HISTOIRE DES CHEVALIERS ROMAINS

 

TOME II

LIVRE II. — LES CHEVALIERS ROMAINS DEPUIS LA DICTATURE DE CÉSAR.

CHAPITRE PREMIER. — DÉCURIES JUDICIAIRES SOUS L'EMPIRE.

 

 

César ne réussit pas à fonder la monarchie, mais il en fit pénétrer l'esprit dans les institutions républicaines. Le principe de la démocratie est la vertu[1], c'est-à-dire l'amour des lois et de la patrie[2]. Le principe de la monarchie, c'est l'honneur[3], c'est-à-dire le goût des distinctions, l'attachement de chaque classe, de chaque compagnie, à ses fonctions, à ses privilèges, à ses préjugés. Le monarque, s'emparant des affaires générales, restreint les vues et les passions publiques de chacun, au cercle où l'enferme sa profession ou sa naissance. Il met l'esprit de corps et le point d'honneur à la place du patriotisme. S'il aspire à l'autorité absolue, il multiplie les fonctions et les commandements, pour que chacun de ceux qui les possèdent soit moins puissant. Il retire aux magistratures officielles le pouvoir effectif pour le transférer à des fonctionnaires modestes et dépendants de lui. Il trouve dans le dédoublement de la hiérarchie deux avantages : celui d'exercer la toute-puissance sans trop blesser les regards des orgueilleux et celui de satisfaire un grand nombre de créatures par des places et des marques d'honneur. L'éclat de la représentation devient plus nécessaire, à mesure que les fonctions et les droits deviennent moins sérieux. Car la vanité seule peut combattre, chez les sujets, leur indifférence naturelle pour les charges et les titres qui les privent de leur repos en ne leur donnant que l'ombre du pouvoir.

Cette révolution dans les mœurs publiques s'accomplit à Rome au temps de César et d'Auguste. Elle transforma lentement la chevalerie romaine, et de la situation de classe politique et gouvernante, la fit descendre au rôle d'instrument, puis d'ornement de la monarchie. Dans cette longue décadence, la chevalerie perdit peu à peu tout ce qui avait fait sa puissance et sa gloire, et finit par redevenir ce qu'elle avait été à son origine, la corporation religieuse et toute urbaine des chevaliers equo publico[4]. C'est ainsi que les plantes annuelles poussent, se développent, fleurissent, puis perdent peu à peu leurs fleurs, leurs feuilles, leurs branches et leur tige et ne laissent qu'un germe semblable à celui d'où elles sont sorties.

Quels avaient été les développements successifs de l'ordre équestre ? D'abord association religieuse, militaire et politique, groupée autour du foyer de Vesta et représentant les trente curies de la ville, elle avait bientôt, en doublant ses cadres, reproduit l'image de la dualité antique, de Rome patricienne et de Rome plébéienne. Aux dix-huit centuries des chevaliers equo publico s'étaient ajoutés, en 400 av. J.-C., les chevaliers equo privato, qui se distinguaient du reste du peuple par la possession du cens le plus élevé et formaient toute la première classe des citoyens. Cette cavalerie des légions, se recrutant dans l'aristocratie des petites villes annexées par la conquête à la cité romaine, devint en grandissant une classe politique. De là sortirent les hommes nouveaux qui rivalisèrent dans Rome, d'abord avec le patriciat de la grande ville, puis avec la noblesse sénatoriale, et conquirent pour la plèbe rustique l'égalité des droits. Lorsque Rome conquit le monde, cette première classe des citoyens forma, au IIIe siècle av. J.-C., les sociétés des publicains pour l'exploitation de la conquête. L'ambition politique de l'aristocratie financière s'accrut avec ses richesses, et C. Gracchus, pour l'opposer à la noblesse sénatoriale, lui fit donner le droit de juger. La puissance attachée à la judicature fit reconnaître l'ordre équestre comme un corps intermédiaire entre le Sénat et le peuple. La loi de Roscius Othon, qui réservait aux chevaliers quatorze bancs au théâtre, fut le signe distinctif de cette aristocratie du second ordre, et la consécration officielle et publique de son autorité.

