FUSTEL DE COULANGES

 

CHAPITRE IV. — Études politiques (1870-1871).

 

 

M. Fustel de Coulanges était à Paris depuis peu, lorsqu’il fut appelé, sur la recommandation de M. Duruy, à enseigner l’histoire à l’Impératrice. Il y a dans ses cartons une liasse de notes dont la destination n’est pas marquée, niais qui se rapportent évidemment à ce cours, Il avait le dessein d’y indiquer ce que les hommes d’aujourd’hui doivent au passé. Il s’était d’abord tracé un horizon très vaste, puisqu’il remontait jusqu’à l’âge de la pierre. Mais on le pria de glisser sur les origines et d’arriver rapidement aux temps modernes. Il put de la sorte atteindre en onze leçons            la mort de Louis XI ; là, il fut arrêté soudain par la guerre allemande.

Aucune de ces leçons n’a été écrite ; pour toutes M. Fustel s’est borné à établir un court sommaire, qu’accompagnaient probablement quelques textes bien choisis. L’auditoire spécial qu’il était chargé d’instruire[1] aurait peu goûté des vues trop profondes, Il mit donc tous ses soins à développer devant lui les idées en vogue, sous une forme aussi claire et aussi simple que possible. Ses plans avaient parfois une grande originalité. C’est ainsi qu’ayant à parler de saint Louis, il commença par analyser les dernières recommandations du roi à son fils pour rechercher ensuite dans quelle mesure il s’en était lui-même inspiré durant son règne, la leçon consacrée aux progrès ultérieurs de la royauté est plus didactique ; mais l’exposition y est si lucide qu’elle donne de l’attrait aux détails même les plus arides.

Enfermé à Paris pendant le siège, il chercha une consolation dans le travail. Mais, sous l’empire des circonstances plus fortes que ses tendances naturelles, son activité d’esprit se concentra presque tout entière sur le pré sente

Le 28 octobre 1870, il adressa à Messieurs les ministres du culte évangélique de l’armée du roi de Prusse une lettre où il protestait contre leurs prédications haineuses, contre leurs préjugés sur les mœurs de la moderne Babylone, et contre l’outrecuidance qu’ils avaient d’associer Dieu a une œuvre de violence et de destruction[2].

Le 27 octobre, en réponse à une brochure de M. Mommsen, il soutint que l’Alsace, malgré ses affinités de race et de langue avec l’Allemagne, était depuis longtemps française de cœur, et que d’ailleurs nul n’avait le droit de disposer d’elle contre son gré. En ce moment, ajoutait-il, la France et la Prusse se la disputent, mais c’est l’Alsace seule qui doit prononcer. Vous dites que vous revendiquez Strasbourg et qu’il doit vous être restitué, Que parlez-vous de revendication ? Strasbourg, n’appartient à personne. Strasbourg n’est pas un objet de possession que nous avons à restituer. Strasbourg n’est pas à nous, il est avec nous... Nous ne combattons pas pour contraindre l’Alsace ; nous combattons pour vous empêcher de la contraindre[3].

Le 1er janvier 1871, il s’efforça de démontrer dans la Revue des Deux Mondes que la Prusse, par une application surannée et d’autant plus scandaleuse des principes de la politique d’envahissement, ramenait l’Europe à deux siècles en arrière, pour le simple plaisir d’opérer des conquêtes dont les avantages étaient problématiques, et, avec un excès de pessimisme que jusqu’ici les événements n’ont pas justifié, il signalait à l’Allemagne les maux que ses victoires déchaîneraient sur elle à bref délai[4].

Enfin il réfléchit beaucoup à cette époque sur les problèmes de politique contemporaine, non par désœuvrement, mais pour se faire là-dessus une opinion raisonnée et se rendre utile peut-être à ses concitoyens. Cette préoccupation perçait déjà dans l’article où il retraça l’évolution politique des institutions militaires de la République romaine[5], et aussi dans ceux où il décrivit l’organisation de la justice à Athènes, à Rome et en France[6]. Toutefois, c’est seulement à la lecture de ses papiers inédits qu’on peut constater l’attention vraiment extraordinaire qu’il donna alors aux questions du jour.

Le pays, à peine échappé aux désastres de la guerre étrangère, et encore en proie aux horreurs de la guerre civile, dépourvu de tout gouvernement stable, et incertain de son avenir, semblait alors propice à toutes les expériences comme à tous les systèmes. On était devant une table rase, où rien ne subsistait du passé, où tout était à réédifier, et, au milieu du désarroi des partis, aucune idée dominante ne surnageait, si ce n’est la nécessité d’un régime durable et réparateur, M. Fustel essaya de déterminer les conditions que devait remplir un régime pareil, et c’est le fruit de ses méditations qu’il jeta sur ces feuilles détachées. Ce n’est pas aller contre sa volonté que de tirer discrètement ces notes de l’ombre où elles sommeillaient, d’abord parce qu’il est notoire que M. Fustel ne changea guère d’opinion sur tous ces points, et en second lieu parce qu’il est bon pour sa mémoire que cet aspect si imprévu de son talent ne demeure pas complètement inconnu.

