ÉCONOMIE POLITIQUE DES ROMAINS
LIVRE QUATRIÈME — INSTITUTIONS POLITIQUES - ADMINISTRATION - FINANCES
CHAPITRE XX. — Impôts sur les objets de consommation.
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L’impôt sur les consommations, vectigal rerum venalium, différait beaucoup du portorium, avec lequel pourtant on l’a souvent confondu[1] ; il se percevait, soit sur les denrées vendues au marché, soit sur les objets adjugés publiquement à la criée ou aux enchères[2]. C’était encore une nouvelle charge qui, jointe à celles des douanes, des péages et des octrois, grevait les denrées et ne permettait pas aux marchands de les livrer à des prix de beaucoup inférieurs aux prix qui ont cours aujourd’hui. Cette vue confirme donc encore l’opinion que j’ai émise[3] sur le rapport des métaux précieux avec le prix moyen du blé et celui des denrées de première nécessité. L’impôt sur les denrées était du centième de leur valeur
et se nommait centesima rerum venalium.
C’était une taxe établie sur les objets de consommation, edulia[4], analogue à celle
qui se paie à l’octroi de Paris pour la viande, le vin, le poisson, le foin,
l’avoine, etc. ; elle fut établie par Auguste après les guerres civiles.
Tibère, malgré les instances du peuple, ne voulut pas consentir à la
supprimer ; seulement il la réduisit de moitié après la réunion de Le passage où Dion (LVIII, 16) dit que Tibère reporta cette
taxe du deux centième au centième n’implique pas contradiction. En effet, la
première réduction est de l’an 770, dans les premières années de son règne,
après la réunion de Burmann[6] embrouille encore ici la matière, en rapprochant des textes de Tacite et de Dion un passage où Suétone (Caligula, 16) rapporte que Caligula exempta l’Italie du droit du centième sur les ventes publiques : Centesimam auctionum Italiæ remisit. Il s’agit là de la taxe sur les ventes à la criée, sub hasta, dont Caligula fit la remise, fait qui est aussi remarqué par Dion (LIX, 9). C’est donc à tort que Pitiscus[7] l’a confondue avec le centième imposé sur les denrées alimentaires. C’est au contraire la taxe du deux centième sur les
comestibles vendus au marché que je crois reconnaître dans une médaille en
grand bronze de Néron, appartenant au riche cabinet de De plus une inscription bien connue[10] contient un règlement de Marc-Aurèle, qui prononce sur les contestations survenues entre les marchands et les percepteurs ou publicains, au sujet de la quotité de l’impôt à percevoir sur les denrées dans les marchés, dit cullearium et ansarium[11]. L’empereur fait élever cette pierre, qui fixe le prix d’après l’ancienne loi. Le passage positif de Pline, la pierre indicative du prix sous Marc-Aurèle, et le sigle de la médaille de Néron, rapprochés l’un de l’autre, me semblent avoir le même but et par conséquent une signification analogue. Du reste il n’y avait que les denrées et les marchandises vendues dans les marchés ou dans les foires, promercales, qui fussent soumises à la taxe. Les ventes de ces objets faites ailleurs de gré à gré en furent exemptes, excepté sous Caligula[12], qui étendit à la ville entière des dispositions qui ne devaient s’appliquer que sur les marchés publics : Eduliis quæ tota urbe venirent vectigal exigit. L’impôt d’ailleurs ne frappait que sur la capitale ; c’était un véritable octroi, mal combiné, très vexatoire, et sujet à mille fraudes, puisqu’il se percevait dans l’intérieur et non aux portes de la ville. Parmi les taxes qui grevaient les objets de consommation nous pouvons ranger l’impôt sur le sel qui, à Rome comme chez nous, était une des sources du revenu public. Cet impôt fut établi pour la première fois, en 548 de Rome, par les censeurs C. Claudius et M. Livius[13] ; ce dernier en prit le surnom de Salinator. Pancirol[14] pense que, sous les empereurs, la quotité de l’impôt sur les salines fut, comme pour les carrières, le dixième du produit. Quoique Burmann se prononce contre cette évaluation, il me semble qu’elle puise quelque probabilité soit dans le prix de 19 centimes le litre de sel, fixé dans l’inscription de Stratonicée, soit dans l’usage où étaient Ies agriculteurs de donner du sel aux troupeaux. On remarque d’ailleurs quelques autres analogies entre les carrières et les marais salants où se percevait l’impôt sur le sel. Parmi ces derniers les uns appartenaient au fisc, les autres à des particuliers[15] ; les premiers étaient exploités par des criminels, qui, sous le nom de mancipes salinarum étaient condamnés à ce travail, comme d’autres à ceux des mines ou des carrières : c’était la peine infligée ordinairement aux femmes coupables[16]. L’Italie et les provinces étaient soumises à cet impôt[17]. Une inscription[18] nous fait
connaître les salines des Ménapiens dans les Gaules ; Tite-Live (XLV, 99) celles de Sous les rois de Rome, la vente du sel avait été permise aux particuliers ; mais leur avarice ayant, par l’accaparement, exagéré le prix de cette denrée indispensable, la république s’attribua le droit de fabrication et de vente[19]. Sous les empereurs, les particuliers semblent avoir recouvré le droit de fabriquer et de vendre du sel à bas prix, soit au fisc, soit aux fermiers généraux des salines, puisque les lois parlent de salines privées[20] et qu’un jurisconsulte, dans le Digeste[21], discute un legs d’usufruit de salines, qui étaient évidemment une propriété privée Parmi les objets que la république et l’empire fournissaient en nature à leurs magistrats ou à leurs officiers, tels que blé, vin, huile, viande, bois[22], habillements, chevaux, mulets, tentes, chariots, vaisselle, cuisiniers[23], etc., le sel parait avoir joué un grand rôle, puisqu’il fit donner à ces traitements le nom de salaire, SALARIUM. Au reste, l’impôt sur le sel est louable et bien assis ; chose rare sous l’empire, il était fixe, modéré, perçu à la fabrication, et ne gênait ni l’agriculture ni les contribuables. |