Nous allons maintenant remonter le cours de son histoire, reprendre chacun de ses développements, dans l'ordre inverse de celui où ils se sont produits, pour montrer comment, sous l'Empire, chacun de ses honneurs se flétrit, chacune des branches de son pouvoir tomba, jusqu'au moment où la chevalerie, réduite aux six premières centuries equo publico, revint mourir vieille et épuisée auprès de ce foyer de Rome, qui avait été son berceau, et où les six vestales gardaient, comme au temps du roi Servius, le feu éternel.

La chevalerie romaine ne perdit pas en un jour sa vigueur et son activité. Elle avait été une aristocratie militaire, financière, judiciaire. Les empereurs, en détruisant peu à peu l'autorité politique des tribunaux, réclamèrent, exigèrent même le concours des chevaliers romains pour rendre la justice criminelle et civile. Lorsqu'il arriva au pouvoir, Auguste trouva organisées les deux décuries des sénateurs et des chevaliers, d'où l'on tirait au sort les juges pour les causes publiques. La décurie sénatoriale était de 900 membres, puisque c'était là, depuis César, le nombre des sénateurs[5], celle des chevaliers, d'un peu moins de mille membres[6].

L'ordre tout entier des chevaliers equo privato semblait se confondre avec l'ordre judiciaire, depuis la loi de César qui avait étendu à tous les chevaliers la capacité de juger les causes publiques, en l'ôtant aux tribuns de la solde. Le nom d'equester ordo commençait à être réservé, comme on le voit dans Tite-Live, aux chevaliers des 18 centuries equo publico. Parmi les chevaliers-juges, ceux qui avaient été inscrits sur la liste du jury se glorifiaient du nom de selecti. Enfin, les tribuns de la solde, que César avait privés de la judicature politique, formaient encore[7] une catégorie de juges, aptes à juger les causes privées. Si l'on en croit Pline[8], non seulement, les tribuns de la solde, mais quelques-uns des chevaliers-juges portaient encore l'anneau de fer.

Le nombre des procès sous Auguste s'était augmenté avec la population de Rome. César avait déjà bâti un second Forum où, dans la Basilique Julia, se plaidaient les causes centumvirales[9]. Auguste en bâtit un troisième où il éleva le temple de Mars vengeur, et c'est sur cette place impériale que les préteurs, jugeant les causes publiques, devaient tenir leurs assises, et tirer au sort les juges parmi les décuries de sénateurs et de chevaliers[10]. Le vieux Forum républicain, autrefois si retentissant, ne conserva que les jugements des causes privées. C'est là que, dans d'obscurs plaidoyers, se discutaient les affaires des simples particuliers, devant un juge de la classe des tribuns de la solde[11] (Octave en avait fait une troisième décurie), ou, si l'objet en litige était de peu de valeur, devant un juge de la classe des ducénaires, qui formèrent la quatrième décurie. Pour que les juges pussent suffire au nombre des affaires, il fallut que l'âge de la judicature fût abaissé de 35 à 30 ans, et que trente jours, auparavant employés aux jeux publics, fussent consacrés à l'expédition des procès[12].

Mais les juges montraient peu de zèle. La plupart refusaient de venir juger[13]. L'empereur avait beau dresser de sa main le tableau du jury[14] ; les réclamations étaient continuelles. Auguste dut céder ; d'abord la session de novembre et de décembre fut supprimée. Puis, chacune des quatre décuries eut à tour de rôle un congé d'un an. Ces vacances nous prouvent qu'à la fin du règne d'Auguste, les décuries n'étaient plus, comme au commencement, distinguées par la spécialité de leurs juridictions. Car il eût été impossible de laisser en souffrance pendant un an, les affaires d'une espèce déterminée. Les juridictions des quatre décuries n'étaient plus distinctes, parce que leur composition était identique. Il n'y avait plus, à la fin du règne d'Auguste, que des chevaliers romains dans les quatre décuries, et, plus tard, lorsque Caligula institua la cinquième décurie, ce fut pour alléger le travail des quatre premières[15]. Cette décurie nouvelle ne se composa, comme les autres, que de chevaliers romains[16].