La question qu’on agitait le plus en ce temps-là était celle de la Monarchie et de la République. M. Fustel était d’avis qu’elle serait insoluble, tant qu’on ne s’entendrait pas sur les caractères essentiels et normaux de l’une et de l’autre. Or, d’après lui, la République n’est compatible qu’avec l’aristocratie, tandis que la démocratie s’accommode aisément de la Monarchie.

Il avait été conduit à cette conviction pour l’étude de l’histoire. Ayant tour à tour interrogé la Grèce, Rome, la vieille Gaule, l’ancienne France, il avait partout reçu la même réponse.

C’est la Grèce, disait-il, qui a introduit dans le monde le gouvernement républicain, et c’est une classe aristocratique qui l’a introduit en Grèce. Dans chaque ville hellénique, une noblesse héréditaire possédait primitivement tous les éléments de force, le sol, les armes, et l’autorité sacerdotale. Rivale de la royauté, elle osa enfin la renverser, et elle lui substitua deux pouvoirs, un sénat qui délibérait sur les affaires communes, et des magistrats électifs qui exécutaient les résolutions du sénat, commandaient l’armée, et jugeaient.

La noblesse, en fondant la République, n’eut garde de fonder la démocratie ; elle eut soin, au contraire, d’écarter la foule du corps politique. Mais, à mesure que la classe populaire grandissait, elle éprouvait davantage le besoin d’accroître ses droits, sinon par ambition, du moins pour augmenter sa sécurité. Quand elle triompha, elle s’empressa de remplacer à République par la tyrannie. Parmi les tyrans grecs, les uns furent cruels, les autres doux et modérés ; les uns n’usèrent de leur pouvoir que pour à satisfaction de leurs passions ; les autres donnèrent à la cité la richesse, la puissance, la gloire même ; les uns furent de grossiers chefs de soldats, les autres des hommes d’esprit et des artistes ; mais tous se ressemblèrent en un point : ils favorisèrent les classes inférieures aux dépens des classes élevées. La foule ne leur permettait d’être les maîtres qu’à cette condition. Ils étaient les mandataires du peuple contre l’aristocratie. Oit en trouve bien peu qui n’aient décrété l’abolition des dettes et le partage des terres. Ils frappaient à la fois la richesse et la liberté. »

Ce serait une illusion de croire que les Grecs aient toujours été soucieux de se gouverner librement. Si Athènes n’a plus eu de tyrans après les Pisistratides, et si Sparte n’en a pas eu avant Cléomène, presque tout le reste de la Grèce a été perpétuellement déchiré entre deux partis, dont l’un voulait la liberté et l’autre la monarchie. Sans doute il arriva plus d’une fois que le parti populaire essaya de sauver les institutions républicaines ; mais il fut très rare qu’il réussît à s’en servir et qu’il s’y attachât. Dans la plupart des villes, ses essais n’aboutirent qu’à l’anarchie et à la violence, et il se vit le plus souvent obligé de recourir de nouveau à des tyrans. La forme monarchique lui parut, en général, à meilleure garantie de ses intérêts.

Rome, ln royauté fut aimée de la plèbe et haïe des patriciens, Lorsqu’elle succomba, sa chute provoqua les regrets de la multitude, qui dès lors ne cessa de montrer une inclination marquée pour à domination d’un seul.

Si la République eut le privilège singulier de vivre pendant cinq siècles, ce fut parce que la haute classe lui témoigna une fidélité inébranlable. La Constitution se modifia sensiblement dans ce long intervalle, jusqu’au point de revêtit toutes les apparences démocratiques ; mais l’aristocratie, soit de naissance ; soit de fortune, eut toujours assez d’énergie et de souplesse pour se ménager dans l’État une place prépondérante. Par un habile mélange de ruses et de services, d’égoïsme et de désintéressement, elle demeura en possession de la plupart de ses prérogatives, et, malgré les lois elles-mêmes, elle s’appropria dans la pratique presque toute la souveraineté. En vertu d’une fiction universellement acceptée sauf dans quelques moments de crise, le peuple régnait, et l’oligarchie sénatoriale gouvernait.

