des contributions, et Aridius le brûla devant une foule nombreuse[10].

Grégoire de Tours raconte ce qu'il fit lui-même lorsque le roi voulut rétablir les impôts dans sa cité. Les agents chargés de lever les contributions arrivèrent à Tours, disant qu'ils avaient en mains le registre où était marqué ce que chacun avait payé sous les règnes précédents. Mais je leur dis : Il est vrai qu'un rôle des contributions a été dressé pour la cité de Tours au temps de Clotaire Ier, et que ce rôle a été porté au roi ; mais ensuite le roi, par crainte de saint Martin, a brûlé ce registre. Puis, après la mort de Clotaire, le peuple de Tours a prêté serment de fidélité à Caribert, et le roi aussi a juré qu'il n'infligerait à la population aucune charge nouvelle. Plus tard, le comte Gaiso prétendit percevoir les impôts ; mais l'évêque Euphronius l'en empêcha, et le comte Gaiso est retourné vers le roi. La cité a appartenu ensuite à Sigebert, qui pendant tout son règne n'y a levé aucun impôt. Voilà maintenant quatorze ans que Childebert II règne sur nous, et il n'a levé aucune contribution. Vous voulez maintenant rétablir l'impôt : vous en avez la force ; mais prenez garde d'attirer quelque grand malheur sur notre roi en allant contre le serment juré. Ils me répondirent : Mais voici dans nos mains le registre qui marque quelles sont les contributions de cette cité. Je répliquai : Le registre que vous avez ne vient pas des bureaux du Palais ; c'est un registre sans valeur, qui a été trouvé dans la maison de quelque particulier, et qui a été produit au jour par un ennemi de nos concitoyens ; mais Dieu punira cet homme pervers. En effet, l'homme qui avait livré ce registre s'appelait Audin ; son fils fut pris de la fièvre et mourut en trois jours. Pour moi, j'envoyai des messagers au roi et lui demandai de se décider entre ses fonctionnaires et nous. Ces messagers me rapportèrent bientôt un arrêté royal par lequel la cité de Tours, eu égard au respect qu'on avait pour saint Martin, ne devait jamais payer d'impôts[11].

Voici une autre légende qui se rapporte à la génération suivante. Austrégisile était évêque de Bourges. Un jour, on apprit qu'un envoyé du Palais nommé Garnier allait arriver dans le comté de Bourges pour y percevoir les impôts et en porter l'argent au roi. Alors toute la population courut vers l'évêque et le pria de la défendre contre cette nouveauté et cette violence. Comme Garnier approchait de la ville, l'évêque sortit à sa rencontre et, lui barrant le chemin, s'opposa comme un mur en face de lui, bien résolu à lutter jusqu'à la mort pour la défense du peuple que Dieu lui avait confié. Que viens-tu faire, lui cria-t-il, homme d'iniquité ? Dieu réprouve tes injustes desseins. Il ne permettra pas que tu entres dans cette cité ni que tu y perçoives les contributions. Garnier eut beau se mettre en colère ; il ne put rien contre la volonté de l'évêque. Il retourna au Palais et annonça au roi que l'évêque n'avait pas permis qu'on exécutât ses ordres[12].

Dagobert Ier fut le plus puissant et le plus respecté des rois mérovingiens. Il ne put cependant pas lever les impôts là où l'évêque ne le lui permit pas. Il faut voir la résistance de l'évêque Sulpicius. Il faut même noter la manière dont l'hagiographe s'exprime. Pour lui, ce n'est pas le roi qui, comme souverain, pense à rétablir les contributions régulières ; c'est le Démon, c'est Satan qui met dans l'esprit du roi la pensée de soumettre le peuple de Bourges au payement de l'impôt. De telles expressions marquent les idées des hommes et font mesurer ce que l'impôt public a perdu de terrain depuis l'Empire. Les percepteurs approchent de la ville ; alors le peuple entier se porte vers l'évêque et lui dit : Bon pasteur, viens au secours de ton troupeau ; défends-nous contre la dent du loup ravisseur. L'évêque essaye d'abord de persuader aux agents du roi qu'ils ne doivent pas exécuter un ordre injuste. Ces fonctionnaires tiennent bon. Il envoie alors vers le roi pour lui remontrer sa cruauté, et lui annoncer sa mort prochaine s'il ne s'amende et ne revient à une meilleure conduite. Le roi prend peur, et, reconnaissant sa faute, il accorde tout ce que veut l'évêque. L'impôt est donc aboli, le rôle des contributions est déchiré. Un diplôme royal déclara la ville de Bourges exempte à jamais de toute contribution[13].

Il est donc vrai que le clergé et l'épiscopat firent la guerre à l'impôt public, enseignèrent qu'il était injuste et antichrétien, habituèrent les populations à le maudire et se mirent à la tête des résistances populaires. Us le firent disparaître dans un certain nombre de cités ; ils le discréditèrent et le rendirent odieux dans toutes les autres.