Pourquoi donc les sénateurs d'un côté, de l'autre les tribuns de la solde et les ducénaires, avaient-ils été dispensés du service judiciaire des décuries, et pourquoi les chevaliers les y avaient-ils remplacés ? Les juges des décuries jugèrent les causes politiques et criminelles[17], dans les tribunaux des enquêtes perpétuelles établis au forum d'Auguste, jusque vers l'an 8 ap. J.-C. Mais, vers cette époque, la juridiction de ces tribunaux disparut, et fut partagée entre le tribunal des centumvirs et le Sénat. Les causes criminelles de vi, de veneficio, de sicariis et parricidio furent portées devant le tribunal des centumvirs partagé en quatre sections de 15 juges siégeant à la basilique Julia[18]. Les causes politiques de majestate, de repetundis, de peculatu, de ambitu furent portées devant le Sénat, quand l'empereur ne s'en réservait pas la décision. Quelquefois même, une simple cause criminelle fut jugée par le Sénat sur un ordre impérial[19]. Il n'y avait plus de raison pour les sénateurs de figurer dans les décuries où l'on prenait les juges, puisque le Sénat lui-même était devenu un tribunal[20].

D'un autre côté, une révolution économique assez brusque, qui suivit la conquête de l'Egypte, et la longue paix du règne d'Auguste, ne laissèrent plus guère que des chevaliers dans la décurie des tribuns de la solde et dans celle des ducénaires. Nous avons montré que les tribuns de la solde étaient les citoyens de la seconde classe, dont la fortune était estimée 300.000 sesterces, et les ducenarii, ceux de la troisième classe, dont le cens était de 200.000 sesterces. Qu'un changement général dans les rapports des valeurs vînt à doubler le prix des propriétés, ceux des tribuns de la solde et des ducénaires, dont la fortune était en immeubles, devaient voir leur cens porté au-dessus de 400.000 sesterces, et par conséquent devenir chevaliers. C'est ce qui arriva. L'Egypte était alors le pays le plus riche du monde. Le trésor de Cléopâtre, apporté à Rome par Octave, après la conquête d'Alexandrie, jeta tant d'argent dans la circulation de l'Italie[21], que l'intérêt de l'argent baissa de 12 à 4 pour cent[22], et que le prix des marchandises et des propriétés doubla[23]. Le propriétaire qui, avant la bataille d'Actium, était porté sur la liste du cens au nombre des ducenaires ou des tribuns de la solde, dut, à l'un des recensements qui suivirent le triomphe d'Octave, être inscrit parmi les chevaliers romains. Comme la paix du monde sous Auguste soutint et accrut la valeur des biens, on peut dire que, si les deux dernières décuries judiciaires finirent, sous son règne, par ne plus compter que des chevaliers parmi leurs membres, ce n'est pas que les tribuns de la solde et les ducénaires en aient été exclus, c'est qu'ils furent élevés par une cause générale à la fortune et à la dignité équestres.

Si l'ordre équestre devenait très-nombreux, à la fin du règne d'Auguste et dans les premières années du règne de Tibère, il était aussi très-mêlé. Dion Cassius, et Appien nous parlent d'affranchis, possédant déjà avant la bataille d'Actium, des fortunes de 200.000 sesterces[24] (50.000 drachmes) ou même, dès le temps du second triumvirat, le cens équestre, la fortune de 100.000 drachmes[25] (400.000 sesterces). A plus forte raison y avait-il, sous Auguste et sous Tibère, beaucoup d'anciens esclaves qui avaient la fortune des chevaliers, et qui prétendaient jouir des privilèges et exercer les droits attachés à ce titre. Des hommes libres, qui n'avaient pas le cens équestre, élevaient les mêmes prétentions. Pour bien distinguer l'ordre des chevaliers, du reste du peuple, en l'an 23 ap. J.-C., sous le consulat d'Asinius Pollion et d'Antistius Vetus, il fut défendu de porter l'anneau d'or à quiconque n'aurait pas la qualité d'ingénu, et le cens de 400.000 sesterces, et ne descendrait pas d'un père et d'un aïeul du côté paternel, ayant possédé la même qualité et la même fortune, avec le droit de s'asseoir en vertu de la loi Julia, sur les 14 bancs du théâtre réservés aux chevaliers. L'anneau d'or, qui jusque là était une marque ordinaire, mais non pas un signe distinctif de la qualité de chevalier, fut usurpé alors plus que jamais par les affranchis, parce que désormais le port de cet anneau prouvait un titre et conférait un droit. Au temps de la censure de Claude, le chevalier Flavius Proculus déféra à son tribunal quatre cents faux chevaliers, qui avaient pris illégalement l'anneau d'or[26]. Claude fit vendre comme esclaves les affranchis coupables de cette usurpation[27].