Qu’on n’aille pas, d’ailleurs, se figurer que la classe inférieure se soit indignée d’une pareille atteinte à ses droits. Ce qui caractérise la plèbe romaine, c’est l’apathie et l’insouciance. Elle n’avait ni le sens ni le goût de la politique. Vivant dans un milieu républicain, on eût dit qu’elle ne s’en apercevait même pas, ou en tout cas qu’elle s’y regardait comme une étrangère. Quand vous la voyez s’émouvoir et réellement s’agiter, c’est que le mirage de la monarchie a brillé un instant devant ses yeux. A chaque génération, ses sympathies se portent vers les ambitieux. Elle fit de son mieux pour que Scipion l’Africain s’emparât du pouvoir absolu. Elle appuya Tib. Gracchus tant qu’elle se figura qu’il visait à la royauté, et quand il eut trompé son espoir, elle l’abandonna. Elle compta ensuite sur Marius ; mais Marius, berné par l’aristocratie, tira soi épée pour la République et contre la multitude. Dans deux circonstances, elle accumula sur la tête de Pompée des prérogatives qui l’assimilaient à un vrai monarque mais Pompée, soit honnêteté, soit indécision, refusa de sortir de la légalité, et la foule aussitôt renia son idole. César comprit enfin ses instincts secrets et se prêta à ses desseins. Il fut le maître qu’elle attendait depuis cinq siècles. Quand à noblesse l’eut assassiné, elle le vengea ; quand le Sénat essaya de ressusciter à République, elle aida Antoine et Octave à rétablir la monarchie. La noblesse et le gouvernement républicain furent vaincus en même temps.

La fondation de l’Empire suscita partout, sauf dans les classes supérieures, des sympathies dont l’unanimité et l’ardeur prouvent la sincérité. Ce n’est pas que la démocratie y ait gagné des droits politiques plus étendus car on ne tarda pas à lui enlever le droit de suffrage et à supprimer les comices ; elle ne s’en plaignit pas, et nous n’avons pas le moindre indice qu’elle se soit affligée de cette perte. Elle assista sans douleur à la ruine de toutes les institutions républicaines, et s’il subsista encore, durant une centaine d’années, un parti d’opposition, il eut le peuple contre lui. Les princes qui furent le plus détestés du Sénat furent aussi les plus chers à la foule.

Dans la société gauloise, telle que César la dépeint, nous remarquons un régime légal et régulier, qui était ordinairement la république aristocratique, sous la direction d’une classe habituée au commandement, Mais travers ce régime légal se dressait d’une part la clientèle qui créait dans chaque État quelques hommes plus puissants que l’État, et d’autre part, un parti démocratique qui travaillait à fonder la monarchie ou la dictature populaire[7].

L’histoire de France nous offre, d’après M. Fustel, un spectacle analogue, Un long fragment, très incomplet puisqu’il commence au lendemain de la bataille de Poitiers et qu’il se termine avec la Fronde, a pour objet de mettre ce fait dans tout son jour.

Sous l’ancien régime, toutes les classes étaient royalistes, parce que chacune d’elles, dans sa lutte contre les autres, recherchait l’alliance si précieuse de la royauté ; le roi était une force que la noblesse, le Tiers État et le clergé se disputaient, Toutefois il y avait entre elles divergence sur la manière de se comporter avec lui. Lorsqu’on suit les diverses crises que la monarchie eut à traverser, on constate que l’amour de la liberté fut d’autant plus vivace qu’on s’élevait plus haut dans la hiérarchie sociale.

Au temps de Jean II, Étienne Marcel et ses amis ne montrèrent d’hostilité qu’à l’égard des nobles. Ils songeaient beaucoup moins à créer un régime de liberté, qu’à placer la royauté dans le courant des intérêts et des idées du Tiers État, et à établir, comme on dirait aujourd’hui, une monarchie démocratique. Si le dauphin Charles avait adhéré à leurs projets, il est à présumer que son autorité effective y eût gagné ; mais il s’y refusa, et alors le parti de Marcel, si monarchiste qu’il fût, se trouva acculé à la nécessité de la rébellion ouverte. Il fut lui-même tout déconcerté de son audace ; ses actes manifestèrent dès lors le trouble le plus profond dans les idées, et il échoua bientôt comme échouent tous ceux qui luttent contre leurs propres principes.

Aux États Généraux de 1413, les députés s’inspiraient pour la plupart de l’esprit démocratique. Dans les harangues de leurs chefs les plus fougueux, rien ne trahit la moindre irritation contre l’autorité même du roi. L’Assemblée ne lui contesta aucune de ses prérogatives. Des anciennes libertés du pays, des droits que les générations précédentes avaient considérés comme imprescriptibles, il ne fut pas dit un mot. L’opinion dominante était que la royauté devait être toute-puissante, à la seule condition de frapper les ennemis du peuple.

Lisez cette ordonnance cabochienne qui est le véritable programme des démocrates du temps. Non seulement on n’y parle pas de la souveraineté populaire ; mais on ne demande pas qu’il y ait désormais une représentation nationale. Le mot d’États Généraux n’y est pas prononcé. On ne songe ni à rendre aux assemblées publiques le pouvoir législatif ni à prendre aucune précaution contre les excès de la monarchie. Il y a un long chapitre sur les impôts ; on n’y oublie qu’une chose, c’est de rappeler le principe du moyen âge qui voulait qu’aucun impôt ne fût établi que du consentement des contribuables. Il y a un autre chapitre sur la justice ; le fond en est que la justice soit concentrée de plus en plus entre les mains du roi... L’ordonnance n’est révolutionnaire qu’en ce sens qu’elle prétend substituer à l’ordre féodal l’ordre monarchique.