Ce qui contribua encore à jeter le désordre dans le régime financier de la Gaule, ce fut l'usage des immunités. Un évêque se présentait au roi et lui demandait que les terres de son église fussent exemptées de l'impôt. Le roi accordait. Un diplôme était aussitôt rédigé, dans lequel il était dit qu'aucun agent du gouvernement n'aurait le droit d'entrer sur les terres appartenant à cet évêque pour y lever aucune contribution[14]. Ainsi faisaient encore les abbés pour les propriétés de leur couvent. Chaque diplôme d'immunité était la suppression de l'impôt public sur un certain nombre de domaines. Si l'agent chargé de la perception se présentait à l'entrée d'un de ces domaines, on lui mettait sous les yeux une lettre royale qui lui interdisait dans les termes les plus formels de percevoir aucune somme d'argent à quelque titre que ce fût. Un édit du roi Clotaire rappelle aux fonctionnaires publics qu'ils n'ont aucun impôt à exiger des églises ou des ecclésiastiques qui ont obtenu l'immunité.

Pareilles immunités furent accordées à des laïques. Un contemporain raconte qu'Éligius (saint Éloi), avant d'être évêque et alors qu'il était l'un des fonctionnaires du Palais, pria le roi de lui donner le domaine de Solignac en Limousin. Le roi lui en fit donation par diplôme. Sans doute il oublia de faire écrire que ce domaine serait exempt d'impôt. Peu de jours après, Éligius dut payer quelques pièces d'or comme les autres propriétaires du pays. Mais alors Dieu fit voir par un miracle que cela ne lui était pas agréable, et il fallut rendre à Éligius l'or qu'il avait payé[15]. Il ressort de ce récit que, lorsque le roi faisait don d'une terre, même à un laïque, il était presque toujours amené à supprimer l'impôt sur cette terre. S'il essayait, comme fit ici Dagobert, de retenir l'impôt, il survenait bientôt une sollicitation si pressante et au besoin un miracle si éclatant, que la volonté royale cédait. Nous possédons la formule suivant laquelle étaient rédigés les diplômes de donation royale, soit en faveur des laïques, soit en faveur des évêques. Les uns comme les autres portent que la terre est concédée en pleine immunité, et cela signifie qu'aucun agent du fisc ne peut y entrer pour lever des contributions. Or, si nous songeons que sous les Mérovingiens, par l'usage également excessif des confiscations et des donations, un nombre incalculable de domaines passa ainsi dans les mains des rois pour s'écouler bientôt dans celles de leurs courtisans ou dans celles des évêques, nous apercevrons que l'impôt public a ainsi disparu sur un nombre incalculable de domaines, et des plus grands. Un privilège général de la nation franque ne se voit nulle part ; mais ce qui se voit partout dans les chartes, c'est le privilège d'un grand propriétaire, laïque ou ecclésiastique, franc ou romain, indifféremment.

Il en fut à peu près de même pour les impôts indirects. Les douanes ne furent pas abolies. Il existait tout un personnel intéressé à leur maintien. Les fermiers des douanes et péages, telonarii, conservèrent leurs bureaux, et continuèrent à percevoir les droits. Il y a même apparence qu'ils s'efforcèrent de créer de nouveaux péages et de frapper de nouvelles marchandises. C'est du moins ce qui paraît ressortir de l'article de l'édit de 614. Mais, en même temps, les rois accordèrent des exemptions. Il leur parut injuste et presque impie qu'un monastère payât la douane pour les marchandises qu'il transportait. En conséquence une série de diplômes royaux déclarèrent que le monastère de Saint-Denis, par exemple, aurait une exemption de tonlieu pour six voitures aux douanes de Marseille, de Valence, de Fos, de Lyon et autres lieux[16]. Puis ce sont toutes les voitures, toutes les marchandises qui sont déclarées exemples[17]. Les moines de Corbie, dit Clotaire III, n'auront à payer aucun tonlieu, aucun péage sur les ponts ni sur les routes, aucune sorte de redevance[18]. Ce n'étaient pas seulement les moines en personne qui étaient ainsi exemptés ; c'étaient leurs envoyés, leurs agents, leurs fondés de pouvoir[19]. Un couvent pouvait ainsi transporter ses denrées d'un bout à l'autre du royaume. Plus que cela, il pouvait acheter à Marseille pour vendre à Paris. Il pouvait donc faire le commerce, ou des négociants pouvaient le faire sous son nom.

Voilà comment les rois mérovingiens perdirent leurs impôts. Ils ne les abolirent jamais par une mesure générale. Aucun mouvement national n'en exigea la suppression. Mais chacun individuellement, ville, église, monastère, courtisan du roi, demanda la faveur de l'immunité, et les rois ne surent pas refuser. Ces immunités gagnèrent de proche en proche, et il arriva insensiblement que, sans que les impôts eussent été abolis, il n'y eut presque plus personne qui les payât. Les impôts subsistèrent légalement, les contribuables disparurent.