C'était alors un principe du gouvernement, d'exclure les chevaliers provinciaux de la judicature[28], comme on excluait les affranchis de l'ordre équestre. Il y avait, depuis Auguste, dans le monde romain près de cinq millions de citoyens[29]. Il devait donc se trouver dans les provinces un grand nombre de Romains de la première classe, qui connaissaient mal la langue et le droit de Rome. Aussi Tibère refusait à sa mère Livie l'inscription, qu'elle demandait, d'un citoyen nouveau sur le tableau des juges[30]. Au temps de Sénèque et de Pline, on considérait encore, au moins en principe, un affranchi comme indigne du rang équestre[31], et un citoyen nouveau, comme incapable de la judicature[32].

Mais les chevaliers des quatre décuries se plaignaient que le choix trop restreint des juges rendît leur besogne trop lourde. Les devoirs du jury étaient si ennuyeux, que, pour encourager la population, on en avait dispensé les pères de famille de trois enfants. On se moqua beaucoup du pauvre Claude qui, dressant le tableau des juges, effaça le nom d'un chevalier, qui s'était présenté, quand il pouvait faire valoir cette excuse légale, et qui lui reprocha sa manie de juger[33]. Pour soulager un peu les juges de leurs travaux excessifs, Caligula créa la cinquième décurie, composée, comme les autres, de chevaliers romains[34]. Pour la remplir, il ne manquait pas à Rome de gens qui portaient, avec ou sans droit, l'anneau d'or. Mais Caligula, pour ne pas s'exposer à faire de mauvais choix, appela à Rome les chevaliers les plus distingués des provinces, et les fit entrer à la fois dans les escadrons des chevaliers equo publico, et dans la judicature[35]. Depuis ce temps-là, on trouve des chevaliers romains de province dans les décuries. Ainsi Claude effaça du tableau du jury un personnage illustre de la Grèce qui ne savait pas le latin[36]. Vespasien imita Caligula et recruta la judicature parmi les chevaliers les plus considérés de l'Italie et des provinces[37]. Aussi Pline nous dit que, de son temps, on faisait venir de Gades à Rome les juges inscrits dans les décuries, et appelés à décider des questions de mur mitoyen[38].

Plus on multipliait les juges, plus ils se plaignaient de leur tâche. Ils demandèrent la formation d'une sixième décurie à Galba, qui non-seulement refusa, mais de plus retrancha aux juges les vacances d'hiver que Claude leur avaient accordées[39]. Il y avait tant d'affaires en retard au temps de Vespasien, qu'il fallut que l'empereur nommât des commissaires, pour terminer les causes pendantes devant la juridiction centumvirale[40]. Ainsi, comme la juridiction des centumvirs avait réduit, par son développement, les décuries judiciaires aux causes civiles d'importance secondaire[41], la juridiction extraordinaire des commissions suppléait à son tour, et ici par nécessité, à l'insuffisance des centumvirs. L'absolutisme impérial absorbait peu à peu les fonctions de la justice. Cette juridiction extraordinaire, qu'Auguste avait fait exercer par le préfet de la ville en lui attribuant le jugement des appels des causes civiles, que Tibère, Caligula, Claude, Vespasien, et même Domitien exercèrent personnellement par une intervention indiscrète, mais sérieuse dans une foule de procès, ce fut Adrien qui la régularisa. Il s'entoura dans son conseil de sénateurs et de chevaliers, avec le concours desquels il jugea les grandes causes qu'il s'était réservées[42]. Ici les chevaliers ne figurent plus comme une classe de citoyens investis des droits indépendants de la judicature, niais comme des assesseurs de l'empereur devenu le juge suprême[43]. D'autres chevaliers sont, à côté des affranchis d'Adrien, chargés du rôle plus humble encore de secrétaires[44].