Combien la noblesse fut plus jalouse de défendre les traditions de liberté !

C’est d’elle que vint la seule résistance à laquelle se soit heurté Louis XI. On a tourné en ridicule la Ligue du bien public, parce qu’elle a été vaincue. Mais en réalité il s’agissait là d’un mouvement libéral, pareil à ceux qui se produisirent si souvent en Angleterre, Les ligues anglaises eurent un plein succès, parce qu’elles unirent les seigneurs et les communes contre les rois ; la ligue française avorta, parce que la bourgeoisie resta sourde à l’appel de l’aristocratie.

En 1481, les États Généraux de Tours furent en situation d’organiser le royaume à leur guise. Or un seul orateur fit entendre des paroles de liberté, et cet orateur fut un noble bourguignon, Philippe Pot de la Roche[8]. Il proclama que la royauté avait été créée par les suffrages du peuple souverain, que l’État était la chose du peuple, et que le prince n’avait point de titres à la puissance absolue, puisqu’il n’existait que par le peuple, c’est-à-dire par l’ensemble des trois ordres.

Quel contraste entre ce fier langage et celui du chanoine démocrate Jean de Rély, qui met toute sa confiance dans le bon plaisir du roi, qui attend de lui toutes les améliorations, qui impute la plupart des abus à la noblesse, et qui insiste spécialement sur cette maxime que l’office de la royauté est de relever les povres de oppression ! Parmi les assemblées de l’ancien régime aucune n’eut une composition aussi démocratique, ni des tendances plus monarchiques que les États de Tours[9]. Ils choisirent pour organe Jean de Rély, et, malgré les vigoureuses exhortations de Philippe Pot, ils n’osèrent rien résoudre par eux-mêmes ; c’est tout au plus s’ils votèrent une légère diminution d’impôts. Les théories libérales du grand seigneur bourguignon, repoussées par la majorité du pays, tombèrent peu à peu en oubli, et les principes monarchiques régnèrent désormais sans conteste.

Le malheur est que cette noblesse, ou paraissait s’être réfugié le goût l’antique liberté, fut précipitée dès le XVIe siècle dans une irrémédiable décadence. Dépouillée de son autorité par les efforts combinés du roi et du Tiers-état, appauvrie autant par les vices de la société que par ses propres imprudences, elle n’eut plus d’autre ressource que de se rapprocher du souverain, pour obtenir du suprême dispensateur des grâces les charges lucratives, les abbayes, les grades militaires, les pensions, bref les avantages pécuniaires et honorifiques qui étaient la récompense habituelle des courtisans dociles et assidus. Alors il ne fut plus question d’indépendance. Le pouvoir absolu que les pères avaient combattu fut servi par les fils. Ils gardèrent à la vérité dans cette sorte de servitude un grand air et une dignité extérieure. On eût même trouvé au fond de leurs cœurs le sentiment natif de l’insubordination et la haine persistante du despotisme. Ils étaient prodigues de respect et très ménagers d’obéissance, et leur vénération ne fut jamais de la servilité. Qu’une occasion se présentât, comme la mort de Louis XIV ou la guerre d’Amérique, et leur amour instinctif pour la liberté se réveillait tout à coup et poussait sa pointe. Mais ce n’étaient là que des soubresauts d’un moment et d’impuissantes ardeurs. Dépourvue de force personnelle et privée de l’appui des autres classes, cette noblesse ne pouvait plus se raidir contre la monarchie absolue ni soutenir sa grande lutte en faveur des libertés publiques.

Le rôle que désertait ainsi la noblesse d’épée passa à la noblesse de robe. Dans des pages d’une précision admirable, M. Fustel montre comment du sein de la roture surgit une aristocratie de fonctionnaires financiers et judiciaires qui, ayant pour eux le nombre, la richesse, l’hérédité, les lumières, l’esprit de corps et le monopole de certaines attributions plus particulièrement redoutables, finirent par se hausser jusqu’au premier rang. Officiellement, ils étaient de simples agents du roi ; mais, par cela seul qu’ils formaient une aristocratie, ils furent ennemis, sinon de la royauté, du moins du bon plaisir royal. Ils protestèrent toujours, et en toute sincérité, de leur fidélité monarchique ; mais il leur fallut obéir à cette secrète loi qui veut que tout ce qui est élevé soit amoureux de liberté et ait en horreur l’absolutisme.