En dehors du Conseil impérial, il y avait beaucoup de juges inférieurs désignés par l'empereur, et les plus connus sont les juges quadringénaires, ainsi nommés à cause de leur fortune de 400.000 sesterces[45]. Quoique ces juges appartinssent bien à la même classe que les anciens chevaliers, leur histoire n'appartient plus à celle des chevaliers, puisqu'au siècle des Antonins le cens de 400.000 sesterces ne suffisait plus pour donner à celui qui le possédait la dignité équestre.

Dans ce siècle où la fortune publique et privée s'accrut encore, et où les héritages des grandes familles se comptaient par millions de sesterces[46], l'usurpation de l'anneau d'or par les affranchis et la possession de l'ancien cens équestre étaient devenues si communes, que ces anciennes distinctions ne distinguèrent plus personne. Le titre de chevalier, depuis la fin du règne de Trajan, fut réservé à ceux que l'empereur décorait de l'equus publicus. Les chevaliers qui ne devaient leur rang qu'à leur fortune furent désormais oubliés, et l'empereur, qui disposait souverainement de la justice, disposa aussi du titre qui autrefois conférait l'aptitude à la judicature.

Les instruments les plus actifs de cette centralisation impériale furent les procurateurs. Depuis le temps de Claude, ils avaient été investis du droit de juger, comme délégués impériaux, des causes très-importantes. Ces procurateurs, qui pour la plupart furent des chevaliers romains, transformaient les pouvoirs publics en pouvoirs domestiques, et ramenaient tout à la maison impériale. Ils furent les véritables intendants de justice et de finance des empereurs romains.

 

 

 



[1] Esprit des lois, III, 3.

[2] Esprit des lois, IV, 5.

[3] Esprit des lois, III, 7.

[4] V. vol. Ier, Liv. Ier, Ch. II.

[5] Dion Cassius, XLIII, 47.

[6] Pline, H. N., XXXIII, 7.

[7] V. plus haut, Causes privées.

[8] Pline, H. N., XXXIII, 8.

[9] Suétone, César, 26. Pline le jeune, V, epist. 21.

[10] Suétone, Auguste, 29.

[11] V. plus haut, Loi judiciaire d'Aurelius Cotta.

[12] Suétone, Auguste, 32.

[13] Suétone, Auguste, 32.

[14] Suétone, Auguste, 29.

[15] Suétone, Vie de Caligula, 16. Pline, H. N., XXXIII, 8.

[16] Maffei, Musœum Veronense, inscriptiones variœ, p. 371, insc. 4.

[17] Suétone, Auguste, 32.

[18] V. plus haut, Causes centumvirales. Pline, H. N., XXIX, 8.

[19] Suétone, Tibère, 30. Cf. Pline le jeune, II, ep. 9, n° 21-23.

[20] Walter, Geschichte des rœmischen Rechts, p. 243.

[21] Suétone, Vie d'Octave, 41.

[22] Dion Cassius, LI, 21, éd. Gros, t. VII, p. 174.

[23] Orose, VI, 19.

[24] Dion Cassius, L, 10, éd. Gros, t. VII, p. 28-29.

[25] Appien, G. civ., IV, 34. Dion Cassius, XLII, 16.

[26] Pline, H. N., XXXIII, 8.

[27] Suétone, Claude, 25.

[28] Pline, H. N., XXXIII, 7.

[29] Testament d'Auguste,  VIII, trad. par M. G. Perrot.

[30] Suétone, Tibère, 30.

[31] Sénèque, epist. 44, n° 1, 2 et 5.

[32] Pline, H. N., XXXIII, 7.

[33] Suétone, Claude, 13.

[34] Suétone, Caligula, 16 : cf. Sénèque, De beneficiis, III, 8.

[35] Dion Cassius, LIX. Suétone, Caligula, 16.

[36] Suétone, Claude, 16.

[37] Suétone, Vespasien, 9.

[38] Pline, H. N., XXIX, 8.

[39] Suétone, Galba, 14.

[40] Suétone, Vespasien, 9.

[41] Aulu-Gelle, XIV, 11, n° 1.

[42] Spartien, Vie d'Adrien, 8.

[43] On trouve une juridiction analogue sous Claude et sous Galba. Suétone, Galba, 44.

[44] Spartien, Vie d'Adrien, 22.

[45] Muratori, Inscr. 1043. Gruter, 431, 7.

[46] Pline le jeune, X, ep. 4.