Ainsi s’explique la conduite de la magistrature pendant la Fronde. Si éloignée qu’elle fût de toute pensée de révolte ou de mutinerie, elle se dressa comme une barrière contre l’indépendante autorité des rois ; elle leur signifia qu’ils tiraient toutes leurs prérogatives d’un pacte primitif d’alliance avec la nation ; elle réclama le droit d’annuler leurs édits par son veto, et elle leur dénia ce pouvoir de légiférer qu’ils avaient usurpé depuis le moyen âge, La déclaration du 24 octobre 1648, telle qu’elle sortit des délibérations du Parlement de Paris, assisté des autres cours souveraines, rappelle de tous points ce que les Anglais du XIIIe siècle nommaient une charte. Après l’avoir soigneusement analysée, M. Fustel l’apprécie en ces termes : Il est difficile de dire ce qui fût advenu si cette tentative avait réussi. Il semble au moins bien avéré qu’un régime légal se fût établi 4 la place du régime arbitraire, que le gouvernement désormais eût reposé sur une constitution, au lieu d’être tout entier dans la volonté d’un seul homme, que la royauté aurait eu à côté d’elle un contrôle permanent et efficace. La marche de la société vers la démocratie eût été peut-être enrayée, mais la royauté n’aurait pas non plus triomphé. Un régime qui aurait fait que chaque homme en France n’aurait plus obéi qu’aux lois et n’aurait été assujetti qu’a la justice régulière eût certainement transformé les sujets en citoyens. La royauté privée du droit de faire les lois et d’emprisonner arbitrairement n’aurait pesé à personne. Cette même royauté, privée du droit d’établir des impôts à sa fantaisie, aurait perdu du même coup le droit de faire la guerre, La direction des affaires publiques eût passé  dans les mains de ce Parlement de Paris, qui, par suite de cette extension même de son autorité, se fût modifié et élargi. La nation se fût en réalité gouvernée elle-même, sinon par des assemblées électives, du moins par des procédés qui auraient eu pour le moins autant de force et d’efficacité que l’élection. Elle eût dirigé elle-même ses destinées par l’organe de ce qu’il y avait en elle après tout de plus élevé par la situation sociale et les lumières.

Ce résumé historique nous donne la clef des doctrines politiques de M. Fustel de Coulanges. Persuadé que la politique est une science d’observation, il érigeait en lois les leçons du passé et réglait sur lui l’avenir comme le présent. Aussi était-ce sans hésitation qu’il identifiait l’aristocratie avec la république et démocratie avec la monarchie, étant bien entendu d’ailleurs que pour lui république est synonyme de liberté et monarchie synonyme d’absolutisme. La monarchie, dit-il, est cette forme de gouvernement dans laquelle un seul homme fait la loi, établit les impôts, fait la guerre ou la paix et peut imposer sa volonté souveraine à tous. La république est une forme de gouvernement constituée de telle sorte que la volonté d’un seul homme ne puisse régir toute une société, que cette société se gouverne elle-même, que le citoyen n’obéisse qu’aux lois et que les lois soient faites par la nation. La liberté est l’exercice des droits individuels, tels que le droit d’aller et venir, de vendre et d’acheter, de travailler et de jouir du fruit de son travail, de penser et d’exprimer sa pensée, de parler et d’écrire, de prier Dieu suivant sa conscience. Cette liberté n’est ni la monarchie ni la république ; mais elle s’accorde mieux avec la république qu’avec la monarchie. La république lui offre en général des garanties ; la monarchie ne lui en laisse aucune. Aussi la raison et à logique voudraient-elles que les mêmes hommes fussent libéraux et républicains, et que les mêmes hommes fussent ennemis de la liberté et partisans de la monarchie.

Mais la confusion des idées est telle depuis cent ans que bien peu de gens se rendent compte de ce qu’ils sont et de ce qu’ils pensent. Beaucoup se croient républicains qui, au fond, sont monarchistes, et beaucoup se déclarent monarchistes qui, au fond, sont républicains. On amalgame des choses qui jurent d’être accouplées, et qui se nuisent mutuellement. On inscrit dans une même formule les mots liberté, égalité, fraternité, comme si à liberté et l’égalité ne se gênaient pas l’une et l’autre, et surtout comme si la fraternité qui implique la subordination de l’individu à ses semblables n’était pas la négation de la liberté qui implique l’indépendance de l’activité personnelle. On exclut systématiquement des affaires les classes supérieures, qui seules sont aptes les manier avec méthode, et on place entre les mains de la foule ignorante et aveugle non seulement le principe, mais même l’exercice de la souveraineté. Faute de connaître leurs aspirations réelles et de comprendre Leurs véritables intérêts, la plupart se rangent sous un drapeau qui n’est pas le leur et luttent contre eux-mêmes. S’agit-il de nous choisir des chefs, nous allons volontiers les chercher parmi nos adversaires. S’agit-il d’organiser un régime quelconque, nous l’affublons d’institutions dont il ne peut s’accommoder, et nous jetons en lui des germes de mort. Le parti monarchique, qui sort d’une classe foncièrement libérale et républicaine, s’acharne le premier à ruiner la monarchie par ses exigences, et c’est sous les coups des républicains que succombe la république, parce qu’elle répugne, sans qu’ils s’en doutent, à leurs sentiments intimes.

Pour établir une république viable il faut, dans l’opinion de M. Fustel, une aristocratie très large peut-être, mais enfin une aristocratie. Or, une classe de ce genre existe d’après lui à l’état diffus, même dans la France contemporaine. Cette classe se compose non pas de ce qui est riche, mais de ce qui est éclairé, de ce qui travaille et possède les qualités de caractère et d’esprit qui font fructifier le travail, de ce qui possède une influence légitime et salutaire. Elle n’est pas héréditaire elle se recrute incessamment dans la démocratie ; elle accepte et attire ce qu’il y a de plus laborieux et de plus intelligent dans les classes inférieures, et elle repousse de son sein l’homme incapable et corrompu. Elle n’exerce aucune tyrannie, elle ne se réserve aucun privilège. Elle n’appauvrit personne ; c’est elle au contraire qui enrichit. Son opulence engendre l’aisance des travailleurs ; son luxe est le pain du pauvre. Elle est la fleur de la société, elle en est l’appui et la gloire, la vigueur et l’éclat. Il y a là une masse énorme de quatre ou cinq millions de têtes, qui représente la partie sérieuse, réfléchie, consistante de la nation. Cette élite devra être également conservatrice et libéral» ; elle ne deviendra ni le jouet des ambitieux, ni la proie des charlatans ; elle saura parler, agir, au besoin combattre ; elle aura assez de lumières pour nommer de bons mandataires, et assez de fécondité pour tirer d’elle-même des soldats et des généraux, des diplomates et des administrateurs, des savants et des artistes. Elle bannira toute pensée d’égoïsme et d’oppression. La suprématie des hautes classes n’est efficace que si elle entraîne l’adhésion universelle. Aux autres on demandera non pas leur obéissance, mais leur confiance ; on tâchera de les convaincre que le gouvernement de l’aristocratie leur est utile et profitable. M. Fustel exige d’elle en un mot qu’elle ait le tempérament viril, à courage, la force, la volonté, qu’elle songe peu à ses intérêts et beaucoup à l’intérêt public, qu’elle se sente plus d’obligations que de droits, qu’elle pousse très loin le souci de son devoir et de sa responsabilité, qu’elle manifeste les qualités contraires aux défauts de la démocratie, la constance, la discipline, la réflexion, l’abnégation, un patriotisme exempt de vantardise, plutôt de l’orgueil que de la vanité . Il n’y a pas injustice à rayer du corps politique tous ceux que l’humilité de leur condition ou la nullité de leur intelligence rend impropres au rôle de citoyen actif. Voter, gouverner, n’est pas un droit qu’il faille communiquer à tous indistinctement ; c’est une fonction qu’il faut attribuer aux plus dignes, principalement dans une république, sous un régime qui repose non sur l’hérédité, mais sur l’élection, ou, en d’autres termes, sur le choix.

M. Fustel de Coulanges s’est amusé à esquisser le plan d’une sorte de constitution idéale de la France actuelle.

La politique est la science des intérêts communs, et les intérêts communs ne sont eux-mêmes que la conciliation des intérêts particuliers. La nation garantit aux propriétaires la jouissance de leur propriété, aux commerçants la paix publique, aux travailleurs, soit patrons, soit ouvriers, la liberté des contrats, la liberté d’association et la sécurité. Elle ne favorise ni les riches contre les pauvres, ni les pauvres contre les riches. A celui qui possède, elle assure la conservation de son bien ; à celui qui ne possède pas, elle assure les moyens d’acquérir légitimement ; elle prête aide à tous pour améliorer leur existence. Elle assure à chacun la liberté la liberté consiste à n’obéir qu’aux lois et à n’être jugé que par la justice régulière. Elle assure à chacun la libre conscience ; elle n’interdit aucun culte et n’en prescrit aucun. Contre les ennemis extérieurs, elle a une armée et une flotte ; contre les malfaiteurs, elle a une gendarmerie. Pour trancher les litiges et punir les crimes, die a des tribunaux, Elle entretient des routes et des canaux, veille sur les chemins de fer et conclut des traités de commerce. Comme l’ignorance est nuisible à la société, elle proclame la nécessité de l’instruction de tous, et fait les frais d’un enseignement public. Elle prend enfin à sa charge les établissements de charité, tels que hospices, hôpitaux, ouvroirs, dépôts de mendicité.

Un système de contributions pourvoira à ces diverses dépenses. M. Fustel supprime tous nos impôts, sauf les patentes, les droits d’enregistrement, les droits de succession et les droits sur l’alcool, et il les remplace : 1° par une taxe sur les propriétés mobilières et immobilières, 2° par une taxe sur les revenus industriels et commerciaux, les traitements et les salaires. Ces deux taxes, étant une simple prime d’assurance, doivent être proportionnelles au capital ou au revenu assuré ; toutefois on dégrèvera les citoyens les plus pauvres.

Tous les contribuables ont le droit de déterminer par leurs délégués le chiffre des contributions, le mode de perception et l’emploi des recettes. À cet effet, ils élisent une Chambre des Comptes, dont les cent cinquante membres sont répartis entre les départements au prorata du rendement de l’impôt. Cette Chambre vote le budget et juge les causes fiscales. Il y aura donc une étroite corrélation entre les privilèges et les charges, et ainsi sera satisfait ce besoin d’équité qui est aussi impérieux dans la vie sociale que dans la vie individuelle. Tout le poids des impôts retombera sur les propriétaires et les rentiers mais ceux-ci auront en échange des prérogatives considérables pour tout ce qui a trait aux finances de l’État ; ce sont eux qui alimenteront le Trésor, et ce sont eux, qui en auront la gestion, En outre, la richesse sera soustraite aux convoitises du socialisme, et l’impôt ne risquera pas d’être détourné de son affectation normale pour servir, comme certains le voudraient, à niveler les fortunes.

A côté de la Chambre des Comptes, M, Fustel crée un Corps législatif d’environ trois cent cinquante membres. Puisque la loi est la même pour tous, tous, sans distinction de classes, doivent concourir par l’organe de leurs mandataires à la confection de la loi. Il avait d’abord songé à instituer plusieurs catégories d’électeurs, non d’après le procédé censitaire, mais suivant les affinités d’intérêts. La société moderne est composée d’éléments très complexes. Nous ne sommes pas un peuple, nous sommes dix ou quinze peuples, qui vivons sur le même territoire, qui nous mêlons, mais qui différons d’intérêts, d’habitudes, de manière de penser, et même de langage. N’est-il pas naturel et juste que chacun de ces groupes de citoyens confie la défense de ses intérêts aux hommes qui, sont le mieux en situation de les connaître ? Que ceux qui cultivent le sol nomment un député par arrondissement ; que ceux qui travaillent dans l’industrie en nomment un ou deux par département ; que les commerçants en élisent un ; que les magistrats, que les avocats, que les médecins, que les professeurs et les artistes, que les corps savants choisissent directement leurs députés ; que les capitalistes, que les rentiers d’état, les actionnaires des grandes compagnies aient aussi les leurs ; n’aurons-nous pas là la représentation la plus fidèle et la plus exacte du pays ? M. Fustel espérait que de ce mode d’élection émanerait une assemblée divisée, sans doute, mais soucieuse de faire prévaloir l’esprit pratique sur l’esprit de chimère et d’utopie. Pourtant, il renonça bientôt à ce projet, et il adopta finalement le suffrage universel.

On a répété bien souvent que la tyrannie d’une assemblée était pire encore que celle d’un homme. Pour prévenir tout abus de la part du Corps législatif, M. Fustel imagina de l’assujettir, dans une certaine mesure, à une Haute Cour, dont les soixante juges seraient désignés à vie par les membres de l’Institut, les professeurs des facultés de droit, la Cour de cassation, les présidents des Cours d’appel et des tribunaux, les bâtonniers de l’ordre des avocats de chaque ressort judiciaire. Cette cour de justice aurait pour mission de conserver ce qui ne doit ni périr ni être modifié, ce qui est au-dessus du caprice des peuples et du jeu des révolutions, le droit, c’est-à-dire à respect de la vie, de la propriété, de la liberté et de la conscience d’autrui. Indépendante par ses origines et par son inamovibilité, environnée d’un grand prestige, étrangère aux passions et aux conflits des partis, elle aurait d’autant plus de force pour veiller à l’exécution des lois et frapper de nullité tout attentat de la loi elle-même ou d’un fonctionnaire contre les droits primordiaux du citoyen. Par là, la minorité serait à l’abri des violences de la majorité, et la majorité elle-même serait protégée contre ses propres entraînements.

Sur la forme du gouvernement, M. Fustel a varié d’opinion. Que vous importe, disait-il d’abord, le nom du gérant de votre association ? Ce n’est pas lui qui régnera, ce sont les lois. Vous ne paierez d’impôts que ceux que vous voterez ; vous ne serez jugés que par la justice régulière ; tous vos intérêts seront discutés par vous. Il n’y aura pas une guerre, pas une alliance, pas un traité de commerce sans votre assentiment. Que vous fait après cela le titre de l’homme qui exécutera les volontés communes, qui se trouvera lié par le contrat, qui sera lui-même, et tout le premier, soumis à vos lois ? Mais précisément parce que la question était secondaire à ses yeux, il adhéra à la République qui existait déjà, au moins nominalement.

Une des pièces maîtresses de sa machine gouvernementale était le Conseil d’État. Cinquante conseillers auraient la tâche non seulement de rédiger les règlements d’administration publique ; et de préparer, le cas échéant, les projets de loi, mais encore d’éclairer et d’assister journellement le président de la République et les ministres ; de ratifier les traités d’alliance et de commerce, et d’autoriser les déclarations de guerre. Ils seraient nommés pour dix ans et renouvelés par cinquième tous les deux ans. Ce devait être la le corps politique par excellence. Aussi était-il nécessaire d’y maintenir la continuité des vues, sans cependant lui attribuer un caractère viager qui l’eût peut-être trop isolé du pays. Le président, élu pour quatre ans et non rééligible, aurait droit ensuite à un siège inamovible dans ce conseil.

La réunion de la Chambre des comptes, du Corps législatif, de la Haute Cour et du Conseil d’État constituerait l’Assemblée nationale. Les deux tiers de ses membres seraient donc issus du suffrage universel, et l’autre tiers du suffrage restreint ou à deux degrés. Ce n’est pas lui qui désignerait le Président de la République, c’est le Conseil d’État ; mais c’est à elle qu’incomberait la nomination des conseillers d’Etat. En outre, elle aurait seule qualité pour réviser la loi fondamentale de la nation.

Telles sont en gros les conceptions politiques de M. Fustel de Coulanges. Ces œuvres de cabinet, alors même qu’elles ont été, méditées à loisir, sont toujours très défectueuses. Je n’ai nullement l’intention de prendre la défense de celle-ci, d’autant plus que rien, en pareille matière, ne vaut les lumières de l’expérience. La charte élaborée par M. Fustel a été ignorée du public ; elle a eu, par conséquent, soit la bonne fortune, soit le malheur de n’être jamais expérimentée. Mais, quels qu’en soient les vices, elle a du moins l’avantage de dériver d’une inspiration très noble. Le sentiment de la justice, l’amour de la liberté, le respect du droit, le souci de la dignité humaine y éclatent à chaque ligne, et elle atteste un effort peut-être chimérique, mais en tout cas fort, sincère, pour résoudre le, problème qui consiste à établir une république libérale, et équitable.

Elle est encore intéressante par un autre point, je Veux dire par les liens intimes qui à rattachent à l’histoire. Ce n’est pas assez de remarquer la pensée directrice, qui, de l’aveu même de l’auteur, l’a guidé dans tout son travail. Jusque dans les détails, c’est l’histoire qui lui n presque tout fourni. Examinez successivement tous les rouages que j’ai énumérés ; vous les retrouverez pour la plupart dans quelque législation ancienne ou moderne, La Haute Cour rappelle à la fois la Cour suprême des États-Unis et l’Aréopage d’Athènes. Le Conseil d’État est analogue au Sénat romain, et certains corps de la vieille France. Ce Président de république qui au bout de quatre ans va se perdre dans le Conseil d’État a des traits de ressemblance avec les archontes athéniens. Il serait facile de multiplier les rapprochements et de se convaincre que M. Fustel, dans tout ceci, ne s’était guère mis en frais d’imagination. Etait-ce stérilité d’invention ? C’est possible. Mais il est possible aussi, vu la tournure de son esprit, qu’il se soit, de propos délibéré, refusé à rien introduire dans sa constitution qui n’eût déjà subi l’épreuve du temps. Il comptait rencontrer ainsi des moyens Plus efficaces de conjurer les graves dangers que redoutait son patriotisme.

Parfois, en effet, l’avenir se présentait à lui sous un jour affreux. Il voyait la France marchant aveuglément vers la démocratie, par suite vers la monarchie qui en est, disait-il, le complément indispensable, et ce spectacle lui causait de vives alarmes ; car la monarchie populaire qu’il apercevait à l’horizon n’était point de nature à le rassurer. Ce ne sera pas, écrivait-il, une monarchie apparente, mensongère, un décor qui recouvre la liberté et déguise la république. Ce sera à vraie monarchie, celle qui supprime la liberté, celle qui règne despotiquement sur le corps et sur l’âme, celle qui n’accepte aucune limite et ne tolère aucune opposition, celle qui voudra tout régler, tout décider, tout faire, celle qui prétendra organiser le travail à sa guise, celle qui brisera à concurrence, éteindra toute activité, abaissera toute richesse sous le niveau d’une même pauvreté, annulera toute supériorité intellectuelle et morale, et fera régner dans la triste et sombre France l’égalité de l’ignorance et de la misère.

 

 

 



[1] Plusieurs dames de la cour assistaient avec l’Impératrice à ces leçons ; l’Empereur lui-même y parut quelquefois.

[2] Questions historiques, p. 513.

[3] Questions historiques, p. 505 et suiv.

[4] Ibid., p. 473 et suiv.

[5] Revue des Deux Mondes, 15 novembre 1870.

[6] Ibid., 15 février, 15 mars, 1er août et 1er octobre 1871.

[7] La Gaule romaine, p. 43.

[8] . M. Fustel oublie Jean Masson ; théologal de l’archevêque de Rouen.

[9] S’ils manquèrent parfois de courage, ils eurent tout au moins le mérite d’invoquer le vieux principe du consentement de l’impôt et d’arracher au roi la promesse que les États Généraux seraient réunis de deux en deux ans. (Journal de Masselin, p. 449 et 451.)